Le Conseil Municipal se réunira le mardi 07 décembre 2010 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Eau et Assainissement – Exercice 2009.

2 – Modification des statuts de la Communauté de Communes des Aspres : Action sociale – Acueil de Loisirs.

3 – Modification des statuts du SYDEL 66.

4 – Décision modificative budgétaire.

5 – Bon d’achat agent relevant du droit privé.

Questions diverses

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