Conseil municipal, mardi 25 juin 2019
Créé par torderes le 18 juin 2019 à 15:03 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 25 juin 2019 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.
Ordre du jour :
1) Communauté de Communes des Aspres : Approbation du rapport d’activité – Exercice 2018.
2) Communauté de Communes des Aspres : Approbation du rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Exercice 2018.
3) Modification des statuts de la Communauté de Communes des Aspres :
- Transposition des compétences obligatoires « Eau », « Assainissement » et rédaction « Gestion aires d’Accueil des Gens du Voyage »;
- Intégration compétence optionnelle « Maison de Service au Public »;
- Adaptation diverses.
4) Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des nappes de la Plaine du Roussillon.
5) Soutien à la trésorerie de Thuir pour un maintien du service public de proximité.
6) Décision modificative budgétaire n°1.
7) Décision modificative budgétaire n°2.
8) Décision modificative budgétaire n°3.
Questions diverses.
Laisser un commentaire
Vous devez être connecté pour rédiger un commentaire.