Conseil municipal, mardi 16 décembre 2014
Créé par torderes le 11 déc 2014 à 0:03 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 16 décembre 2014 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1) Approbation de la convention de mise à disposition du personnel du SIVOM de Ponteilla au profit de la commune de Tordères.
2) Approbation de la convention d’objectifs entre l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA) et la commune de Tordères.
3) Approbation de la convention de mise à disposition des locaux à la Communauté de Communes des Aspres dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires.
4) Suppression du poste d’Agent de Maîtrise Principal et création d’un poste d’Adjoint Technique 2ème classe, modification du tableau des effectifs.
5) Restauration de l’église : autorisation de demander des subventions à l’Etat, au Conseil Régional, au Conseil Général et à l’Europe.
Questions diverses.
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