Conseil municipal, mardi 5 juillet 2016
Créé par torderes le 28 juin 2016 à 9:46 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 5 juillet 2016 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1) Communauté de Communes des Aspres. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2015.
2) Communauté de Communes des Aspres : Rapport d’activités – Exercice 2015.
3) Approbation de la modification du règlement de la potence agricole.
Questions diverses.
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