septembre 2009

Archive mensuelle

Réunion de la commission agro-environnement

Créé par le 30 sept 2009 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Environnement, Equipe municipale et commissions

La commission AGRO-ENVIRONNEMENT se réunira le vendredi 2 octobre à 20h30, à la salle polyvalente. Tous ceux qui souhaitent s’y joindre sont les bienvenus. 

A l’ordre du jour : 

- Projet d’implantation d’une Zone de Développement Eolien à Fourques 

- Zones agricole et naturelle : les dangers de l’urbanisation 

- Qu’est-ce qu’un PPRIF (Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Incendie de Forêt) ?

- Bilan de l’opération de nettoyage de la nature 

Questions diverses. 

Tournoi Open d’échecs de Tordères 2009

Créé par le 29 sept 2009 | Dans : Non classé

tournoi dechecs
Album : tournoi d'echecs

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PHOTOS et RÉSULTATS

Tournoi open

1er : STACKLER Jonathan, senior, Rodès.

2ème : PRADERES Anthony,  senior, Perpignan.

3ème : CSOMOS Romain, senior, Canohès.

Tournoi jeunes  

1er : PLANAS-MONTANER Florient, poussin, Canohès.

2ème : THAMI Meissane, pupille, Millas.

3ème : ARTIGUES Michael, poussin, Sorède

Championnat de Tordères 2009

1er : MANEM Patrice, senior.

2ème : MAURICE Brandan, minime.

3ème : RICO Mathieu, benjamin.

Avant le dernier tour, Brandan est devant Patrice, tous les deux rencontrent deux des trois grands favoris. Leur défaite semble logique et Brandan est, à ce moment là, virtuel champion. Brandan affronte Jonathan Stackler et perd. Patrice, lui, affronte Anthony Praderes et après une rencontre homérique qui va jusqu’au bout des 40 minutes, Patrice arrache le nul et brillamment devient pour l’éternité le premier CHAMPION DE TORDERES. BRAVO!!!!

Sa jubilation le porte à reconnaître que son ambition était d’être le premier à inscrire son nom sur cette coupe qui sera remise en jeu l’année prochaine. Patrice n’a pas caché que l’avenir sera dur pour lui et adoube son successeur. Méfions nous, d’autres Tordérencs, inconnus en tant que grands joueurs d’échecs, ont eu la révélation qu’ils pouvaient être de redoutables adversaires. Citons au hasard, Stéphane, Elsa, Mathieu, Christian, qui ont fait mieux que se défendre. N’oublions pas Antonin qui n’a pas pu finir le tournoi sans oublier les absents, Jan, Virgile et d’autres peut-être.

L’ambiance était conviviale, sympa, sans prétentions. Nous remercions les responsables de la grillade car 100% des participants ont pris le repas proposé par Tordères en fête. Le temps étant avec nous, tous les joueurs et accompagnants ont apprécié cette journée de tournoi d’échecs (qui n’en fût pas un) en plein air. La joie et l’enthousiasme des jeunes faisaient plaisir à voir.

A l’année prochaine !

Daniel

Demande de retrait de Llupia et Ponteilla : réponse aux déclarations de Louis Puig et Roger Rigall

Créé par le 23 sept 2009 | Dans : Communauté de Communes des Aspres, Equipe municipale et commissions

Réponse aux déclarations de Louis Puig et Roger Rigall, maires de Ponteilla et Llupia, parues dans l’Indépendant du  22/09/09

  Allons, Messieurs Louis Puig et Roger Rigall, n’allez pas prendre des arguments à deux sous pour nous quitter… Plus de bus, une équipe de rugby en commun avec Pollestres, plus de compétence en matière économique… Qui pensez-vous leurrer avec de si pauvres justifications ? Soyez un peu plus francs, vos demandes de rattachement à l’agglo n’ont qu’un caractère politique ou personnel (une petite vice-présidence à l’agglo…) et ne répondent à aucune logique de territoire. Elles produiront un effet dévastateur pour tous : l’agglomération ne sortira pas enrichie de l’acquisition de ces territoires excentrés par rapport à son noyau pertinent, et surtout elles affaibliront et démantèleront certainement la communauté de communes des Aspres dont le noyau est, lui, constitué par l’agglomération naissante composée par les communes de Thuir et de Llupia et des villages de l’arrière-pays qui l’entoure (comme – n’en déplaise à Monsieur Alduy – le préconisent par ailleurs les documents préparatoires du SCOT de la plaine du Roussillon).

Le périmètre de la communauté de communes des Aspres a une indéniable et profonde pertinence, tant historique (de par l’histoire des syndicats qui l’ont précédée et enfantée, elle est l’héritière des valeurs de la Résistance), que géographique et économique (elle est l’exemple même d’une solidarité active entre grosses et petites communes, entre plaine et moyenne montagne). Chez nous, point de ville tentaculaire qui engloutit tout, cernée de zones commerciales sans âme et de cités-dortoirs géantes prenant le pas sur la vie de village et sur la nature. Certes, nous pouvons bien mieux faire en matière de partage et de solidarité, de culture, d’économie, d’environnement, tant à l’échelle de nos communes qu’à celle de l’intercommunalité, mais restons à taille humaine et n’allons pas modeler notre quotidien sur celui d’une hyper-structure telle que la communauté d’agglomération.

Ah, Messieurs Louis Puig et Roger Rigall, la belle « opposition » qui n’a jamais dit un mot, qui n’a jamais pris part à aucune bataille et qui, un beau jour, disparaît en emportant une partie du magot! Car c’est bien là que le bât blesse. Vos deux communes, Ponteilla et Llupia, dont les maires n’ont de cesse de se plaindre de notre communauté, ont bénéficié et bénéficient encore, comme toutes les autres communes de cette communauté, de gros travaux (notamment en matière d’eau et d’assainissement) qui ont engendré d’énormes dépenses. Maintenant que tout est fait, vous partez en sifflotant… Pas question de laisser cela s’accomplir comme une fatalité, ce serait trop facile! C’est toute la population qui doit s’élever contre de pareils agissements. 

Maya Lesné, maire de Tordères 

Erick Brisse, maire de Terrats 

Alphonse Puig, maire de Sainte-Colombe 

Tous trois délégués à la Communauté de Communes des Aspres

Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2009

Créé par le 20 sept 2009 | Dans : Equipe municipale et commissions

Date de la convocation : 31 août 2009 

Date d’affichage : 31 août 2009    

Afférents au Conseil Municipal : 11 

En exercice : 10 

Ont pris part à la délibération 

L’an deux mille neuf et le quinze septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire. 

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, RAFEL Jacqueline, Mrs ALBA José, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Absent : Néant

Procuration : Néant

Secrétaire de séance : Dominique MAURICE

MODIFICATION DES STATUTS DU SMA BASSIN VERSANT DU RÉART : Changement du siège social 

Madame le Maire INFORME que par délibération en date du 16 juillet  2009, le Conseil Syndical du SMA du Bassin Versant du Réart a voté une modification statutaire qui est la suivante : changement du siège social (article 05 du statut) au 03 rue des Fenouillèdes – Parc d’activités Sud Roussillon- 66280 SALEILLES

Et demande à l’Assemblée de se prononcer.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir valablement délibéré, et

À l’unanimité des membres présents ou représentés

ACCEPTE la modification statutaire telle que définie dans la délibération du Comité Syndical du SMA Bassin Versant du Réart du 16 juillet 2009.

ADHÉSION DES COMMUNES DE BROUILLA, BANYULS DELS ASPRES, ET DE SAINT JEAN LASSEILLE AU SMST DE THUIR ET DE L’ASPRE : Délibération du 21 juillet 2009. 

Le Maire donne connaissance à l’assemblée :

1/ de la délibération du Comité du S.M.S.T de Thuir et de l’Aspre du 21 juillet 2009 acceptant l’adhésion de principe des communes de Brouilla, Banyuls dels Aspres et de Saint-Jean Lasseille au Syndicat Mixte,

2/ de la notification faite par le Président du S.M.S.T de Thuir de délibérer sur le consentement ou l’opposition à ces adhésions.

Et demande à l’Assemblée de se prononcer.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir valablement délibéré, et

à l’unanimité des membres présents ou représentés

ACCEPTE l’adhésion des communes de Brouilla, Banyuls dels Aspres et de Saint-Jean Lasseille au Syndicat Mixte Scolaire et de Transport de Thuir telle que définie dans la délibération du Comité Syndical du 21 juillet 2009.

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES : Compétence Restauration scolaire maternelle et primaire. 

Le Maire donne connaissance à l’assemblée :

1/ de la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Aspres en date du 1er juillet 2009 complétant les statuts par l’adjonction d’une nouvelle compétence :

- Restauration scolaire primaire et maternelle

2/ de la notification faite par le Président de la Communauté de Communes des Aspres de délibérer sur le consentement ou l’opposition à cette modification des statuts.

Demande à l’Assemblée de se prononcer.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir valablement délibéré, et

à l’unanimité des membres présents ou représentés

ACCEPTE la modification des statuts de la Communauté de Communes des Aspres, telle que définie dans la délibération du Conseil Communautaire du 1er juillet 2009.

INSTAURATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ 

Vu la loi n°53-661 du 1er août 1953 fixant le régime des redevances dues pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz, par les lignes ou canalisations particulières d’énergie électrique et de gaz,

Vu les articles L.1321-1 et L.2321-2 du Code général des collectivités territoriales,

Vu les articles L.2333-84 et L.2333-86 du code général des collectivités territoriales,

Vu le décret N°2002-409 du 26 mars 2002 portant modification des redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité,

Vu les articles R.2333-105 et suivants du code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la propriété des personnes publiques,

Vu l’article 4b du contrat de concession,

Vu les statuts du SYDEL 66,

Madame le Maire EXPOSE :

Considérant que le domaine public communal est occupé par des ouvrages de transport et de distribution d’électricité concédés à la société anonyme ERDF,

Considérant que la mise à disposition de ces réseaux électriques au SYDEL 66 dans le cadre du transfert de compétence n’emporte pas le transfert du domaine public immobilier qui reste la propriété communale,

Considérant que cette occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution ouvre droit à la commune, dans la limite des plafonds fixés à l’article R.2333-105 du code général des collectivités territoriales, à la perception auprès de l’occupant d’une redevance d’occupation du domaine public, réactualisée chaque année,

Considérant que cette redevance, qui n’a jamais été perçue, constituerait une ressource financière supplémentaire pour la commune,

Madame le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer,

Le Conseil Municipal, OUÏ cet exposé, 

Et DÉCIDE : 

Article 1er : 

Une redevance d’occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité concédés à la société ERDF est instaurée à compter de l’année 2009.

Article 2 :

Le montant de la redevance pour occupation du domaine public est fixé pour l’année 2009 au taux maximum prévu par le décret du 26 mars 2002, en y appliquant le taux de revalorisation 17,70%.

Il est fixé à la somme de 180€, la commune ayant une population inférieure à 2000 habitants.

Article 3 :

Le montant de la redevance, payable d’avance, sera réactualisé chaque année en application de l’article R.2333-105 du code général des collectivités territoriales.

Article 4 :

Un exemplaire de cette délibération sera adressée au redevable, la société anonyme ERDF, (96 route de Prades-66000 PERPIGNAN), ainsi qu’au comptable public.

Un exemplaire de cette délibération sera transmis au représentant de l’Etat dans le département au titre du contrôle de légalité et affiché dans le lieu habituel et inscrit au registre des délibérations de la commune.

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir déposé au TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER (Espace Pitot, 6 rue Pitot, 34063 MONTPELLIER CEDEX 02) dans les deux mois de son affichage après transmission en Préfecture. Elle peut aussi faire l’objet, dans le même délai, d’un recours gracieux ou hiérarchique.

ATTRIBUTION D’INDEMNITÉ AU RECEVEUR MUNICIPAL 

Vu l’Article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n°82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

DÉCIDE  par 8 Voix POUR et 2 ABSTENTIONS 

- de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983

- D’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100% par an

- Que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à HÉLÈNE VENTURA, Receveur municipal, à compter du 01/04/2009.

QUESTIONS DIVERSES : 

- Réflexion sur le remplacement de Mohamed MELLOUK pendant son congé maladie : possibilité d’employer une personne de plus de 50 ans en contrat d’accompagnement à l’emploi.

- Possibilité de faire intervenir un pompier afin de sensibiliser les enfants sur le danger à déclencher le défibrillateur.

- Reprise des travaux de l’atelier le 28 septembre.

- Étude du devis des ralentisseurs devant l’école et validation.

- Problème de débroussaillage par-dessus les réseaux d’eau potable dans la forêt du « Mas Maria », possibilité de faire travailler des prisonniers en fin de peine.

- Gros risque incendie : un foyer construit et utilisé au cœur de la garrigue a été découvert récemment et pose le problème de la prévention incendie.

- Changement du Président d’Aspresivos, Hervé DAVID est remplacé par Roger TOURNÉ.

- Une réunion de la « Commission Environnement » est prévue le 02 octobre 2009.

- Bilan positif pour la journée nettoyage de l’environnement qui sera renouvelée au printemps.

- Communauté de Communes des Aspres :

* Contre-expertise du dossier éolien avec participation des communes de Caixas, Montauriol, Sainte-Colombe, Terrats et Tordères.

*  Evocation du départ de Llupia et d’autres communes à « l’agglo », lecture est faite de la lettre envoyée par les maires de Sainte Colombe, Terrats et Tordères au Préfet.

La séance est levée à 23h10 

Un tournoi d’échecs à Tordères

Créé par le 19 sept 2009 | Dans : A retenir, Fêtes et animations

Le dimanche 27 septembre, de 9h30 à 17h, aura lieu le premier tournoi d’échecs de Tordères. Tous les joueurs sont conviés, du débutant au maestro. Le tournoi se déroulera en extérieur, avec une possibilité de repli en cas de mauvais temps, et il y aura de nombreux lots à gagner dont un jambon et des bouteilles de vin.

Inscription gratuite : dadobran@club-internet.fr ou 06.14.79.39.77.

Après-midi découverte : atelier patchwork & atelier jeux

Créé par le 16 sept 2009 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Fêtes et animations, Infos pratiques, Santé

 L’association Tordères en Fête a le plaisir de vous informer que Madame Anna Borsetti-Charotte se tiendra à la disposition de tous à la salle polyvalente le jeudi 24 septembre à partir de 15h pour vous parler de sa passion : le patchwork.

 Vous êtes invités à venir découvrir cette activité. Nul besoin d’être expert de l’aiguille. Vous pourrez ainsi admirer quelques-unes de ses réalisations… En espérant que vous attrapiez le «virus du patchwork» et que vous rejoigniez l’atelier d’Anna. De plus amples informations (cours, horaires, matériel) vous seront données à cette occasion. 

 Ce même après-midi, nous convions également les amoureux du jeu pour mettre en place un atelier de mah-jong et de jeux de cartes (belote, bridge, tarot, rami). 

Transport à la demande

Créé par le 14 sept 2009 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Communauté de Communes des Aspres, Economie locale et associations, Environnement, Infos pratiques, Transports

Dès à présent, sur un simple coup de téléphone, vous pouvez réserver votre trajet de Tordères à Thuir le mercredi matin et le samedi matin pour seulement 1€, en appelant la centrale d’information et de réservation au 04.68.80.80.80.

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GUIDE HORAIRES DE LA LIGNE TORDERES-THUIR : vous partez le

- mercredi à 13h50 du parking de l’école ou du Mas Noé (selon la demande) et vous arrivez à Thuir, à la Poste, à 14h15, avec un retour programmé à 17h;

- samedi à 8h35 du parking de l’école ou du Mas Noé (selon la demande) et vous arrivez à Thuir à 9h, à la Poste, avec un retour programmé à 11h45.

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ATTENTION, si vous ne pouvez pas effectuer le déplacement, il est impératif d’annuler le rendez-vous!

Conseil municipal le 15 septembre

Créé par le 10 sept 2009 | Dans : Equipe municipale et commissions

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 15 septembre 2009 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1 – Modification des statuts du SMA Bassin Versant du Réart : changement du siège social.

2 – Adhésion des communes de Brouilla, Banyuls dels Aspres et Saint Jean Lasseille au SMST de Thuir et de l’Aspre.

3. – Extension des statuts de la Communauté de Communes des Aspres : compétence « restauration scolaire maternelle et primaire ».

4. – Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité.

5. – Attribution d’indemnité au Receveur Municipal.

Questions diverses

Maria Rosa, tous les Tordères de la terre sont en deuil

Créé par le 09 sept 2009 | Dans : Carnet de deuil

  C’est avec une profonde tristesse que nous avons appris la disparition d’une bonne amie de Tordères, Mme Maria Rosa Matas qui, venue de Tordera (en Catalogne sud) oeuvrait pour un rapprochement entre nos deux communes, et qui avait découvert à travers le monde (notamment en Amérique du Sud) d’autres petits Tordères atypiques.

  Elle venait trois à quatre fois par an pour offrir des livres et des DVD à la bibliothèque, des victuailles à l’association Tordères en Fête, et plus que tout sa gentillesse et sa générosité. Elle aimait particulièrement la fête de la Sant Nazari qu’elle ne manquait jamais et c’est, hélas, justement en se rendant à notre fête patronale, le mardi 28 juillet dernier, qu’elle a perdu la vie dans un tragique accident de voiture sur l’autoroute à la hauteur de Figuères. Comme toujours, son coffre était rempli de menus cadeaux destinés à la commune.

  Nos pensées s’envolent avec émotion vers sa famille, notamment sa soeur, Montserrat Matas Morell, et vers tous ses amis de Tordera et d’ici. Tot el nostre condol per a la seva família i els seus amics. Elle nous laisse le plus formidable héritage qui soit : l’envie de partager et d’aller à la découverte des autres.

Maya Lesné pour le Conseil Municipal

Le grand nettoyage d’automne

Créé par le 08 sept 2009 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Environnement

  Quelle belle matinée conviviale nous avons partagé, le samedi 5 septembre, pour le grand nettoyage d’automne entre partisans d’un environnement plus sain. Nous étions environ 25, de tous les âges, à participer à cette opération fort utile puisque nous avons rempli plus de 20 sacs poubelles de 50 litres avec toutes sortes de cochonneries telles que des sacs plastiques, des kleenex, des bouteilles vides, des canettes en tout genre, des éléments de voitures, des serviettes hygiéniques, des couches, des préservatifs, des bouts de moquette ou de lino, etc. De certains ravins, nous avons remonté des appareils ménagers (machine à laver, cuisinière, réfrigérateur), des bouts de sommier et, en quantité phénoménale, des pneus (en tout une cinquantaine!). Nous vous épargnons les découvertes macabres auxquelles nous avons été confronté (chiens et chats en décomposition jetés dans des sacs plastiques).

nettoyageindep.jpg

(Une partie de l’équipe de nettoyage)

  En tout ce sont trois allers-retours à la déchetterie de Trouillas qui ont dû être faits. Malheureusement, par décret, les déchetteries n’ont plus le droit de récupérer les pneus, et nous tenons donc à remercier chaleureusement l’entreprise Bota Pneumatiques de Llupia qui a accepté de les reprendre sans que cela nous coûte un centime.

  Merci à José d’avoir lancé cette bonne idée et merci à tous les participants, notamment aux plus jeunes d’entre eux, Thymothée, Siméon, Corentin, Guillaume, Antonin, Brandan, Léo, Camille, Sandy et Margot, qui n’ont pas chômé. Nous essaierons de renouveler l’opération au printemps, en espérant qu’il y aura encore plus de monde et (gageons sur le sens civique) moins de déchets!

Le Conseil Municipal

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