Le Conseil Municipal se réunira le mardi 23 mars 2010 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1 – Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité.

2 – Subvention à l’association « Tordères en Fête »

3 - Approbation du Compte de Gestion – Budget communal et CCAS 2009

4 - Vote du Compte Administratif 2009 – Commune et CCAS

5 - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2009 : Budget communal – CCAS

6 - Vote des Taux d’Imposition 2010

7 - Vote du Budget primitif 2010 – Commune et CCAS

Questions diverses

Pas de commentaires »