Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 4 juin 2020 à 16h00, à la salle polyvalente (mairie).

Compte tenu du contexte sanitaire, cette réunion sera très encadrée.

Les conseillers devront se laver les mains ou les passer au gel hydro-alcoolique installé à l’entrée. Le port du masque leur est recommandé. Ils auront un stylo désinfecté à disposition.

Pour les élus appartenant à des catégories dites « à risque » (plus de 65 ans, femmes enceintes, personnes immuno-déprimées, cardiaques, avec pathologie respiratoire, hypertension, diabète, etc., ou conjoint de personnes vulnérables), le Conseil Scientifique recommande d’avoir recours à une procuration, en transmettant des consignes claires à celui qui en sera le mandataire.

Dans les différents textes (lois, ordonnances) pris depuis le début de la crise, il existe toute une batterie d’outils juridiques et réglementaires qui permettent notamment que le quorum passe de la moitié à un tiers des membres, et que le nombre de procurations possibles passe d’une à deux par élu.

Ordre du jour :

1) Délégations du conseil municipal au maire.

2) Droit de préemption urbain – Délégation au maire du Droit de Préempter.

3) Désignation des délégués aux syndicats (SMF des Aspres, SIP des Aspres, Sydeel66, Aspresivos, AFP de Tordères).

4) Désignation du correspondant défense.

5) Fixation de l’indemnité de fonction des élus.

6) Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un membre et son suppléant.

7) Election des membres de la commission d’appel d’offres.

8) Constitution des commissions extra-municipales consultatives.

Question diverses

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