Le Conseil Municipal se réunira le mardi 30 juin 2015 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1) Communauté de Communes des Aspres : Répartition dérogatoire libre du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC).

2) Communauté de Communes des Aspres : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – exercice 2014.

3) Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

4) SYDEEL66 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies et d’Electricité des Pyrénées-Orientales.

Questions diverses.

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