Conseil municipal, jeudi 9 février 2017
Créé par torderes le 02 fév 2017 à 9:55 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 9 février 2017 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1) Communauté de Communes des Aspres : Convention service commun pour l’instruction des demandes de permis et de déclarations préalables relatives à l’occupation des sols.
Questions diverses.
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