Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 8 octobre 2020 à 15h, à la salle polyvalente (mairie).

Compte tenu du contexte sanitaire, cette réunion sera très encadrée.

Les conseillers devront se laver les mains ou les passer au gel hydro-alcoolique installé à l’entrée. Le port du masque sera obligatoire. Ils auront un stylo désinfecté à disposition.

Les conseils sont ouverts au public, mais en raison du contexte sanitaire, le nombre de places est très réduit.

Ordre du jour :

1) Décision modificative budgétaire – travaux SYDEEL.

2) Modification de la numérotation d’habitations de la commune.

3) Acquisition des parcelles cadastrées B18 et B19.

4) SIP des Aspres : approbation de la modification des statuts.

5) Communauté de Communes des Aspres : désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des Charges (CLECTC)

6) Communauté de Communes des Aspres : modification des statuts de la Communauté de Communes des Aspres.

- Suppression de la « création de services communs » des compétences facultatives.

- Intégration de services communs en article 6 compétences hors statuts.

- Adaptation des dispositions de l’article 7 – Gouvernance.

- Ajout Article 9 – Règlement intérieur.

7) Communauté de Communes des Aspres : Approbation du rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Exercice 2019.

8) Communauté de Communes des Aspres : Approbation du rapport sur le prix de l’eau et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Exercice 2019.

9) AURCA : cotisation 2020.

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