Tordères

Date de la convocation : 23 mai 2018

Date d’affichage : 23 mai 2018

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 11

Ont pris part à la délibération : 9

L’an deux mille dix huit et le vingt neuf mai à vingt heures trente cinq, le conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, GIJZELS Monique, MOLINA Bernadette et Mrs FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Absents : Laurent BRÉAL et Justin CABRERA.

Procurations : Marie-Hélène TIPY a donné procuration à Dominique MAURICE ; Christine MOTTA a donné procuration à Maya LESNE

Secrétaire de Séance : Gilbert FANTIN

ORDRE DU JOUR :

INTERCOMMUNALITÉ :

DL 18/17 : Communauté de Communes des Aspres : Adhésion au groupement de commande communautaire pour la passation d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en conformité au règlement européen sur la protection des données personnelles – RGPD

DL 18/18 : Communauté de Communes des Aspres : Approbation du rapport d’activités – Exercice 2017

AFFAIRES PUBLIQUES :

DL 18/19 : Délibération de soutien à la commune de PORTÉ-PUYMORENS

DL18/17 : Adhésion au groupement de commande communautaire pour la passation d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en conformité au règlement européen sur la protection des données personnelles – RGPD

Vu l’article L 1414-3 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, notamment son article 28 ;

Vu le décret n° 2016-360 du 30 mars 2016 relatif aux marchés publics ;

Vu la délibération n° 52/2018 du Conseil Communautaire en date du 29 Mars 2018, dont il est fait lecture lors de la présente séance,

Le Maire RAPPELLE qu’à compter du 25 mai 2018, le règlement du Parlement européen et du Conseil du  27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données entrera en vigueur.

Les collectivités territoriales et les structures privées devront respecter ce nouveau règlement dit règlement général de protection des données – RGPD. Dans le cadre de son application, elles auront notamment l’obligation :

• de tenir une documentation interne complète sur leurs traitements de données personnelles, s’assurer que ces traitements respectent bien les nouvelles obligations légales et prévoir les actions à mener pour se conformer aux obligations actuelles et à venir, le cas échéant ;
• d’identifier les traitements de données personnelles susceptibles d’engendrer des risques élevés pour les droits et libertés des personnes concernées, mener une étude d’impact sur la protection des données pour chacun de ces traitements et mettre en place des mesures permettant de répondre aux principaux risques et menaces qui pèsent sur la vie privée des personnes concernées par ses traitements, le cas échéant ;
• constituer un dossier documentaire permettant de démontrer que le traitement de données personnelles est conforme au règlement. Les mesures organisationnelles et techniques sont réexaminées et actualisées si nécessaire.

Le Maire INDIQUE qu’en vue de mettre en conformité le traitement des données personnelles effectué par les services municipaux dans le cadre de l’accomplissement de leurs missions, la commune souhaite confier à un prestataire extérieur l’accompagnement à la mise en conformité au RGPD.

Dans cet objectif, la Communauté de Communes des Aspres et certaines de ses communes membres et partenaires privés ont décidé de mutualiser leurs besoins en formant un groupement de commande permanent.

Elle PRECISE que le  coordonnateur de ce groupement sera la Communauté de Communes des Aspres. Elle organisera,  conformément  aux  règles   de   l’article   L.1414-3   du   Code   Général   des   Collectivités   Territoriales,   du   décret n°  2016-360  du  30  mars  2016  relatif  aux  marchés  publics  et  à  la  convention  constitutive  du  groupement de commandes, l’ensemble des opérations nécessaires à la satisfaction du besoin, de la publicité jusqu’à l’attribution du(des) contrat(s).

Chacun  des  membres  du  groupement  s’assurera  ensuite  de  la  bonne  exécution  du  contrat pour la partie qui le concerne.

La  convention  constitutive  de  groupement  de  commandes  déterminant  les  règles  de  fonctionnement du groupement est annexée à la présente délibération.

Le Conseil Municipal, Ouï l’exposé de son Maire,

Après en avoir valablement délibéré, et à l’UNANIMITÉ des membres présents ou représentés

APPROUVE la constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Communauté de Communes des Aspres et certaines de ses communes membres et partenaires privés pour la passation d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en conformité au règlement général sur protection des données personnelles,

VALIDE le projet de convention de groupement de commandes annexé à la présente délibération,

DÉCIDE d’adhérer au groupement de commande ainsi constitué,

AUTORISE Madame le Maire à signer ladite convention de groupement, les contrats passés sur le fondement de cette convention et tous les actes administratifs qui en découleront.

DL 18/18 : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ASPRES : Approbation du rapport d’activités – Exercice 2017

Madame le maire rappelle la loi n°99.586 du 12/07/1999 qui prévoit un rapport annuel sur l’activité de la communauté des communes des Aspres.

Cependant, la loi fait obligation aux communes de présenter ce rapport au Conseil Municipal avant le 30 septembre 2018.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés,

PREND ACTE de la communication du rapport sur l’activité de la Communauté des Communes des Aspres (exercice 2017).

DL 18/19 : DÉLIBÉRATION DE SOUTIEN À LA COMMUNE DE PORTÉ-PUYMORENS

Madame le Maire donne lecture de la délibération prise par le conseil municipal de la commune de Porté-Puymorens le 15 mars 2018 relative à la problématique de la fermeture du Col du Puymorens en période hivernale.

Les conséquences de ces fermetures impactant l’ensemble des communes de Cerdagne, elle propose de soutenir le Conseil Municipal de Porté-Puymorens dans sa démarche.

Le conseil municipal, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, demande que les services de l’Etat améliorent cette situation selon les propositions suivantes :

- reclasser de N3 en N2 le niveau de service hivernal de la RN 320 jusqu’au col du Puymorens versant sud pour désenclaver le hameau du Col du Puymorens depuis le village de Porté-Puymorens ;

- faire que le tunnel soit gratuit pour les usagers (au moins pour ceux qui vivent d’un côté et travaillent de l’autre) obligés de l’emprunter quand la Route Nationale 320 est fermée à cause de l’enneigement ;

- faire que les décisions de fermeture soient liées à des conditions réelles d’aggravation du temps et non plus sur des prévisions météo très aléatoires (probablement liées à la configuration particulière du site…) ;

- faire que le délai pour la réouverture du col soit aussi rapide que pour la fermeture, quand les conditions le permettent ;

- adapter les messages d’alerte et d’information aux usagers aux conditions réelles en évitant l’alarmisme, ce qui actuellement effraie les usagers venant de loin et n’ayant aucune visibilité des conditions réelles de circulation…et toutes autres mesures qui permettraient aux habitants et entreprises de Cerdagne et au-delà de vivre normalement.

Questions diverses :

1) Délibération contre le compteur Linky : suite à l’adoption d’une délibération s’opposant à l’implantation du compteur Linky à Tordères, le conseil municipal a reçu un courrier du Préfet lui demandant de retirer cette délibération, considérée comme illégale, sous peine de poursuites au tribunal administratif. Après débat,  considérant que de nombreux points concernant ce compteur communiquant ne sont ni éclaircis, ni tranchés, et considérant également qu’un principe de précaution s’impose, les élus municipaux, à l’unanimité, ont décidé de maintenir cette délibération.

2) Déploiement de la fibre optique à Tordères : Le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales a lancé un grand chantier de déploiement de la fibre dans les territoires ruraux du département, notamment à Tordères. Le maire et son adjoint ont donc reçu les services du Conseil Départemental (ceux des routes et ceux dédiés à la fibre optique) ainsi que le sous-traitant qui installera la nouvelle armoire de distribution. Une partie des riverains concernés étaient également présents et ont ainsi pu largement donner leur avis sur la question du lieu d’implantation de cette nouvelle armoire. En effet, étant donné que l’installation nécessite 3 mètres de long, sur 70 cm de large et 1,80m de haut, et qu’elle inclut deux ventilateurs relativement bruyants, la question du lieu d’implantation est particulièrement délicate. Les élus et les riverains ne souhaitent pas qu’elle soit implantée directement à côté de la boîte actuelle (qui est à l’entrée du vieux village, dans la jardinière à l’entrée du Carrer Sant Nazari) car, tant d’un point de vue esthétique que d’un point de vue sonore, elle ne serait pas sans causer de dérangement. Il a donc été proposé que cette armoire soit plutôt installée à quelques mètres de là, à côté du point de collecte des ordures ménagères du vieux village, suffisamment éloignée de toute habitation. Pour des raisons de coût, il semble que cet emplacement ne soit, pour l’instant, pas validé. Les élus auront donc sans doute à négocier pour être entendus.

3) Débroussaillage : L’association d’insertion Força Real Insertion a commencé les travaux de débroussaillage sur la traverse de Llauro, et les poursuivra ensuite sur le Chemin du Lieutenant Gourbault.

4) Nivellement chemins DFCI : Comme chaque année, des travaux de nivellement seront effectués par le SIP des Aspres pour faciliter la circulation des sapeurs-pompiers sur les chemins DFCI. Les derniers orages ayant endommagés des chemins ruraux, l’entreprise Mauran sera également sollicitée pour en arranger certaines portions trop détériorées.

5) Fin des travaux Carrer Sant Nazari : les travaux du Carrrer Sant Nazari s’achèveront très prochainement avec la pose d’un potelet pour limiter la circulation des véhicules sur la partie en terre. Par la même occasion, un potelet sera également installé dans la ruelle qui mène à la Plaça Major, il ne sera utilisé que les jours de fête, pour empêcher la circulation.

6) Urbanisme : des élus font part de leur inquiétude quant à une maison actuellement en cours de construction en bordure de départementale, à l’entrée du vieux village. Il semble qu’une des limites édictées dans le permis de construire ne soit pas respectée. En effet, le mur de soutènement en cours d’implantation semble dépasser les limites parcellaires et empiéter largement sur l’alignement prévu par le conseil départemental (sur lequel il est prévu, d’ici quelques mois, d’implanter un chemin piétonnier). Le maire et ses adjoints rencontreront donc l’entreprise au plus tôt, afin d’éclaircir la situation.

7) Chemins de randonnée intercommunaux : suite au questionnement des élus de Tordères  lors du dernier conseil municipal, la Communauté de Communes des Aspres va se pencher sur le sujet de la responsabilité engagée en cas d’incendie dans le massif ou même simplement de passage en période à risque.

8) Installation d’une nouvelle entreprise : Une administrée vient de créer une entreprise de restauration rapide (crêpes) et souhaite installer sa remorque sur la Plaça Major, chaque vendredi de l’été, à partir du 15 juin. Le conseil municipal salue cette initiative et accepte que soit délivrée une autorisation d’occupation du domaine public pendant toute la période estivale.

L’ordre du jour étant épuisé et les questions terminées, la séance est levée à 21h35

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Le jeudi 7 juin, l’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA), organise une journée portes ouvertes où découverte des métiers et des formations seront à l’honneur.

Cette journée est une occasion de découvrir les formations proposées dans les secteurs qui recrutent et les « métiers d’avenir ».

Demandeurs d’emplois, salariés en quête de reconversion professionnelle, etc., chacun est invité à rencontrer des stagiaires et des formateurs et obtenir toutes les informations pratiques pour bénéficier d’une formation.

Accueil des visiteurs de 9h à 12h et de 14h à 16h, 2 avenue Clément Ader à Rivesaltes.

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 29 mai 2018 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1) Adhésion au groupement de commande communautaire pour la passation d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en conformité au règlement européen sur la protection des données personnelles – RGPD.

2) Communauté de Communes des Aspres : approbation du rapport d’activité – Exercice 2017

3) Délibération de soutien à la commune de Porté-Puymorens.

Questions diverses.

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À partir de la rentrée prochaine, le site de Perpignan de la Faculté d’éducation de l’université de Montpellier proposera une licence professionnelle «Coordination des structures d’accueil de la petite enfance». Cette licence vise à former des professionnels capables de coordonner des activités, d’élaborer et de mettre en oeuvre des projets liés à la petite enfance, enfance ou jeunesse, avec les différents acteurs de la petite enfance (Éducation nationale, secteur social ou santé), autour d’une culture commune. Accessible en L3, cette licence s’adresse à des étudiants titulaires d‘un bac + 2 (filières sanitaires et sociales, BTS, DUT) souhaitant approfondir leurs compétences et développer leurs champs d’action dans le domaine de la petite enfance. Cette formation est accessible aux professionnels de la petite enfance titulaires d’un bac + 2 ou ayant validé les acquis de leur expérience et souhaitant élargir leurs champs de compétences.

Inscriptions sur www.fde.umontpellier.fr.

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Tout le monde le constate, les boîtes aux lettres débordent souvent de prospectus, publicités et autres journaux gratuits, déposés sans être spécifiquement ou nommément adressés à leurs destinataires. Pour arrêter ce gâchis, des autocollants « stop pub » sont mis à disposition des habitants depuis longtemps dans les communautés de communes, les mairies, les déchetteries et les boulangeries du département par le Sydetom66 (Syndicat départemental de transport, de traitement et de valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés).

Depuis le 15 mai, un tout nouvel autocollant est distribué afin de relancer l’intérêt des concitoyens pour cette action environnementale.

Quelques chiffres dans les Aspres : 2 446 boîtes aux lettres sont équipées de l’autocollant, 85,6 t de papier évitées soit 35 kg par an et par foyer !

Apposer l’autocollant « stop pub » sur sa boîte aux lettres est un acte basé sur le volontariat et n’empêche bien évidemment pas la réception des courriers institutionnels, communications de la commune ou de la communauté de communes ou l’information de la commune.

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France Alzheimer Pyrénées Orientales organise des formations dédiées aux aidants familiaux.

La prochaine formation «Être formé(e) pour mieux comprendre et accompagner» aura lieu les samedis, de 9h à 12h30, du 9 au 30 juin.

Inscription gratuite obligatoire au 04.68.52.22.22.

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Avec les beaux jours, les serpents réapparaissent et chacun peut être amené à les rencontrer dans sa vie quotidienne, que ce soit dans la maison ou le jardin, lors d’un chantier, etc. Ils font partie de la faune sauvage de notre pays et il est assez courant d’en rencontrer autour des habitations. Ceci ne doit donc pas être un sujet d’inquiétude.

Que faire en cas de découverte d’un serpent ?

- En France les serpents sont protégés par la loi. Leur destruction est interdite ainsi que, pour certaines espèces, celle de leur habitat.

- Même si l’animal vous paraît impressionnant, gardez votre calme, évitez de le toucher, de le manipuler, de le déplacer.

- Si le serpent est dans votre jardin, c’est sans doute parce qu’il s’agit de son lieu de vie ou de passage. Contactez le réseau SOS Serpents des Pyrénées-Orientales qui répondra à toutes vos interrogations : 04.68.51.20.01.

- Si le serpent a pénétré dans votre habitation, ne tentez rien et contactez le réseau SOS Serpents au 04.68.51.20.01.

- Si possible, prenez une photo pour pouvoir identifier l’animal. Dans les Pyrénées-Orientales, on recense huit espèces de couleuvres dont trois courantes : la couleuvre de Montpellier, la couleuvre vipérine (un serpent aquatique, totalement inoffensif et fréquemment croisé dans les rivières), et enfin, la couleuvre à échelons, la plus combative. D’une taille standard d’1,50 m pour les mâles adultes et d’1,10 m pour les femelles, toutes sont sourdes, placides et la plupart du temps craintives. Même si elles sifflent, se lovent, crachent et mordent, elles ne présentent pas de danger pour l’homme.

Quant aux vipères, notamment les vipères aspics, toute aussi sourdes et craintives que les couleuvres, elles ne sont pas d’un naturel agressif et n’attaquent pas d’emblée. Leur premier réflexe est plutôt de s’enfuir, souvent même à distance, si bien que la plupart du temps, vous ne les remarquerez même pas. La morsure est un moyen de défense qu’elles n’utilisent qu’en dernier recours, si vous essayez de les capturer, de les attaquer, de les tuer ou si par malchance vous marchez ou posez votre main dessus.

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Hier matin, des enfants du village, tristes et désappointés, sont venus en courant alerter les élus que leur « drôle de zoo », une belle oeuvre d’art en argile et éléments naturels, créée avec tout leur coeur lors de la petite fête de la nature de Tordères et installée sur la Plaça Major, avait été détruite et dispersée aux quatre vents. L’abri pour les abeilles sauvages, qui se trouve devant l’église, était aussi endommagé avec des bâtonnets enfoncés dans les alvéoles. Le tiroir d’observation ne s’ouvre plus, il a été bloqué… « Mais qui peut être assez méchant ou idiot pour faire des choses pareilles? » A cette question enfantine et émue, les adultes n’ont pas de réponse car, face au vandalisme et à de pareils actes de bêtise et de cruauté, ils se trouvent dans le même désarroi. Ne baissons pas les bras, petits et grands, et comme les abeilles sauvages qui se sont aussitôt remises au travail, reconstruisons ce que les imbéciles se sont acharnés à détruire.

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Cause déménagement, DONNE CONTRE BONS SOINS, DINO, un berger australien de 10 ans, excellent chien de garde, qui a toujours vécu à Tordères.

Tel : 06.95.82.37.69.

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CDD, CDI, alternance, métiers techniques et tertiaires, Enedis recrute dans toute la France et particulièrement dans la Région Occitanie-Pyrénées-Méditerranée. 700 nouveaux collaborateurs sont recherchés, principalement dans les métiers au cœur de l’activité de l’entreprise (exploitation, maintenance et développement des réseaux) mais également dans les nouveaux métiers liés à la transformation numérique.

Retrouvez plus de renseignements sur http://www.enedis.fr/recrute

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