mai 2016
Archive mensuelle
Assemblée générale de « Tordères en Fête »
Créé par torderes le 12 mai 2016 | Dans : Fêtes et animations
L’association « Tordères en Fête » invite les habitants à participer à sa prochaine assemblée générale qui aura lieu ce mercredi 18 mai, à 20h30, à la salle polyvalente. Nous y préparerons les festivités estivales et nous avons besoin de vos idées et de votre aide, alors venez nombreux!
Yvette Benvenuto (née Siné) nous a quittés
Créé par torderes le 11 mai 2016 | Dans : Carnet de deuil
Le maire, ses adjoints, l’ensemble du conseil municipal et du personnel communal ont la douleur de faire part du décès de Madame Yvette Benvenuto, née Siné, emportée à l’âge de 69 ans, ce lundi 9 mai. Chacun se joint à la peine de son époux, Mario Benvenuto, et de ses soeurs, Julienne Mollon et Laure Gondran, ainsi qu’à celle de ses neveux et petits-neveux.
Ses obsèques auront lieu le vendredi 13 mai 2016, à 14h, en la collégiale Notre-Dame-des-Pommiers à Beaucaire (30), suivies de la crémation au crématorium du Gard à Nîmes.
La défunte repose en son domicile, 18, chemin de Montauban à Fontvieille (30).
Ni fleurs ni plaques, merci.
Compte-rendu du conseil municipal du 3 mai 2016
Créé par torderes le 09 mai 2016 | Dans : Equipe municipale et commissions
Date de la convocation : 26 avril 2016
Date d’affichage : 26 avril 2016
Afférents au Conseil Municipal : 11
En exercice : 11
Ont pris part à la délibération : 10
L’an deux mille seize et le trois mai à vingt et une heures quinze, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.
Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, GIJZELS Monique, TIPY Marie-Hélène, Mrs CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis
Absent : BRÉAL Laurent
Procuration : Bernadette MOLINA a donné procuration à Justin CABRERA; Christine MOTTA a donné procuration à Dominique MAURICE
Secrétaire de Séance : GIJZELS Monique
ORDRE DU JOUR
EGLISE :
DL 16/17 : Choix des entreprises pour les travaux de restauration de l’église – Tranche 2
URBANISME :
DL 16/18 : Choix du régime réglementaire applicable à la procédure de révision du POS en PLU en cours.
DL 16/17 :
OBJET : CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE – Tranche 2
Madame le Maire rappelle qu’une consultation des entreprises a été faite pour le MAPA « Restauration de l’église Sant-Nazari – Tranche 2 ».
Les offres ont été réceptionnées jusqu’au 28/04/2016 à 17h30.
L’ouverture des plis a eu lieu le 29/04/2016 à 18h00 en présence des membres de la commission MAPA et du Maître d’œuvre.
- 3 entreprises ont répondu pour le lot 1 – Echafaudages, maçonnerie, drain ventilé, charpente;
- 1 entreprise a répondu pour le lot 2 – Restauration et création de menuiseries bois;
- 1 entreprise a répondu pour le lot 3 – Electricité, éclairage;
- 2 entreprises ont répondu pour le lot 4 – Restauration de décors peints.
La commission MAPA réunie le 03/05/2016 a effectué l’analyse des plis avec l’aide du Maître d’œuvre.
La commission propose que soit retenue l’entreprise suivante :
Lot 1 – Entreprise ARC-ATURA, pour un montant de 94 584.45 € H.T. soit 113 501.34€T.T.C.
Lot 2 – Entreprise ACANTHE, pour un montant de 18 748.15 € H.T. soit 22 497.78 € T.T.C.
Lot 3 – Entreprise LIMBERT, pour un montant de 13 232.75 € H.T. soit 15 879.30 € T.T.C.
Lot 4 – Entreprise BIORESTAURO, pour un montant de 1 980.00 € H.T. soit 1 980.00 € T.T.C.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- retient la proposition faite par la commission MAPA,
- décide d’attribuer le marché adapté à
Lot 1 – Entreprise ARC-ATURA,
Lot 2 – Entreprise ACANTHE,
Lot 3 – Entreprise LIMBERT,
Lot 4 – Entreprise BIORESTAURO
autorise le Maire à signer tous documents relatifs à ce marché adapté.
DL 16/18 :
OBJET : CHOIX DU RÉGIME RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE A LA PROCÉDURE DE RÉVISION DU POS EN PLU EN COURS.
RAPPORTEUR : Maya LESNE, Le Maire,
VU la loi n°2002-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains,
VU la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 Urbanisme et Habitat
VU la Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement
VU la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement
VU la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové
VU l’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des documents d’urbanisme ;
VU le décret n°2012-290 du 29 février 2012 ;
VU le décret n° 2013-142 du 14 février 2013 pris pour l’application de l’ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des documents d’urbanisme ;
VU l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l’urbanisme ;
VU le décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d’urbanisme;
VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses article;
VU la délibération du comité syndical du 13 novembre 2013 approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale « plaine du Roussillon ».
VU la délibération du Conseil municipal prescrivant la procédure de révision du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme, définissant les modalités de la concertation et les objectifs de la procédure, en date du 28 octobre 2014.
VU la délibération du Conseil Municipal précisant les objectifs poursuivis par la procédure de révision du Plan d’Occupation des Sols pour un passage au Plan Local d’Urbanisme, en date du 29 septembre 2015.
VU le procès verbal du débat sur le PADD qui s’est tenu en séance du conseil municipal le 02 février 2016.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que :
Le décret du 28 décembre 2015 ainsi institué un nouveau régime règlementaire définissant le contenu des PLU
Cette réforme ne s’applique que lors d’une révision générale du PLU ou lors d’une élaboration, prescrites après le 1er janvier 2016.
Les dispositions des anciens articles R. 123-1 à R. 123-14 du code de l’urbanisme demeurent applicables aux PLU dont l’élaboration, la révision, la modification ou la mise en compatibilité a été engagée avant le 1er janvier 2016.
Toutefois, dans les cas d’une élaboration ou d’une révision prescrite sur le fondement de l’ancien article L. 123-13, I du code de l’urbanisme, le conseil communautaire ou le conseil municipal peut décider d’appliquer les nouvelles dispositions, par une délibération expresse intervenant avant l’arrêt du projet.
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal que :
La procédure de révision du Plan d’occupation des sols en Plan Local d’Urbanisme a été prescrite par délibération en date du 28 octobre 2014.
Cette procédure est donc par principe soumise au régime règlementaire antérieur à l’intervention du décret du 28 décembre 2015, sauf si le conseil décide par délibération d’appliquer à la procédure en cours le nouveau régime issu de ce décret.
A défaut d’une telle décision l’application du nouveau régime ne pourra être mise en œuvre que lors de la prochaine révision du Plan Local d’Urbanisme ;
Il propose alors au Conseil Municipal :
De délibérer pour décider d’appliquer les nouvelles dispositions règlementaires, instituées par le décret du 28 décembre 2015, à la révision du Plan d’occupation des sols en Plan Local d’Urbanisme en cours.
Entendu le rapport et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,
DÉCIDE :
Article 1 : D’appliquer le régime règlementaire institué par le décret du 28 décembre 2015 au contenu du Plan Local d’Urbanisme dont la procédure de révision est en cours ;
Article 2 : Dit que la présente délibération sera jointe au dossier d’enquête publique.
Article 3 : Dit que la présente délibération sera affichée pendant un mois en mairie.
Article 4 : Dit que la présente délibération sera transmise au préfet des Pyrénées Orientales dans les conditions définies aux articles L. 2131-1 et L. 2131-2 du code général des collectivités territoriales.
Questions diverses
1) Départ de la Préfète du département. C’est non sans regret que le conseil municipal de Tordères a appris que Josiane Chevalier, actuelle Préfète des Pyrénées-Orientales, avait été nommée par le Conseil des Ministres à la tête de la Préfecture de l’Essonne. Pendant son court passage dans notre département (vingt mois), elle aura été un précieux soutien pour notre commune, tant en matière d’urbanisme qu’en termes de financement et de conseils techniques. Elle sera remplacée dans ses fonctions par Philippe Vignes, actuellement préfet de la Mayenne.
2) Lutte contre la cabanisation. Le Procureur de la République a demandé aux élus de procéder à une nouvelle constatation dans le cadre de l’instruction d’une affaire d’infraction au code de l’urbanisme (implantation illégale d’un mobile home en zone agricole). Par courrier recommandé, le maire a donc proposé au contrevenant deux dates au choix afin de planifier cette visite aux côtés des services de la DDTM, ce que le propriétaire a refusé. Les services de l’Etat en ont été informés et attendent aux côtés des élus les nouvelles consignes du Procureur.
3) Elaboration du PLU. Le comité de pilotage en charge du PLU (élus, AURCA, DDTM) s’est réuni à plusieurs reprises, accompagné par le cabinet de juristes HGC, pour travailler sur le zonage et le règlement du PLU. Afin d’affiner ces premières réflexions, l’ensemble du conseil municipal participera prochainement à une réunion de travail entièrement dédiée à ce sujet. Les élus y détermineront précisément les différents secteurs de la commune (zones urbanisées et à urbaniser, zones naturelles et agricoles, etc.) et engageront une réflexion sur les mesures réglementaires qui accompagneront ce zonage.
4) Travaux d’élagage. Plusieurs habitants du vieux village nous ont signalé un arbre fragilisé et penchant, semble-t-il, de plus en plus. Un forestier se chargera prochainement d’en faire un diagnostic pour l’élaguer ou même, si cela s’avérait nécessaire, l’abattre complètement. Il élaguera également les arbres qui se trouvent en début de piste sur la traverse de Thuir.
Le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales vient de voter une aide pour accompagner le SIP des Aspres dans la réfection de 21 km de pistes DFCI de notre massif. La piste A16 en fait partie et fera prochainement l’objet d’un élagage.
5) Reprise du marché le vendredi 3 juin, à 17h30 (l’horaire de début en a été légèrement modifié pour ne plus que le marché chevauche les Temps d’Activités Périscolaire se déroulant souvent sur la Plaça Major).
6) Rénovation du parking de l’école. Il est prévu de procéder à une rénovation du parking de l’école, par le biais du SIVU, avec marquage des places au sol.
7) Cimetière. Depuis quelques semaines, nous rencontrons un problème d’entretien d’une des tombes du cimetière dont l’état d’abandon choque régulièrement les visiteurs. Un courrier a été envoyé à la responsable de l’emplacement pour qu’elle intervienne dans les plus brefs délais.
L’ordre du jour étant épuisé et les questions terminées, la séance est levée à 22h00
Tordères a fêté la Paix et l’Amitié entre les Peuples
Créé par torderes le 08 mai 2016 | Dans : A retenir, Equipe municipale et commissions
En cette fin de long week-end férié et en ce dimanche pluvieux, nous n’étions qu’une petite vingtaine d’habitants à assister à la commémoration du 8 mai 1945, ce matin, à Tordères.
Après le discours du maire qui a largement évoqué la Résistance dans notre département, les enfants ont déposé une gerbe devant le Monument aux Morts, en hommage à Jean Gomez, l’unique Tordérenc tombé sous les balles des nazis, et à tous ceux qui sont morts pour que nous puissions vivre en paix, toutes ces sentinelles de la liberté qui ont choisi l’engagement quand tant d’autres renonçaient ou collaboraient, à tous ces combattants qui n’avaient parfois pas vingt ans et qui sont tombés sans revoir le printemps.
Après une minute de silence chargée d’émotion, nous nous sommes retrouvés dans la petite salle polyvalente pour lever nos verres à la Paix et à l’Amitié entre les Peuples.
Pour lire le discours du maire de Tordères, prononcé à l’occasion de cette commémoration, cliquez ici : http://torderes.jimdo.com/discours-du-maire
Photo d’Anna Charotte
Le groupe de lecture secret s’invite à Tordères
Créé par torderes le 06 mai 2016 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Fêtes et animations, Infos pratiques
Le groupe de lecture secret de Fourques viendra déclamer quelques pages du « GUIDE DU DEMOCRATE » d’Eric Arlix et Jean-Charles Massera, le DIMANCHE 22 MAI, à 16h, à la salle polyvalente de TORDERES. Ce guide, drôle et déstabilisant, met à plat nos pratiques sociales contemporaines contaminées par l’imaginaire marchand. Avec verve et humour, les auteurs s’emparent de la langue du marketing, des politiques et des slogans tout faits, pour nous renvoyer une image de nous-mêmes que l’on préfèrerait ne pas voir…
Entrée libre. Venez nombreuses et nombreux !
Hommage aux enseignants résistants des Pyrénées-Orientales
Créé par torderes le 05 mai 2016 | Dans : A retenir, Histoire, Infos pratiques
Dans le cadre de la journée nationale de la Résistance, l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance et la Fédération Syndicale Unitaire (SNUipp & SNES) vous invitent à honorer, à travers Louis Torcatis, tous les enseignants des Pyrénées-Orientales (Lucette Pla-Justafré, René Horte, Camille Fourquet, Charles Abbadie…) qui ont participé au combat contre l’occupant nazi et les collaborateurs de Vichy et pour le rétablissement de la République et d’une école publique laïque chargée d’assurer l’instruction et la formation civique des jeunes. Pour cet hommage, rendez-vous le mercredi 18 mai à 16h au monument Torcatis, place de Catalogne à Perpignan.
N’attendez pas l’été pour vos papiers d’identité !
Créé par torderes le 04 mai 2016 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Infos pratiques
À l’approche des examens de fin d’année et des vacances, pensez à vérifier la date de validité de vos pièces d’identité : vous êtes nombreux à les faire renouveler à cette période et les délais de traitement des dossiers s’allongent.
Le risque : voir arriver vos papiers après la date nécessaire et ne pas pouvoir passer votre examen ou devoir annuler votre voyage.
Infos : http://www.pyrenees-orientales.gouv.fr/Demarches-administra…
Formation « administratif et accueil »
Créé par torderes le 03 mai 2016 | Dans : A retenir, Economie locale et associations, Infos pratiques
L’INFA de Perpignan met en place une nouvelle formation dans le tertiaire. Elle permettra d’obtenir le «titre professionnel administratif et accueil». Elle se déroulera dans les locaux de l’Institut de formation, situé 200, rue Louis-Delaunay à Perpignan, dès septembre prochain et pour une durée de trois mois. Elle se compose de deux modules préparant les certificats de compétences professionnelles (CCP).
1) Réaliser les travaux administratifs courants liés aux activités d’une structure : compléter et mettre en forme des écrits professionnels courants ; saisir, actualiser et contrôler des données liées à son activité ; gérer la disponibilité des équipements et suivre les consommables; reproduire, numériser et classer des informations pour le partage et la conservation.
2) Accueillir et renseigner les interlocuteurs ; contribuer à la diffusion de l’information : recevoir, orienter, renseigner le visiteur à l’accueil ; traiter les appels téléphoniques, prendre des messages, tenir à jour les agendas; rechercher et transmettre des informations à partir d’une demande; traiter le courrier entrant et sortant.
Pour tout renseignement, veuillez contacter Évelyne Depuiset ou Valérie Paolinetti au 04.68.56.93.30.
Opposition au démarchage téléphonique
Créé par torderes le 02 mai 2016 | Dans : A retenir, Infos pratiques
Un service « anti-démarchage » à destination des consommateurs qui ne veulent pas recevoir de publicité par téléphone a été créé par le gouvernement et sera lancé en juin.
La secrétaire d’État au Commerce Martine Pinville a annoncé qu’un service d’opposition au démarchage téléphonique appelé « Bloctel » sera mis en place en juin, sous forme de liste.
Il s’agit d’un service gratuit et ouvert à tous. Un organisme sera chargé de regrouper tous les consommateurs résidant en France qui ne souhaitent pas recevoir d’appels commerciaux ou de démarchage au téléphone.
La liste ainsi obtenue sera transmise (contre rémunération) aux professionnels qui pratiquent le démarchage téléphonique. Ils auront l’interdiction d’appeler ces numéros ainsi déclarés sous peine d’une amende de 75 000€ par appel s’ils ne respectent pas la loi. En revanche, les SMS ne sont pas concernés par ce dispositif.
Les consommateurs pourront s’inscrire à ce service à partir du 1er juin, par internet. Il suffira de renseigner son numéro de téléphone (fixe, mobile, ou les deux). L’inscription sera effective un mois plus tard. D’une durée de trois ans renouvelable, cette inscription sera résiliable « à tout moment ».
Si, plus d’un mois après votre inscription, vous recevez un appel intempestif il faut relever le numéro de téléphone et le nom de la société pour ensuite les signaler à « Bloctel » ou à la DGCCRF. Si le numéro est masqué, le nom de la société suffit.
Cérémonie du 8 mai 1945
Créé par torderes le 01 mai 2016 | Dans : A retenir, Equipe municipale et commissions, Histoire
Le conseil municipal vous donne rendez-vous à 11h00, le dimanche 8 mai, au Monument aux Morts, devant l’église, pour le dépôt d’une gerbe en souvenir des femmes et des hommes qui ont combattu la barbarie nazie. L’hommage sera suivi du pot de la Paix et de l’amitié entre les peuples.
