Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 17 novembre 2016 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1) Indemnités du percepteur.

2) Décisions Modificatives Budgétaires.

3) Communauté de Communes des Aspres : mise en conformité Loi NOTRe et modification.

4) Communauté de Communes des Aspres : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement.

5) Communauté de Communes des Aspres : Convention – gestion de la maintenance de l’éclairage public.

Questions diverses.

Pas de commentaires »