Le Conseil Municipal se réunira le lundi 3 avril 2023 à 14h30, à la salle polyvalente (mairie).

Les conseils sont ouverts au public.

Ordre du jour :

1) SIVU des Aspres : modification des statuts.

2) SIP des Aspres, programme Fonds Vert 2023, aide à la pose de deux citernes de défense contre l’incendie.

3) Instauration d’une participation employeur à la complémentaire santé du personnel.

4) Subvention aux associations, année 2023.

5) Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – RODP 2023.

6) Approbation du Compte de Gestion 2022.

7) Vote du Compte Administratif 2022.

8) Affectation du résultat de fonctionnement 2022.

9) Vote des taux d’imposition 2023.

10) Vote du budget primitif 2023.

Questions diverses

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