Conseil municipal, mardi 6 août
Créé par torderes le 01 août 2013 à 15:52 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 6 août 2013 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1) Décision modificative budgétaire.
2) Communauté de Communes des Aspres : Modification des statuts : « Aménagement de l’espace ».
3) Communauté de Communes des Aspres : Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets (Exercice 2012).
4) Communauté de Communes des Aspres : Rapport d’activité (Exercice 2012).
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