Conseil municipal, mardi 13 novembre
Créé par torderes le 08 nov 2012 à 0:25 | Dans : A retenir, Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 13 novembre 2012 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1 - Indemnité de conseil du percepteur 2012
2. Bon d’achat de l’agent relevant du droit privé
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