Tordères

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 28 novembre 2017 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1) Communauté de Communes des Aspres : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Exercice 2016.

2) Statuts de la Communauté de Communes des Aspres : mise en conformité Loi NOTRe et modification.

3) Fixation des taux de la taxe d’aménagement.

4) Indemnité du percepteur.

5) Création et suppression de poste – avancement de grade.

6) Evaluation du personnel : détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle dans le cadre de l’entretien professionnel.

7) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

8) Aspresivos : convention de fonctionnement du Regroupement Pédagogique Intercommunal Llauro-Tordères-Caixas-Montauriol.

Questions diverses.

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Ce matin, en ce jour d’Armistice, malgré les violentes et froides rafales de la tramontane, les habitants ont rendu hommage aux Poilus de Tordères, tombés ou disparus lors de la Première Guerre Mondiale :
– Jean Carbasse, né le 22 juin 1890 à Passa, soldat de 2ème classe du 81ème Régiment d’Infanterie, tombé à l’âge de 24 ans dans les tranchées de Bayon en Meurthe et Moselle, le 31 août 1914,
– Paul Carbasse, né le 16 juillet 1882 à Tordères, soldat du 81ème Régiment d’Infanterie, tombé à l’âge de 34 ans dans les tranchées de Thiaumont dans la Meuse, le 8 août 1916,
– Jacques Sicre, né le 7 décembre 1879 à Tordères, soldat de 2ème classe du 942ème Régiment d’Infanterie, tombé à l’âge de 38 ans à Esnes-en-Argonne, dans le secteur de Verdun, dans la Meuse, le 26 janvier 1917,
– Joseph Guisset, né le 1er octobre 1873 à Oms, soldat du 98ème Régiment d’Infanterie, « disparu sans sépulture » à l’âge de 43 ans, le 9 septembre 1916, dans le Tunnel de Tavannes (à mi-chemin entre Metz et Verdun, tristement rebaptisé « tombeau de Tavannes » puisque 1000 hommes y périrent en une seule journée en septembre 1916).

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Le conseil municipal de Tordères vous donne rendez-vous à 11h00, le samedi 11 novembre, au monument aux morts, devant l’église, pour le dépôt d’une gerbe à la mémoire des Poilus de Tordères qui sont tombés pendant la Première Guerre Mondiale : Jean Carbasse, Paul Carbasse, Joseph Guisset et Jacques Sicre.

La cérémonie sera suivie d’un apéritif.

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Date de la convocation : 14 septembre 2017

Date d’affichage : 14 Septembre 2017

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 11

Ont pris part à la délibération : 10

L’an deux mille dix sept et le vingt et un septembre à vingt heures trente cinq, le conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MOLINA Bernadette, GIJZELS Monique et Mrs CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, VIDAL Francis.

Absent : Laurent BRÉAL

Procuration : Marie-Hélène TIPY a donné procuration à Dominique MAURICE, Christine MOTTA a donné procuration à Maya LESNE, Vincent GUIDICELLI a donné procuration à Justin CABRERA.

Secrétaire de Séance : Monique GIJZELS

ORDRE DU JOUR :

INTERCOMMUNALITÉ :

DL 17/24 : Communauté de Communes des Aspres : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2016

DL 17/25 : SMF des Aspres : Approbation du retrait de la commune d’Ortaffa du Syndicat Mixte Fermé des Aspres.

DL 17/24 : Communauté de Communes des Aspres : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS – Exercice 2016

Madame le Maire rappelle la loi du 02/02/1998 et son décret d’application n°2000-404 du 11/05/2000 qui prévoient un rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets.

La commune de TORDÈRES a transféré la compétence d’élimination des déchets à la Communauté de Communes des Aspres qui a établi le rapport annuel pour l’année 2016.

Cependant la loi fait obligation aux Communes de présenter ce rapport au Conseil Municipal au plus tard le 30 Septembre 2017.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

PREND ACTE de la communication du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Élimination des déchets (exercice 2016).

DL 17/25 : SMF des Aspres : APPROBATION DU RETRAIT DE LA COMMUNE D’ORTAFFA DU SYNDICAT MIXTE FERMÉ DES ASPRES.

Vu la délibération N°17/2017 du Comité syndical actant le retrait de la commune d’Ortaffa du Syndicat Mixte Fermé des Aspres,

Vu le courrier du SMF en date du 27 juin 2017 à destination des communes adhérentes au SMF,

Vu l’article L5711-1 du CGCT renvoyant aux dispositions applicables aux EPCI

Le maire INFORME l’Assemblée que par délibération du Comité Syndical du Syndicat Mixte Fermé des Aspres, ledit syndicat a acté le retrait de la commune d’Ortaffa du périmètre du SMF.

Il PRECISE que par courrier en date du 27 juin 2017, le SMF sollicite les communes adhérentes pour se prononcer sur ce retrait.

Le Maire DEMANDE au Conseil municipal de se prononcer sur le retrait de la commune d’Ortaffa du syndicat mixte fermé des Aspres.

Le Conseil Municipal ouï l’exposé de son maire,

Après en avoir valablement délibéré,

Par 9 Voix POUR, 0 Voix CONTRE, 1 ABSTENTION

AUTORISE le retrait de la commune d’Ortaffa du Syndicat Mixte Fermé des Aspres.

Questions diverses :

1) Sécheresse : l’été 2017 a été marqué par la sécheresse et l’arrêté préfectoral, paru en juin, est toujours en vigueur pour 80 communes du département dont la nôtre (interdiction de l’arrosage des pelouses et des espaces verts, du lavage des véhicules hors station, du remplissage des piscines, du lavage des voiries, etc.). Des conseillers municipaux font remarquer qu’il ne s’agit que de « vœux pieux » puisque ces interdictions ne semblent suivies ni de contrôles, ni de sanctions pour ceux qui ne les respectent pas, notamment certaines communes qui continuent à arroser leurs ronds-points.

2) Début d’incendie : le 14 juillet, en soirée, un feu s’est déclaré en face du Mas Noé, dans la rivière du Mona (entre le pont du Mas Noé et celui du Mas Cap Blanc, sous la falaise). Grâce à l’intervention rapide des sapeurs-pompiers, prévenus par des habitants, l’incendie ne s’est pas propagé et a pu être rapidement maîtrisé. Les enquêteurs ignorent si ce début d’incendie était volontaire ou accidentel. A quelques mètres de là, à l’arrière du transformateur électrique, à côté de l’abribus, les traces d’un foyer ont également été retrouvées. Les élus déplorent que des inconscients perpétuent encore ce type d’acte scandaleux et mettent en danger la population.

3) Eoliennes : La commune de Caixas est au bout des prises de mesures de vent et l’étude est donc déjà bien avancée. Des mâts de mesures de plus de 90m de haut, équipés d’une lumière de signalisation rouge et clignotante, ont été installés, l’un à Passa (en mai) et l’autre à Brouilla (en septembre, pour le secteur Brouilla/Banyuls-dels-Aspres). Rappelons que la municipalité de Fourques a également relancé le projet auquel s’était opposés, en 2009, les élus de Tordères, Llauro, Terrats, Montauriol, Sainte-Colombe et Caixas (cette dernière a changé de position).

Le conseil municipal salue le courage de Martine Pimentel, 1^ère adjointe au maire de Fourques, qui a choisi de démissionner car elle se refusait à porter un projet d’éoliennes industrielles qui n’a jamais fait partie du programme pour lequel son équipe a été élue.

A l’appel du Collectif « Le Vent Tourne », plus de 200 personnes ont manifesté devant la mairie de Banyuls dels Aspres, en protestation aux différents projets, et la pétition des opposants aux éoliennes industrielles dans les Aspres recueille aujourd’hui plus de 1500 signatures.

Les élus des communes des Aspres qui s’opposent à l’implantation d’éoliennes industrielles dans leur secteur, ayant adopté la même motion que les conseils de Tordères et Llauro, ou en passe de le faire, se réuniront très prochainement pour définir une position et des actions communes.

4) Chiens : plusieurs habitants se plaignent d’aboiements nocturnes intempestifs en différents endroits de la commune. Les propriétaires de chiens de ces différents secteurs vont être sollicités pour que la situation s’apaise. Par ailleurs, un cycliste et plusieurs habitants à pied ont été poursuivis et parfois agressés par des chiens, en cours d’été, tant sur la route de Fourques que sur la traverse de Thuir. Les élus en appellent donc au civisme et à la responsabilité de chacun. Hormis quelques chiens spécifiques (type chiens de chasse ou de troupeau), lorsqu’ils sont dans le cadre de leur travail, il est essentiel pour le bien-être de tous et particulièrement des plus vulnérables (enfants, personnes en situation de handicap, personnes âgées, etc.) que les chiens soient tenus en laisse.

5) Travaux : Les travaux prévus dans la partie basse du Carrer Sant Nazari (réfection de voirie et amélioration du pluvial) et ceux de la partie basse de la Rue des Ecureuils (prolongement du trottoir et amélioration du pluvial) vont commencer dans deux à trois semaines.

Un administré a soulevé la question de l’élagage pour le haut de la Rue des Ecureuils car les branches basses gênent la circulation des fourgons et camions. Les propriétaires concernés par cet élagage vont être prochainement sollicités.

6) Ecole : L’effectif des écoles du RPI est en forte baisse (49 enfants à la rentrée et, aujourd’hui, 46), dont 19 de Llauro, 17 de Tordères, 9 de Montauriol et 1 de Caixas. Les communes ont sensiblement toujours le même nombre d’enfants sur leur territoire mais on peut observer que se multiplient les inscriptions dans les écoles d’autres communes des Aspres (notamment à Fourques et Thuir), ce qui met en péril les écoles de Llauro et Tordères.

Il y a désormais deux directions distinctes, l’une à Llauro, assurée par Mme Pinéda, et l’autre à Tordères, assurée par Mme Doppler. Les élus d’ASPRESIVOS (le syndicat intercommunal en charge des écoles) s’inquiètent de la pertinence de ce choix et espèrent que cela sera sans incidence sur la répartition des effectifs. En effet, si une classe venait à être menacée, comment la répartition s’arbitrerait-elle ? Les élus craignent qu’il y ait dissension entre les deux écoles.

Deux nouvelles recrues épaulent Denise Benchetrit et Charlotte Martin. Il s’agit d’Elodie Martinez et de Marina Sudria, toutes deux issues des équipes d’animation des TAP de la Communauté de Communes des Aspres. Nos communes, si modestes soient-elles, ont tenu à prendre leur part de responsabilité et de solidarité auprès de la Communauté de Communes des Aspres et des personnels originellement dédiés aux TAP.

7) Coupe sombre : Par décret, le 20 juillet, le gouvernement a décidé d’annuler plus de 300 millions d’euros de dotations aux collectivités locales, alors que le Président de la République avait pourtant promis, le 17 juillet, lors de la Conférence Nationale des Territoires qui s’est déroulée au Sénat, de ne pas toucher aux crédits alloués aux collectivités locales. Ces 300 millions d’euros étaient, en partie, destinés à financer des investissements dans les communes rurales. La mobilisation des crédits des dotations d’équipements des territoires ruraux ou du fonds de soutien à l’investissement local se voit aujourd’hui remise en cause et amputée. On empêche ainsi les élus d’agir pour leur territoire. Cette décision met à mal le cadre du dialogue, censé amorcer le rétablissement de la confiance entre l’Etat et les élus. Les maires ruraux demandent que le gouvernement revienne sur cette décision qui affecte en premier lieu les petites communes.

8) Elections sénatoriales : après discussion avec l’ensemble du conseil municipal, le délégué titulaire aux élections sénatoriales (le maire), ou son délégué suppléant (en cas d’empêchement du maire), votera pour Hermeline Malherbe, le 24 septembre.

L’ordre du jour étant épuisé et les questions terminées, la séance est levée à 22h20.

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 21 septembre 2017 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1) Communauté de Communes des Aspres : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2016.

2) SMF des Aspres : approbation du retrait de la commune d’Ortaffa du Syndicat Mixte Fermé des Aspres.

3) Modification de la régie de recettes.

Questions diverses.

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Le maire, ses adjoints et l’ensemble des conseillers municipaux de Tordères expriment toute leur solidarité et leur compassion aux victimes des odieux attentats perpétrés hier à Barcelone et à Cambrils, ainsi qu’à leurs familles.

En hommage aux disparus, les drapeaux catalan, français et européen, ont été mis en berne sur la façade de la mairie.

La vigilance est maximale autour du Perthus, au niveau de la frontière entre la France et l’Espagne. Le Centre de coopération policière et douanière de la commune est ainsi resté exceptionnellement ouvert dans la nuit de jeudi à vendredi. La vigilance reste particulièrement accrue à la frontière où certains types de véhicules sont sous une « vigilance ciblée » (il s’agit d’un dispositif spécial qui évite ainsi les fouilles systématiques de tous les véhicules et donc la formation de bouchons). Ces consignes ciblées ont été données suite à une menace d’entrée en France de personnes ayant pu participer aux attentats.

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  Comme tous les ans, l’hommage au Lieutenant Gourbault aura lieu le jeudi 24 août, à 11h30, à la stèle qui lui est dédiée sur le chemin qui porte son nom, aux abords de la forêt du Réart.

  Soyons nombreux à venir saluer la mémoire de ce sapeur-pompier tragiquement disparu, il y a 36 ans, pour défendre notre commune des flammes d’un gigantesque incendie. En présence de la famille du défunt, les sapeurs-pompiers du département et les communes de Passa, Llauro et Tordères déposeront une gerbe sur sa stèle.

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Par décret, le gouvernement a décidé d’annuler plus de 300 millions d’euros de dotations aux collectivités locales, alors que le Président de la République avait pourtant promis, le 17 juillet dernier, lors de la Conférence Nationale des Territoires qui s’est déroulée au Sénat, de ne pas toucher aux crédits alloués aux collectivités locales.

Ces 300 millions d’euros, brutalement rayés d’un coup de plume le 20 juillet, étaient destinés à financer des investissements dans les communes rurales et des actions dans les quartiers en difficulté.

L’Association des Maires Ruraux de France dénoncent une coupe sombre faite en catimini estivale dont les premiers effets sont annoncés localement. Les programmations établies se voient ainsi affectées tout comme l’investissement local des collectivités territoriales, et ce, avant même la mise en œuvre d’une réduction des dépenses des collectivités « promise » à partir de 2018 à hauteur de 13 milliards d’euros (soit 2 milliards de plus que lors du quinquennat précédent).

La mobilisation des crédits des dotations d’équipements des territoires ruraux ou du fonds de soutien à l’investissement local se voient aujourd’hui remise en cause et amputée. On empêche ainsi les élus d’agir pour leur territoire. Les Maires Ruraux interpellent le nouvel exécutif sur l’objectif, la méthode et le calendrier.

Ils s’étonnent, en effet, de la date de publication de ce décret. Cela pose un sérieux doute sur la sincérité des engagements gouvernementaux énoncés, – trois jours avant – lors de la Conférence nationale des territoires (CNT) par le Président de la République. Ce dernier y disait au Sénat : « Pour permettre cette amélioration du solde des administrations publiques, nous ne procéderons pas par baisse brutale de dotation, je m’y étais engagé mais c’est un pari que nous faisons ensemble et, comme disait le philosophe Levinas, la confiance, c’est le problème de l’autre. Moi, je vous fais confiance ». Les Maires Ruraux observent que cette décision met à mal le cadre du dialogue, censé amorcer le rétablissement de la confiance entre l’Etat et les élus. Les associations d’élus l’avaient unanimement salué comme propice à des négociations. On a connu plus belle preuve de confiance !

L’Association des Maires Ruraux de France demande donc à l’Etat d’informer immédiatement les élus des conséquences sur les projets en cours et à venir de manière officielle et rapide. Cette décision unilatérale confirme les craintes que certains avaient sur la fragilité des contrats de ruralité qui étaient motivés par des considérations d’affichage médiatique avec des séances de signatures en grandes pompes dans les préfectures. Les maires ruraux lui demandent également de revenir sur sa décision qui une fois de plus affecte le développement la ruralité, parmi les premières victimes de ces décisions.

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Ce mercredi 26 juillet, le maire de Tordères et sa première adjointe ont reçu la visite courtoise d’Hermeline Malherbe, sénatrice et présidente du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales, accompagnée pour l’occasion de René Olive, président de la Communauté de Communes des Aspres et vice-président du Conseil Départemental, et Robert Garrabé, maire de Saint-Jean-Pla-de-Corts lui aussi vice-président du Conseil Départemental.

Lors de cette rencontre informelle, divers sujets sensibles et importants pour notre commune ont été abordés, comme la question de la baisse des dotations allouées par l’Etat aux communes rurales, de la défense incendie et des nouvelles normes de la DECI, de la suppression de certaines aides importantes pour les agriculteurs, de la GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), des projets locaux de développement de l’éolien industriel, disproportionnés et mal adaptés aux Aspres, etc.

Mme le maire a également profité de ce moment privilégié pour remercier la présidente et l’ensemble de son conseil pour leur indéfectible soutien à notre commune. En effet, depuis bientôt dix ans, les AIT versées par le Conseil Départemental et les réserves parlementaires régulièrement allouées par nos sénateurs ont largement contribué à mener à terme des projets comme celui de la restauration de l’église, du développement de l’aire de jeux, et d’autres encore non réalisés (changement du matériel informatique des écoles, installation de nouvelles bornes incendie, etc.). C’est donc tout naturellement que la rencontre s’est achevée par une visite de l’église, de la place et de l’aire de jeu car quoi de plus satisfaisant pour un élu que de voir les aides attribuées investies dans de belles réalisations d’intérêt général à vocation sociale, culturelle, patrimoniale ou environnementale ?

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  A Tordères, le 14 juillet est placé sous le signe du cirque! Dès 9h30, sur la Plaça Major, venez participer aux ateliers (gratuits) de la Cie L’échappée Cirk, et découvrez la magie des arts du cirque. De l’équilibre sur objets au jonglage, le corps s’invite à l’essai et à la nouveauté !

  A 11h30, les ateliers seront suivis du discours du maire et d’un apéro républicain.

Venez nombreux!

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