Le Conseil Municipal se réunira le lundi 19 mai 2025 à 14h30, à la salle polyvalente (mairie).

Les conseils sont ouverts au public.

Ordre du jour :

1) Décisions modificatives budgétaires n°1 et n°2.

2) Délibération fixant le montant dû au titre de l’occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et les ouvrages de communications électroniques – RODP 2025.

3) Communauté de Communes des Aspres – Approbation du rapport d’activités 2024.

4) Demande de servitude de passage – Piste DFCI A23.

5) SIVU des Aspres – Approbation du protocole transactionnel de transfert de bien: parcelle C639.

6) Approbation du protocole transactionnel financier de liquidation du SIVU des Aspres.

Questions diverses

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