Conseil municipal, vendredi 30 septembre 2016
Créé par torderes le 27 sept 2016 à 8:36 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 30 septembre 2016 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1) SYDEEL : Accord pour le reversement du produit de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE).
Questions diverses.
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