Le Conseil Municipal se réunira le mardi 5 novembre 2013 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1)  Acquisition du terrain « Noé ».

2) Bon d’achat agent relevant du droit privé.

3) Communauté de Communes des Aspres : rapports annuels sur le prix et la qualité du service public Eau et Assainissement – Exercice 2012.

4) Aspresivos : modification des statuts.

Questions diverses