Conseil municipal, lundi 25 septembre 2023
Créé par torderes le 18 sept 2023 à 21:58 | Dans : Equipe municipale et commissions
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 25 septembre 2023 à 14h, à la salle polyvalente (mairie).
Les conseils sont ouverts au public.
Ordre du jour :
1) Décision modificative budgétaire – régularisation.
2) Recensement de la population – nomination de l’agent coordonnateur.
3) Recensement de la population – nomination de l’agent recenseur.
4) Communauté de Communes des Aspres – Approbation du rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets, exercice 2022.
5) Convention d’occupation temporaire du domaine public.
6) Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.
7) Pépinière départementale : demande de plants pour la mise en ombrage de la nouvelle aire de stationnement, route de Fourques.
8) Acquisition des terrains de Mme Maler.
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