Tordères

Météo France a lancé une alerte orange pour les Pyrénées-Orientales, en raison des pluies souvent orageuses attendues en cours d’après-midi.

Près des reliefs intérieur, les cumuls seront marqués avec des valeurs jusqu’à vendredi en début de journée (au cours des 18 prochaines heures), de 80 à 100 mm et par endroit jusque 120 à 150 mm.

Outre les pluies fortes, on observe typiquement sous les orages de fortes rafales de vent de l’ordre de 100km/h, de la foudre et même de la grêle.

Au vu de cette alerte, la population est appelée à la plus grande prudence notamment sur les routes. Il est rappelé qu’en cas de fortes pluies, il ne faut pas emprunter les passages à gué où la vie des conducteurs et de leurs passagers, emportés par le courant, peut être en danger.

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  Le conseil des ministres du mercredi 26 octobre vient d’acter la nomination de nouveaux préfets. Jean-François Delage, préfet des Pyrénées-Orientales depuis juillet 2009, a été nommé dans l’Indre-et-Loire. Son poste à Perpignan a été attribué à René Bidal, actuel préfet des Hautes-Pyrénées. Ces nominations ont été faites sur proposition du ministre de l’intérieur.

  Né à Béziers en 1960, René Bidal a été commissaire principal de 1986 à 1992 avant d’intégrer le corps de la préfectorale. René Bidal a été nommé préfet des Hautes-Pyrénées en 2010. Il est titulaire d’une maîtrise en droit privé et diplômé de sciences criminelles de l’école nationale supérieure de police.

  Espérons qu’il sera plus à l’écoute des élus des petites communes que son prédécesseur…

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Le jeudi 3 novembre, à 18h30, à l’occasion du petit marché de producteurs du jeudi et dans le cadre de la 17ème édition des Contes en Campagne organisés par les Foyers Ruraux du Roussillon, aura lieu un apéro-conte avec Kamel Guennoun qui nous emportera dans des voyages à travers les pays de la Méditerranée dans un déferlement d’humour, de merveilleux et de fantastique. Venez nombreux! (Plaça Major, entrée libre).

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Notre commune doit faire face à une pression urbanistique de plus en plus forte. Le conseil municipal a souhaité lancer une réflexion sur ce sujet : notre Plan d’Occupation des Sols (POS) est-il devenu obsolète ? Faut-il ou pas le transformer en Plan Local d’Urbanisme (PLU) ? Quelles sont les conditions financières et temporelles de cette transformation ? Ne faut-il pas attendre que le Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt soit établi pour mettre en place un PLU qui de toute façon en dépendra entièrement? Quel type d’urbanisation envisageons-nous pour Tordères ? Quels projets pouvons-nous défendre ? Comment réfréner des projets peu ou pas adaptés en zone UA ? Le sujet est difficile et n’appelle pas de réponses immédiates. Nous invitons tous les habitants à participer à une  première réunion de réflexion sur l’urbanisme le vendredi 4 novembre, à 20h30, à la salle polyvalente. 

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La municipalité informe qu’il sera procédé à la révision annuelle des listes électorales conformément aux dispositions du code électoral, à compter du 1er septembre et jusqu’au 31 décembre 2011 (dernier délai).

Conditions à remplir pour être électeur :

- être de nationalité française ou européenne,

- être majeur,

- n’être frappé d’aucune incapacité électorale (article L5 à L8 du code électoral)

Pour être inscrit dans la commune, il faut :

- soit y posséder son domicile tel qu’il est déterminé par le code civil,

- soit y avoir une résidence réelle et effective de 6 mois au dernier jour de février,

- soit y avoir la qualité de contribuable et y être inscrit pour la 5ème fois sans interruption au rôle d’une des contributions directes communales et déclarer vouloir exercer ses droits électoraux dans la commune,

- soit y exercer en qualité de fonctionnaire public assujetti à résidence obligatoire (aucun délai de résidence n’est exigé).

Les personnes intéressées devront se munir de toutes pièces justifiant d’une part de leur nationalité et d’autre part, de la condition au titre de laquelle elles demandent leur inscription sur la liste électorale.

Les électeurs déjà inscrits dans la commune devront signaler aux services municipaux tous changements intervenus dans leur situation depuis la précédente révision (notamment en cas de changement d’adresse). 

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  Par le biais de la mairie, la Communauté de Communes des Aspres met à la disposition de ses habitants des composteurs en plastique, discrets et de qualité. Une participation de 15€ est demandée. Réservez le vôtre sans tarder. 

  Pourquoi composter ? Composter, c’est trier et recycler, chez soi, tous les déchets biodégradables de la maison et une partie des déchets verts. Vous pouvez ainsi transformer simplement et efficacement vos déchets de cuisine et de jardin en un excellent terreau naturel. Vous valorisez ainsi jusqu’à 30% du poids de votre poubelle, ce qui permet de protéger l’environnement et de réduire le coût de traitement des ordures ménagères.

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Date de la convocation : 26 Septembre 2011

Date d’affichage : 26 Septembre 2011

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 10

Ont pris part à la délibération : 09

L’an deux mille onze et le quatre octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, RAFEL Jacqueline, Mrs ALBA José, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Procuration : Néant

Absent : Dominique MAURICE

Secrétaire de Séance : Jacqueline DEVOULON

1) Fixation du taux en matière de taxe d’aménagement communale

Madame le Maire indique que pour financer les équipements publics de la commune, une nouvelle taxe remplaçant la taxe locale d’équipement et la participation pour aménagement d’ensemble a été créée. Elle sera applicable à compter du 1^er mars 2012.

Elle est aussi destinée à remplacer, au 1^er janvier 2015, les participations telles que, notamment, la participation pour voirie et réseaux (PVR), la participation pour raccordement à l’égout (PRE). 

La commune ayant un Plan d’Occupation des Sols, la taxe d’aménagement s’applique de plein droit au taux de 1%. La commune peut toutefois fixer librement dans le cadre des articles L.331-14 et L. 332-15 un autre taux. 

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L.331-1 et suivants ; 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- d’instituer sur l’ensemble du territoire communal, la taxe d’aménagement au taux de 5% (choix de 1% à 5%)

La présente délibération est valable pour une durée d’un an reconductible.

Elle est transmise au service de l’Etat chargé de l’urbanisme dans le département au plus tard le 1^er jour du 2^ème mois suivant son adoption.

2) Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux

Madame Le Maire expose qu’un amendement a été adopté, dans la loi de finances rectificative pour 2011 (29 juillet 2011) au Parlement, qui abaisse la cotisation versée au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) de 1% à 0.9%.

Cette décision amputerait les ressources du service public de la formation de 33.8 millions d’euros par an et ce dès l’exercice 2012.

Les mesures d’ajustement, que devrait prendre le CNFPT, amèneraient les Collectivités Territoriales à des dépenses supplémentaires pour maintenir le niveau de formation des agents (frais de transport, restauration, hébergement seraient alors en charge des collectivités ; certaines formations payantes).

Madame Le Maire propose l’adoption d’un voeu pour le rétablissement de la cotisation à 1%.

Après en avoir valablement, délibéré, et à l’unanimité des membres présents et représentés,

Le Conseil Municipal,

DEMANDE que soit rétabli le taux plafond de 1% de la cotisation versée au Centre National de la Fonction Publique Territoriale par les employeurs territoriaux pour la formation professionnelle de leurs agents.

QUESTIONS DIVERSES :

1) Pas de soucis majeurs cet été, si ce n’est la question du parking qui demeure compliquée et le passage des voitures sur le chemin de Thuir (circulation dense et hors vitesse autorisée). Par ailleurs, la buvette de la Plaça Major a été cambriolée et une plainte a été déposée.

2) Une circulation trop rapide sur la D23, notamment au niveau de l’entrée du village, avait été signalée par plusieurs administrés. Suite à notre demande, le Conseil Général a mené une étude entre le 9 et le 23 août. Il en ressort que la moyenne journalière est de 128 passages vers Tordères et 131 vers Fourques, soit 259 passages journaliers en moyenne. La vitesse moyenne est de 41,3 km/h et 52,5 km/h pour 85 % des véhicules. Les chiffres sont considérés comme bons par le Conseil Général, mais compte tenu du ressenti des habitants, nous allons réfléchir à des travaux sur cette zone.

3) Aérodrome privé sur la commune de Llauro : contrairement à l’engagement qui avait été conclu avec le Préfet, de plus en plus d’administrés nous signalent que l’avion survole les habitations, parfois très bas, et qu’il y a jusqu’à quatre décollages par matinée, y compris le dimanche matin.

4) Ecoles du RPI :

- 55 enfants sont inscrits à ce jour (37 à Llauro et 18 à Tordères). 25 enfants viennent de Llauro, 15 de Tordères, 6 de Montauriol et 9 de Caixas. L’Inspection Académique estime que ce sont de bons chiffres.

- Marie-José Laguerre a été recrutée en contrat à durée déterminée jusqu’en décembre 2011, puis elle bénéficiera d’un contrat à durée indéterminée au 1^er janvier 2012 (lorsque nous aurons l’assurance que le Préfet ne dissoudra pas ASPRESIVOS). Son contrat est actuellement de 22 heures par semaine et sera de 17 ou 18 heures annualisés à partir de janvier. Elle est affectée à l’école de Tordères.

- Charlotte Martin a été recrutée dans le cadre d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (à la place de Martine Saëz dont le contrat s’achevait fin août 2011). Il s’agit d’un contrat de 20 heures par semaine (et non plus de 24 heures comme les anciens contrats) valable 6 mois seulement (éventuellement renouvelable 6 mois – ce qui pose problème, notamment en terme d’annualisation des heures). Mlle Martin est affectée à la cantine et à l’école de Llauro.

- Cette diminution du temps de travail des dames de service nous contraint à établir des plannings serrés et difficultueux. Par exemple, le ménage a été diminué d’une demi-heure chaque jour sur chaque école. Celui-ci s’accomplira tout à fait normalement mais dans des temps plus restreints qui imposeront des priorités dans les tâches.

- La diminution des heures de travail nous a également amenés à supprimer la garderie du matin ainsi que l’encadrement des plus grands dans le bus sur certains trajets, le matin et midi (Llauro/Tordères et Tordères/Llauro).

- On signale également l’oubli d’un enfant de maternelle de Llauro qui devait se rendre à la garderie du soir de Tordères, le vendredi 16 septembre, et pour lequel, le bus a dû faire demi-tour à Fourques. Tout le conseil s’accorde à souligner que tout nouvel « oubli » devra être sanctionné.

5) Urbanisme : notre commune doit faire à une pression urbanistique de plus en plus forte. Le conseil municipal souhaite lancer une réflexion sur ce sujet. Un débat est ouvert : notre POS est-il devenu obsolète ? Faut-il ou pas le transformer en PLU ? Quelles sont les conditions financières et temporelles de cette transformation ? Ne faut-il pas attendre que le PPRIF soit établi pour mettre en place un PLU qui de toute façon en dépendra entièrement? Quel type d’urbanisation envisageons-nous pour Tordères ? Quels projets pouvons-nous défendre ? Comment réfréner des projets peu ou pas adaptés en zone UA ? Le sujet est difficile et n’appelle pas de réponses immédiates. Au cours, de cette discussion, M. Alba, excédé, quitte la salle (à 21h40) au plus grand regret de tous. Il est décidé de lancer une  première réunion de réflexion sur l’urbanisme le vendredi 4 novembre, à 20h30.

6) Employé municipal : comme prévu, M. Mellouk est en arrêt longue maladie jusqu’à septembre 2012. Après cette date, nous ignorons ce que les services de santé vont décider, mais une chose est certaine : le contrat CAE du second employé municipal, M. Bonilla, prend fin au 31 décembre. Il est décidé d’embaucher M. Bonilla en CDD, à partir de janvier 2012. 

7) Changement de contrat pour la photocopieuse. 

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La Préfecture des Pyrénées-Orientales communique :

  Le département des Pyrénées-Orientales a connu au cours de cette semaine plusieurs départs de feux, ayant nécessité l’engagement d’importants moyens humains et matériels notamment aériens. L’évolution des conditions climatiques actuelles avec un renforcement du régime de tramontane associée à un début d’automne particulièrement sec est de nature à favoriser l’éclosion, la propagation et la reprise d’incendies de végétation.
  Dans ce contexte, la vigilance et la prudence de chacun s’imposent pour ne pas provoquer d’incendies de forêt et broussaille et éviter toute mise en danger des personnes et des biens.
  Sur ce point, la préfecture rappelle que l’arrêté préfectoral du 14 avril 2008 modifié interdit toute l’année dans le département l’emploi du feu et les brûlages en milieu naturel à toute personne, y compris les propriétaires de terrains boisés ou non, ou leurs ayants-droit lorsque le vent est supérieur à 40 km/h.

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Il était attendu avec impatience et le voici, joli comme un coeur et gai comme un pinson : le petit Rafaël est né aujourd’hui, vendredi 7 octobre, par une tramontane à cent à l’heure! Sa maman, Delphine, son papa, Christophe, sa grande soeur, Eléa, sa tante Aurore et ses grands-parents, Régine et Jean-François en sont tout époustouflés! Félicitations à toute la famille Sanyas-Resendé!

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  L’année dernière, nous avions alerté les administrés de l’arrivée des frelons asiatiques (« vespa velutina ») dans notre secteur. Ces dernières semaines, la chaleur aidant, ils se sont abondamment multipliés et sont, semble-t-il, de plus en plus agressifs.

Nous vous rappelons que la piqûre de cet insecte est dangereuse (depuis son apparition, il a fait trois morts en France). Les piqûres de frelons ont la particularité d’être pour le moins très douloureuses et de s’accompagner d’un hématome. Contrairement aux autres hyménoptères, les frelons injectent leur venin plus en profondeur. Si vous êtes piqué, il est plus prudent de se rendre sans délai chez le médecin ou aux urgences des hôpitaux.

  Pour ne pas se retrouver en mauvaise posture, il faut éviter d’approcher leurs nids. Les nids des frelons asiatiques ont une forme de boule (un peu comme un nid de pie, ou un ballon de rugby), ils sont perchés dans les branchages des arbres. Le diamètre de ces nids de couleur brune peut varier entre 20 cm à un mètre dans les cas les plus importants. Si vous en découvrez lors de vos balades en forêt, alertez les pompiers qui sont équipés pour intervenir, mais contactez également le Groupement de défense sanitaire apicole (tél. 04.68.05.86.74) qui suit le dossier de près.

  L’époque est cruciale dans la chasse au frelon asiatique. C’est en effet au début de l’automne que les femelles sexuées vont être fécondées avant de s’enterrer pour l’hiver et de fonder, à leur réveil au printemps, de nouveaux nids.

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