Tordères

Pour accomplir la 2ème tranche des travaux de restauration de l’église de Tordères, la commune de Tordères et l’Association de Sauvegarde de l’Eglise de Tordères ont besoin de votre aide et vous vous invitent à participer à une grande souscription populaire. Cette souscription populaire est la condition qui permettra d’obtenir une aide conséquente de la Fondation du Patrimoine. Par ailleurs, le Conseil Général des Pyrénées-Orientales, la Communauté de Communes des Aspres et L’Association pour la Sauvegarde de l’Art Français ont également été sollicités pour soutenir le projet.

Les travaux concernent la fin de la restauration extérieure de l’édifice et la restauration complète de la nef. Le coût total estimé des travaux est de 120.768€ H.T.

VOUS POUVEZ PARTICIPER EN LIGNE ET BENEFICIER D’UNE ECONOMIE D’IMPÔT EN CLIQUANT ICI : https://www.fondation-patrimoine.org/fr/languedoc-roussillon-13/tous-les-projets-636/detail-eglise-saint-nazaire-de-torderes-3375; OU EN VOUS ADRESSANT DIRECTEMENT A LA MAIRIE DE TORDERES, 2 RUE DES ECUREUILS, 66300 TORDERES.

MERCI D’AVANCE POUR VOTRE AIDE!

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Pour le concert de lancement de sa saison estivale, l’Association de Sauvegarde de l’Eglise de Tordères a eu le bonheur de recevoir le duo lyrique de Laurence François (chant) et de Patrick Rabarivelo (guitare), deux musiciens de talent qui ont su conquérir le coeur du public. Par cet après-midi dominical caniculaire, seule une trentaine de personnes s’était déplacée (dont un vaillant cycliste venu de Perpignan!) pour les écouter dans la délicieuse fraîcheur de l’église, mais quel public de qualité, quel enthousiasme pour saluer leur émouvante prestation.

Merci à toutes et tous de votre participation!

Prochain rendez-vous musical, le samedi 27 juin, à 18h, avec l’Ensemble Vocal Ruscino (chants sacrés). Participation libre.

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Pour la troisième fois en moins d’un an, des pollueurs sans scrupules sont venus souillé un ravin aux abords de la Tordera. A quelques mètres en contrebas de la traverse de Thuir, sur une voie privée, un nouveau dépôt sauvage a été retrouvé… La dernière fois (en octobre 2014), il s’agissait de chaises, de tables, d’un lit, d’un bidet et d’une multitude de gravats issus de la destruction d’une salle de bain, cette fois, c’est une nouvelle salle de bain qui a été détruite et jetée là sans vergogne.

On ne le dira jamais assez, cette pratique honteuse du dépôt sauvage d’ordures est formellement interdite et, par ailleurs, elle semble totalement incompréhensible dans la mesure où il existe deux déchetteries intercommunales, à moins d’un quart d’heure de Tordères, auxquelles l’adhésion est gratuite.

Une enquête va être ouverte pour retrouver le(s) contrevenant(s) et la brigade verte du syndicat mixte en charge de l’entretien des rivières va une nouvelle fois être sollicitée pour débarrasser les lieux de ces immondices.

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A l’occasion de son lancement, le petit marché de Tordères a connu un très beau succès populaire puisque pas moins de 200 personnes (dont une soixantaine de Tordérencs!) s’y sont pressées pour y faire leurs emplettes.

Dix-sept producteurs fermiers et artisanaux s’y étaient donné rendez-vous avec des produits de qualité, n’hésitant pas à les faire déguster tout en expliquant leur savoir-faire. Les familles sont reparties avec des paniers pleins de produits pour la plupart bio et naturels (fruits, légumes, fromages, miel, jus de fruits, vin, huiles essentielles, spiruline, pain, etc.) même si le choix du conseil municipal a été de ne pas être trop restrictif dans son règlement afin de ne pas exclure du marché des producteurs locaux qui ne pratiqueraient pas nécessairement une agriculture bio ou raisonnée.   La « Camionnette Verte » et la buvette de l’asso « Tordères en Fête » ont permis à chacun de se désaltérer et de faire une petite pause à l’ombre, au son de l’accordéon de Virgile qui, pour cette première, a accepté d’animer gracieusement le petit marché (qu’il en soit ici profondément remercié). L’Association de Sauvegarde de l’Eglise de Tordères était également de la partie pour faire connaître son action en faveur de la restauration de l’église Sant Nazari. Rappelons que les bénéfices générés par les droits de place (2€ par producteur et par semaine) seront entièrement réinsufflés dans les travaux de restauration de l’église.

Ce n’est que le jour baissant que chacun s’est décidé à rejoindre ses pénates.

Merci à toutes celles et ceux qui ont oeuvré à la réussite de cet événement, et particulièrement à Jennifer qui en est l’instigatrice. Gageons que cela augure du meilleur pour la suite et la pérennité du marché. Longue vie au marché de Tordères! A vendredi prochain!

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Date de la convocation : 27 Mai 2015

Date d’affichage : 27 Mai  2015

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 11

Ont pris part à la délibération : 11

L’an deux mille quinze et le deux juin à vingt heures trente sept, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, GIJZELS Monique, MOLINA Bernadette, MOTTA Christine, TIPY Marie-Hélène, Mrs BRÉAL Laurent, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent.

Absent : Néant

Procuration : Francis VIDAL a donné procuration à Maya LESNE

Secrétaire de Séance : Gilbert FANTIN

Madame Le Maire demande aux membres du Conseil d’ajouter une délibération à l’ordre du jour, concernant l’adhésion à l’association « 3 petits tours… ». Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES PUBLIQUES :

DL 15/14 : Modification du règlement du « Marché de Tordères » et fixation du droit de place.

VIE POLITIQUE :

DL 15/15 : Autorisation d’ester en justice et désignation du cabinet HG&C avocats pour former appel auprès de la cour administrative d’appel de Marseille dans l’affaire MELICH (Annulation de l’arrêté de la commune de Tordères refusant un permis de construire à M. MÉLICH Alain pour la construction d’une maison d’habitation et d’un hangar agricole).

DL 15/18 : Adoption de la motion pour la sauvegarde des libertés locales.

INTERCOMMUNALITES :

DL 15/16 : Communauté de communes des Aspres – Rapport d’activités – Exercice 2014.

DL 15/17 : SIVU des Aspres : Nomination d’un délégué suppléant

CULTURE :

DL 15/19 : Adhésion association « 3 petits tours… »

N° DL 15/14 :

OBJET : Modification du règlement du « Marché de Tordères » et fixation du droit de place

Madame le Maire rappelle aux conseillers municipaux la délibération du 25 septembre 2012 approuvant la création du « Marché de Tordères » et de son règlement intérieur, fixant un droit de place.

Elle indique que « Le Marché de Tordères » se tiendra à compter du 05 juin 2015 le vendredi de 17h00 à 20h00, qu’il convient donc de faire une modification de l’article 2 du règlement intérieur du Marché de Tordères.

Elle précise que la délibération du 25 septembre 2012 a également instauré un droit de place et qu’il convient de maintenir ce droit de place ou de le supprimer.

Le Conseil Municipal ouï l’exposé du maire,

Et après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés,

DÉCIDE d’approuver la modification du règlement intérieur du « Marché de Tordères » annexé.

DÉCIDE que les droits de place seront fixés à 2 euros journellement.

CHARGE Madame le Maire de prendre toutes les mesures utiles pour la mise en place de ces modifications.

N° DL 15/15 :

OBJET : Autorisation d’ester en justice et désignation du Cabinet HG&C Avocats pour former appel auprès de la cour administrative d’appel de Marseille dans l’affaire MÉLICH (Annulation de l’arrêté de la commune de Tordères refusant un permis de construire à M. MÉLICH Alain pour la construction d’une maison d’habitation et d’un hangar agricole).

Madame Le maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération en date du 22 mai 2013 elle  a été autorisée à ester en justice au nom et pour le compte de la commune dans une affaire qui oppose la commune de Tordères et M. MÉLICH Alain ; ce dernier ayant introduit un recours auprès du Tribunal Administratif de Montpellier visant à faire annuler l’arrêté  du 14.03.2013 refusant à Monsieur MÉLICH le permis de construire N° PC 066 211 12 K 0005 pour la construction d’une maison d’habitation et d’un hangar agricole.

Un premier jugement a été rendu en date du 06 mai 2015 par le Tribunal Administratif de Montpellier, il est défavorable à la commune puisqu’il demande l’annulation de l’arrêté de la commune refusant le permis de construire PC 066211 12 K0005 pour la construction d’une maison d’habitation et d’un hangar agricole.

Madame Le maire informe les conseillers, qu’en étroite collaboration avec le Cabinet d’avocats HG&C, il a été décidé d’interjeter appel de la décision rendue le 06 mai 2015 par le Tribunal Administratif de Montpellier et de désigner de nouveau le cabinet d’avocats HG&C pour représenter la commune dans cette procédure d’appel.

Il est donc nécessaire aujourd’hui d’autoriser Madame le maire à ester en justice dans le cadre de cette procédure d’appel et de désigner le cabinet d’avocats HG&C pour défendre les intérêts de la commune dans cette affaire.

Madame le maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à ester en justice au nom et pour le compte de la commune dans cette procédure d’appel, de confier au cabinet d’avocats HG&C la défense des intérêts de la commune dans cette procédure d’appel.

Après en avoir valablement délibéré,

Et par  - 10 Voix POUR

- 1 Voix CONTRE

-  0 Abstentions

– AUTORISE Madame le Maire à ester en justice au nom et pour le compte de la commune dans cette procédure d’appel.

- AUTORISE Madame le Maire à confier au cabinet d’avocats HG&C la défense des intérêts de la commune dans cette procédure d’appel.

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Mme MELICH interpelle le conseil municipal et commence à s’exprimer sans y être conviée. M. BREAL, conseiller municipal, l’encourage à poursuivre pour que soit entendu son point de vue. Le maire souligne que les conseils municipaux sont publics mais que le public ne peut prendre la parole que s’il y est autorisé. Mme MELICH reprend la parole mais elle est immédiatement coupée par M. DIAZ qui souhaite revenir sur le premier point de l’ordre du jour.

M. et Mme DIAZ abordent la possibilité de vendre leurs produits sur le « Marché de Tordères ». Ils affirment que cela leur a été interdit par une tierce personne. Madame le Maire dément cette interdiction et leur confirme que, du moment qu’ils respectent bien le règlement intérieur du marché, ils peuvent y participer.

Mme MELICH reprend et manifeste son incompréhension concernant le point numéro deux (interjection en appel de la commune). Mme le Maire lui rappelle que plusieurs débats ont déjà eu lieu sur ce sujet, qu’il s’agit d’une décision prise par la majorité du Conseil Municipal, que l’instruction en appel fait partie du cours normal de la procédure et que la justice doit suivre son cours.

La famille MELICH quitte la salle en manifestant bruyamment son  mécontentement.

N° DL 15/16 :

OBJET : Communauté de Communes des Aspres : Rapport d’activités – Exercice 2014.

Madame le maire rappelle la loi n°99.586 du 12/07/1999 qui prévoit un rapport annuel sur l’activité de la communauté des communes des Aspres.

Cependant, la loi fait obligation aux communes de présenter ce rapport au Conseil Municipal avant le 30 septembre 2015.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés,

PREND ACTE de la communication du rapport sur l’activité de la Communauté des Communes des Aspres (exercice 2014).

N° DL 15/17 :

OBJET : SIVU des Aspres : Nomination d’un délégué suppléant

Madame le maire rappelle aux conseillers municipaux que par délibération du 08 avril 2014, deux délégués ont été nommés pour représenter la commune de Tordères au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Aspres.

Et qu’il convient aujourd’hui de nommer un délégué suppléant.

Le Conseil Municipal, après l’appel des candidatures

PROCÈDE à l’élection au scrutin secret et à la majorité absolue, d’un délégué suppléant au SIVU des Aspres.

Les résultats sont les suivants :

Nombre de votants : 11

Bulletins nuls : 0

Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 6

- A obtenu : M. Justin CABRERA : 11 voix

En conséquence, M. Justin CABRERA est élu délégué suppléant pour représenter la Commune de TORDÈRES au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Aspres.

N° DL 15/18 :

OBJET : Motion pour la sauvegarde des libertés locales

Le conseil municipal ADOPTE, à l’unanimité, la motion de l’AMRF, ci-dessous, visant à sauvegarder des libertés locales.

MOTION POUR LA SAUVEGARDE DES LIBERTES LOCALES

Le projet de loi sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe), qui prévoit le principe de l’élection généralisée au suffrage universel direct des élus intercommunaux, sans fléchage, à compter de 2020, prépare la marginalisation puis la disparition de nombreuses communes. Et pas uniquement des communes rurales.

Ce texte n’a fait l’objet d’aucune concertation digne de ce nom. Il a été adopté en première lecture par l’Assemblée Nationale.

Il n’est assorti d’aucune évaluation, ni sur les effets attendus au sein des collectivités, ni sur l’impact sur les territoires.

Il postule des économies que précisément aucune étude ne démontre et encore moins ne chiffre. La même stratégie avait été utilisée pour le redécoupage des régions, dont chacun reconnaît aujourd’hui qu’il aboutira à des dépenses supplémentaires, ne serait-ce que par l’alignement par le haut des écarts de rémunération et de statut des différentes catégories d’agents.

Il est imposé avec brutalité et dans la précipitation. Il amplifie une dérive législative continuelle depuis trop longtemps où les règles d’organisation de l’action publique changent sans cesse, particulièrement en ce qui concerne les normes, les contraintes, les schémas, la répartition des compétences, le PLUi ou encore l’intercommunalité.

La teneur dominante de ces mesures conduit à fragiliser les communes, et par voie de conséquence, le service aux populations, alors même qu’elles ont besoin de proximité, de repères, de solidarité et de fraternité.

Ce projet méconnaît l’attachement des maires aux principes de coopération librement consentie, de gestion mutualisée, de subsidiarité et de complémentarité entre communes et Intercommunalités.

Voilà pourquoi, nous demandons aux parlementaires  de s’opposer à son adoption en l’état, et de manière générale de rejeter tout texte qui mettrait à mal les libertés locales ou ne prendrait pas en compte les attentes exprimées par l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF), tout particulièrement en ce qui concerne la représentation dans les intercommunalités, la taille de celles-ci et les conditions de mises en oeuvre du PLUi.

N° DL 15/19 :

OBJET : Adhésion à l’association « 3 petits tours ».

Madame le Maire expose,

L’association « 3 petits tours… » a été créée en 2001 et réunit des professionnels du livre et de la petite enfance qui mettent en commun leurs compétences pour construire une pratique de médiation par le jeu ou le livre.

Elle permet l’accès au livre pour tous, dès le plus jeune âge et offre aux familles des espaces favorisant l’expression de la relation parent-enfant.

Pour renforcer et assurer la continuité de ses projets et pour soutenir son engagement, l’Association demande d’apporter une contribution financière annuelle aux communes de 10€.

Après avoir entendu l’exposé du Maire et après en avoir valablement délibéré,

Le Conseil Municipal,  à l’unanimité des membres présents ou représentés,

DÉCIDE d’adhérer à l’association « 3 petits tours » et de lui attribuer une contribution annuelle de 10 €.

QUESTIONS DIVERSES :

1) Abribus (à l’intersection de la D23 et du chemin du Mas Cap Blanc) : Les travaux ont commencé. Ils sont menés par une association d’insertion millassoise qui privilégie la qualité des travaux et des apprentissages pour ses stagiaires. Pour des raisons organisationnelles, ils sont répartis sur plusieurs semaines et devraient s’achever fin juin.

2) Débroussaillage : Comme chaque année, l’association Força Réal Insertion effectue des travaux de débroussaillage en bordure de certaines voies communales (pente à l’arrière du terrain de jeu et du parking, traverse de Llauro, chemin du Lieutenant Gourbault). L’entreprise Mauran passera l’épareuse aux abords du chemin du Mas Cap Blanc et de la traverse de Passa. Enfin, l’employé municipal, M. Bonilla y José, se charge du vieux village et du chemin du Mona, ainsi que du cimetière.

3) Passage de la niveleuse. La question du paiement de l’adhésion au SIP (Syndicat de Défense Incendie des Aspres) n’étant pas encore tranchée (l’intercommunalité souhaiterait payer l’adhésion des communes mais, pour ce faire, les statuts du SIP doivent d’abord être transformés), la niveleuse n’est pas encore passée sur nos chemins DFCI. Dès que cette question administrative sera résolue, la niveleuse passera sur les voies ou portions de voies DFCI pour régler les problèmes les plus urgents (piste A16, quelques portions de la traverse de Thuir, etc).

4) Fleurissement des abords du terrain de jeu. L’opération de fleurissement du terrain de jeu a remporté un grand succès puisqu’une vingtaine d’enfants, accompagnés d’adultes, y ont participé, lors de la fête « Alors on sème ? » qui a elle-même été très appréciée (très bonne participation du public) et se renouvellera donc l’année prochaine.

5) 2^ème tranche des travaux de restauration de l’église. Comme nous n’avons toujours pas reçu de notifications écrites du Conseil Général et de l’Etat concernant nos demandes de subventions et dotations, par prudence, nous n’avons pas encore lancé l’appel d’offre simplifiée pour l’embauche de l’architecte. Nous espérons obtenir ces notifications avant l’été.

Une convention de partenariat vient d’être signée avec la Fondation du Patrimoine et l’édition des bons de souscription populaire devrait être lancée d’ici la fin de la semaine, ce qui permettra à l’ASET de relancer sa campagne de souscription. Le premier concert de la saison aura lieu le dimanche 7 juin (il devrait y en avoir 5 ou 6 au total). L’assemblée générale de l’ASET aura lieu, le mardi 23 juin, à 20h30. Tout le conseil municipal y est convié et sa présence est vivement espérée.

6) Transformation du POS en PLU :

La 3^ème réunion du comité de pilotage de l’AURCA, à laquelle ont participé le maire, ses adjoints et la secrétaire de mairie, s’est déroulée le 21 mai et a concerné une réflexion sur l’état initial de l’environnement de notre commune, ainsi qu’un diagnostic socio-économique. Nous rappelons que la 2^ème réunion (du 19 mars) avait permis un échange avec les services de l’Etat sur quatre sujets importants : la consommation d’espaces, la croissance démographique et les besoins en logements, la prise en compte des risques (principalement celui de l’incendie), la question de la densification et de l’équipement des zones.

Tous les documents concernant ces travaux sont envoyés par mail aux conseillers municipaux (et en format papier pour ceux qui n’ont pas d’adresse mail), cependant pour une meilleure compréhension de ces différents diagnostics et surtout pour en débattre de vive voix, une réunion se déroulera en début d’été.

7) Ecole et Temps d’activités Périscolaires. On s’attend à un chiffre record d’inscriptions d’enfants pour la rentrée 2015-2016 puisque plus de 63 écoliers devraient être accueillis. La répartition des effectifs n’est pas encore connue et devrait se décider dans le courant du mois avant d’être validée par l’inspecteur d’académie.

La poursuite de l’expérimentation Hamon, qui permet de regrouper les TAP au cours d’un même après-midi, a été validée par Mme le Recteur. Les horaires d’ouverture de l’école resteront donc les mêmes l’année prochaine.

8) Formation aux gestes de premiers secours et à la manipulation du défibrillateur. Une matinée d’initiation (ou de révision) aux gestes de premiers secours pour les urgences cardiaques, dispensée par un sapeur-pompier du SDIS, a été gracieusement offerte par le Conseil Général à une douzaine de participants. Jean Blin, Vincent Bonilla y José, Anne-Marie Dutren, Monique Gijzels, Virgile Goller, Maya Lesné, Brandan Maurice, Daniel Maurice, Stéphane Mitjavila, Jennifer Ohayon et Francis Vidal sont désormais formés. Compte tenu du succès de cette formation, il est proposé d’en organiser une nouvelle à l’automne 2015.

9) Elagage de grands arbres sur le domaine public. Mme Maurice demande s’il est possible d’élaguer certains hauts cyprès du cimetière qui sont un peu mal en point. A cette occasion, on demanderait aussi un élagage d’autres arbres du cœur du village. Un devis va être demandé à un spécialiste.

La date du prochain conseil municipal est fixée au mardi 30 juin.

L’ordre du jour étant épuisé et les questions terminées, la séance est levée à 22h08

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