Conseil municipal, mardi 20 novembre 2018
Créé par torderes le 14 nov 2018 à 12:06 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 20 novembre 2018 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1) Communauté de Communes des Aspres : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement.
2) Désignation d’un membre pour la commission de contrôle des listes électorales.
3) Délibération soumettant les clôtures à la procédure de déclaration préalable.
4) Indemnités de conseil du trésorier – Année 2018.
Questions diverses.
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