Equipe municipale et commissions

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Compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre 2008

Créé par le 24 nov 2008 | Dans : Equipe municipale et commissions

SÉANCE DU MARDI 18 NOVEMBRE 2008

Date de la convocation : 10 Novembre 2008

Date d’affichage : 10 Novembre 2008

Afférents au Conseil Municipal : 11 

En exercice : 11 

Ont pris part à la délibération : 11

L’an deux mille huit et le dix huit novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, RAFEL Jacqueline, Mrs ALBA José, BOTTCHER Gerd, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Procuration : Néant

Secrétaire de Séance : Mme MOLINA Bernadette

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ ASSAINISSEMENT (exercice 2007) : COMMUNAUTÉ & RÉGIE BANYULS DELS ASPRES

 Madame le Maire rappelle la loi n° 95.101 du 02/02/1985 (codifiée à l’article L 2224.5 du Code Général des Collectivités Territoriales) et son décret n° 95-635 du 06/05/1995 qui prévoient un rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’Eau Potable et de l’Assainissement. 

La Commune de Tordères a transféré la compétence Eau et Assainissement à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ASPRES qui a établi le rapport annuel pour l’année 2007. 

Cependant, la Loi fait obligation aux Communes de présenter ce rapport au Conseil Municipal dans les douze mois qui suivent l’exécution de l’exercice 2007, soit au plus tard le 31 décembre 2008. 

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents, 

PREND ACTE de la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Eau et Assainissement (exercice 2007). 

MODIFICATION DES HEURES DE TRAVAIL DE L’ADJOINT- ADMINISTRATIF

 Madame le maire fait part des heures de travail actuelles de l’adjoint administratif qui effectue 12 heures hebdomadaires de travail. 

Elle propose de revoir ses horaires de travail et de l’augmenter pour arriver à un temps de 15 heures par semaine qui pourrait se répartir ainsi : 

         Lundi : de 8h30 -12h      et de 13h -18h 

         Jeudi  : de 8h30 – 11h30 et de 14h – 17h30 

Le Conseil Municipal, après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents, 

APPROUVE la proposition du maire et

DÉCIDE de porter le temps de travail de l’adjoint administratif à 15 heures hebdomadaire à compter du 1er janvier 2009. 

ÉTUDE PRÉALABLE À LA RESTAURATION DE L’ÉGLISE : APPROBATION DU DEVIS D’HONORAIRES DE A.R.T.U+S

 Madame Le maire EXPLIQUE qu’il convient de faire réaliser une étude préalable à la restauration par phases de l’église Saint nazaire et Saint Celse de Tordères. 

           Que Monsieur Bruno MORIN, architecte pour la SARL A.R.T.U+S lui a été recommandé comme spécialisé en monument historique et religieux, 

           Que ce dernier a réalisé un devis d’honoraires pour la réalisation de cette étude comprenant un relevé d’état des lieux, un diagnostic sanitaire, une description et une estimation des travaux pour un montant de 2966 ,08 € TTC 

           Le Conseil Municipal prend connaissance du devis,   

Et après en avoir valablement délibéré 

APPROUVE à l’unanimité des membres présents le devis de A.R.T.U+S et 

AUTORISE le maire à faire réaliser cette étude. 

BONS D’ACHAT AU PERSONNEL COMMUNAL

 Madame le Maire PROPOSE aux conseillers municipaux d’offrir au personnel communal un « bon d’achat » pour les fêtes de fin d’année, comme cela a été fait les deux dernières années. 

Après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents, 

Le Conseil Municipal DÉCIDE d’attribuer un bon d’achat de 200 € au personnel communal. 

Cette dépense sera imputée au compte 623 du budget communal 2008. 

MOTION DE SOUTIEN EN FAVEUR DU MAINTIEN DES SITES TECHNIQUES ERDF-GRDF DE PRADES, THUIR, CERET, PORT-VENDRES et SAINT-PAUL DE FENOUILLET

 Madame le Maire communique à l’assemblée la lettre du Syndicat CGT Energie 66 l’informant que Monsieur le Préfet a réuni le 10 septembre dernier la Commission Départementale d’Organisation et de Modernisation des Services Publics pour aborder le devenir des sites techniques ERDF-GRDF (ex EDF-GDF). A cette occasion, Monsieur Le Préfet a demandé aux dirigeants de l’Entreprise qu’une étude d’impact soit présentée lors de la réunion du mois de décembre.  Sans attendre le diagnostic d’ERDF-GRDF, qui ne pourra que constater que les services proposés aux usagers se sont détériorés ces dernières années du fait des précédentes réformes. De plus, la disparition définitive de ces structures remettrait en cause le service public de proximité dans des cantons démographiquement caractérisés par une population âgée. 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de se prononcer contre le projet de réorganisation d’ERDF-GRDF au niveau du département des Pyrénées-Orientales, et demande à la Commission Départementale d’Organisation et de Modernisation des Services Publics qu’un diagnostic soit réalisé afin d’améliorer la qualité des Services Publics du Gaz et de l’Electricité sur le Département. 

Dit que cette délibération sera : 

         Transmise à M. le Préfet

         Notifiée à : M. le Directeur du Groupement de Centre Méditerranée.

                           M. le secrétaire Général du Syndicat CGT Energie 66

         Publiée et affichée selon la réglementation en vigueur.

MODIFICATION DE LA DURÉE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU SECTEUR D’INTERVENTION PRIORITAIRE DES ASPRES 

Madame le Maire indique à l’Assemblée que par délibération du Conseil Syndical en date du 14 novembre 2008, le Syndicat Intercommunal du Secteur d’Intervention Prioritaire des Aspres a modifié sa durée qui était limitée à 30 ans, en la portant en une durée illimitée. 

Elle propose à l’assemblée de se prononcer sur cette modification. 

Le conseil Municipal Ouï l’exposé du maire, 

Et à l’unanimité des membres présents, 

ACCEPTE la prolongation de la durée du Syndicat de façon illimitée.

Questions diverses : 

- M. Gougerot Lionel est invité à prendre la parole à propos du projet humanitaire que l’association PAHI  mène au Maroc en direction des enfants nomades du plateau du Rekkam (Maroc oriental).  

- Travaux du SIVU : la réparation des ponts du chemin du Lladac est terminée, celle de la traverse de Llauro a débuté, en concertation avec la commune de Llauro. 

- Le problème d’un manque de budget est évoqué pour la réalisation d’un débroussaillage sur 20 mètres de part et d’autres des voies communales comme le demande l’Etat. 

- A la réunion d’Aspresivos le 26/11/2008, les devis pour la nouvelle porte de l’école seront présentés. 

- Devis pour travaux de la bibliothèque et atelier : prix un peu élevé, attente d’autres devis pour comparer. Et attente des devis pour la réalisation de l’escalier de secours de la bibliothèque. 

- Problème du Mas « La Chênaie » : une lettre va être envoyée au propriétaire, M. Maria, pour l’informer des dégradations, des exactions et des risques encourus à laisser ces bâtiments à l’abandon et ouverts à tous vents. 

- Problème de dépôts de gravas sur le territoire communal 

La séance est levée à 22h55. 

Conseil municipal, mardi 18 novembre

Créé par le 11 nov 2008 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Equipe municipale et commissions

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 18 novembre 2008 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1. – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et assainissement (exercice 2007) : Communauté de Communes des Aspres et Régie Banyuls-dels-Aspres.

2. – Modification des heures de travail de l’adjoint administratif.

3. – Etude préalable à la restauration de l’église : approbation du devis d’honoraires de A.R.T.U+S.

4. – Bon d’achat personnel communal.

5. – Motion de soutien en faveur du maintien des sites techniques ERDF-GRDF de Prades, Thuir, Céret, Port-Vendres et Saint-Paul-de-Fenouillet.

6. – Modification de la durée du syndicat intercommunal du secteur d’intervention prioritaire des Aspres.

Question diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 14 octobre 2008

Créé par le 21 oct 2008 | Dans : Equipe municipale et commissions

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU MARDI 14 OCTOBRE 2008 

Date de la convocation : 06 Octobre 2008

Date d’affichage : 06 Octobre 2008

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 11

Ont pris part à la délibération : 10

L’an deux mille huit et le quatorze octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, Mrs ALBA José, BOTTCHER Gerd, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Procuration : Mme RAFEL Jacqueline a donné procuration à Mme MATHIS Marie José.

Secrétaire de Séance : Mr VIDAL Francis

►PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RÉSEAUX 

Vu le code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 332-6-1, L. 332-11-1 et L.332-11-2 ;

- considérant que les articles susvisés autorisent de mettre à la charge des propriétaires fonciers le coût de la réalisation des voies publiques ainsi que l’établissement des réseaux qui leur sont associés pour permettre l’implantation de nouvelles constructions ;

- considérant que les articles sus-mentionnés autorisent de mettre à la charge des propriétaires fonciers les coûts de l’aménagement des voies publiques existantes ainsi que l’établissement ou l’adaptation des réseaux qui leur sont associés ;

- considérant que les articles sus-mentionnés autorisent de mettre à la charge des propriétaires fonciers le financement des réseaux publics pour permettre l’implantation de nouvelles constructions ;

LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDE, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- d’instituer sur l’ensemble du territoire communal, la participation pour le financement des voiries et réseaux publics définies aux articles L.332-11-1 et L. 332-11-2 du code de l’urbanisme ;

- en application du sixième alinéa de l’article L.332-11-1 du code de l’urbanisme, d’exempter en totalité de l’obligation de participation financière, les constructions de logements sociaux au II de l’article du code général des Impôts.

►CONVENTION DE MISE A DISPOSITION  D’UN DÉFIBRILLATEUR : AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE AU MAIRE 

Madame le Maire explique que le Département met à disposition des communes des cantons ruraux des défibrillateurs externes semi-automatiques et de leur coffret de protection.

Qu’il convient pour être candidat à cet équipement de signer une convention de mise à disposition gratuite du matériel qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties.

Un exposé des droits et obligations de cette convention est fait aux conseillers,

Et, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés

Le Conseil Municipal DÉCIDE de donner l’autorisation au maire de signer cette convention.

►PÉPINIÈRE DÉPARTEMENTALE 

Madame le Maire RAPPELLE que chaque année la pépinière départementale propose des arbres et plantations diverses aux communes du département.

Compte tenu des besoins actuels (replanter le talus du parking de l’école et ses alentours)

Le CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés de passer commande de :

· 10 Romarins

· 50 Lavandes 

· 10 Santolines

· 6 Jasmins 

· 20 Tamaris

· 4 Lilas Commun 

· 1 Buddleia David

· 1 Plumbago 

· 5 Platanes

· 10 Oliviers greffés 

►DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2008 

Madame Le Maire explique qu’il convient de procéder à une modification budgétaire afin de régulariser le solde négatif de l’article 10223 (TLE) qui est apparu suite au remboursement d’un trop perçu de taxe d’urbanisme sur le Permis de construire de Sésame Autisme N° PC 6621105K0002.

Après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APPROUVE la décision modificative suivante :

DEPENSES  D’INVESTISSEMENT  RECETTES DE FONCTIONNEMENT 

Article 10223 :     + 179 €

Article  212 :       - 179 €            

►DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2008 N° 2 

Madame Le Maire explique qu’il convient de procéder à une modification budgétaire afin de régulariser le solde négatif de l’article 66111 (Intérêts réglés à l’échéance) qui est apparu suite à une erreur comptable lors de la préparation du budget 2008.

Après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APPROUVE la décision modificative suivante :

DEPENSES  DE FONCTIONNEMENT  DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 

Article 6064 :         -7.86

Article  66111 :         + 7.86            

►INDEMNITÉ DE CONSEIL 2008 

Madame le Maire INFORME le Conseil Municipal que la loi 82.213 du 02/03/1982 et l’arrêté interministériel en date du 16/12/1983 fixent les conditions d’attribution de l’indemnité de conseil aux comptables du trésor chargés des fonctions de Receveur des Communes.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

DÉCIDE d’allouer

À Monsieur ESTÈVE l’indemnité de conseil pour l’année 2008 au taux de 100%.

QUESTIONS DIVERSES :

- Présentation du devis de Bruno MORIN, architecte,  pour l’étude préalable à la restauration par phases de l’église. 

- Discussion sur les travaux à réaliser en 2009 : aménagement sécuritaire de l’atelier, aménagement de la bibliothèque, installation des archives dans la salle de la mairie,

- Présentation de la demande de stationnement d’un taxi 

- Permis de stationner accordé à un marchand de fruits et légumes 

- Augmentation de 3 heures par semaine du secrétariat de mairie à partir de 2009 

- Problème des chasseurs des Bouches du Rhône qui déciment le petit gibier de la commune 

- Mise aux normes de l’aire de jeux, Mr Laviers interviendra prochainement 

- Évocation de la ruine de Mme Dubois, celle-ci revendique qu’une partie de la rue du Lladac passerait sur son terrain.  La séance est levée à 22h45 

Le grand ménage

Créé par le 18 oct 2008 | Dans : Affaires sociales, Eglise, Equipe municipale et commissions, Fêtes et animations, Histoire

   Pour cette belle matinée de nettoyage de la salle du clocher, nous pensions n’être qu’une dizaine, mais pour la plus grande surprise et joie de tous, nous avons été une quarantaine à participer à l’opération… Rendez-vous compte, quarante personnes sur cent soixante-douze habitants, c’est presque un quart de la population qui a relevé ses manches ce matin! C’est dire si notre petite église suscite de l’intérêt et de l’attachement. C’est dire aussi combien le partage et la solidarité ne sont pas de vains mots à Tordères.

  En soi, la tâche n’était pas ardue mais il fallait tout de même être très observateur, appliqué et minutieux afin de ne pas jeter avec la poussière soigneusement balayée des éléments archéologiques d’importance comme, par exemple, ces débris de poteries peintes, ces ferrures, ces clous fort anciens, ces empreintes de doigts sur des bouts de brique, des glands bien conservés, et même une longue et mystérieuse canine, qui dormaient dans cette terre et nous attendaient depuis des années, qui sait peut-être même, pour certains, depuis des siècles? Ce sont les enfants et les adolescents du village qui se sont attelés à la tâche du tri avec enthousiasme. Ils ont trouvé une caisse pleine de ces menus trésors, héritage de nos lointains ancêtres qui ont bâti Tordères et qui sont sans doute pour beaucoup dans la beauté et l’originalité que nous lui connaissons. Les adultes, en équipe, ont aussi travaillé dur, balayant, grattant, aspirant tant et plus jusqu’à mettre à nu le beau dallage du sol et des murs plein de secrets qui restent à explorer. Tout cela s’est déroulé sous la direction de Thierry Odiot du Service Régional de l’Archéologie qui, plein de passion et d’émotion, nous a donnés des explications et des pistes de réflexion sur chacun des petits mystères de notre église. Un grand merci à lui de s’être déplacé bénévolement un samedi matin pour venir nous conseiller.

  Bien entendu, ce grand ménage a été ponctué de pauses gustatives, réservées à nos papilles, comme vous pourrez le constater en visionnant le diaporama de cette matinée d’exploration : http://www.kizoa.fr/i-Contact/sflex.swf?fmode=5&did=248869&kc=2369318 (cliquez sur le lien).

  Prochaine étape, le jeudi 13 novembre, avec la visite d’un architecte des Bâtiments de France qui viendra nous donner son avis et ses conseils sur les suites à donner à nos premiers travaux.

  Que tous ceux qui ont participé de près ou de loin à cette formidable opération soient ici remerciés, en particulier les enfants et les adolescents : Olivier, Rayan, Jordan, Pierre, Elsa, Karl, Elisa, Charlène, Marine, Julie et Marie. Guifred El Pelut et Saint Nazaire doivent, on en est certain, être drôlement fiers de vous!

 

Appel aux bonnes volontés

Créé par le 15 oct 2008 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Eglise, Equipe municipale et commissions, Fêtes et animations, Histoire

  Chers Tordérencs,

  Notre jolie petite église mériterait qu’on lui accorde plus d’importance et de soin. Nous le savons tous depuis longtemps mais aujourd’hui, après l’Abbé Rezungle, plusieurs services de l’Etat nous le confirment, notamment les services du patrimoine du Conseil Général et ceux du département d’archéologie de la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) du Languedoc-Roussillon.

    Les travaux de nettoyage, réparation et consolidation du retable ont démarré le lundi 13 octobre et sont menés par une solide et dynamique équipe de femmes spécialisées en la matière : Evelyn Stier, Isabelle Desperamont-Jubal et Aude Cochet. Il est d’ores et déjà prévu des visites et des explications pour les écoliers du village, mais chacun peut, en accord avec l’équipe de travail, venir observer l’accomplissement de ces formidables et minutieux travaux. Le site du service de la restauration vous donnera un aperçu de ce qui se prépare dans notre église : http://www.cg66.fr/culture/restauration/index.html. Le coût total de l’opération s’élève à 20 740 € dont 82 % sont financés par le Conseil Général des Pyrénées-Orientales, tandis que les 18% restants sont aux frais de la commune.

    Le mois prochain, les services de la DRAC viendront nous rendre visite pour une observation un peu plus poussée que celle qui s’est faite aujourd’hui même, en particulier du clocher dont la salle intérieure pourraient nous réserver d’heureuses surprises en matière archéologique (puisqu’à l’origine, l’autel et le lieu de culte proprement dit se trouvaient dans cette partie là, l’église ayant été agrandie bien plus tard, au XVème ou au XVIème siècle sans doute). Nous avons donc retiré tout le matériel communal entreposé là depuis des lustres et nous allons dépoussiérer le lieu. Pour cette dernière opération qui se déroulera le samedi 18 octobre de 9h30 à 12h, chacun est le bienvenu (prévoir des gants, nous fournirons les masques). Alors, d’avance merci à toutes les bonnes volontés qui voudront bien se joindre à nous!

Maya Lesné pour l’équipe municipale 

Que vivent les communes ! Appel aux élus contre les projets de lois Marleix

Créé par le 13 oct 2008 | Dans : Affaires sociales, Communauté de Communes des Aspres, Equipe municipale et commissions

  La France est le pays d’Europe qui a le plus grand nombre de communes : plus de 36 000 ! Quelle hérésie pour nos technocrates de tous poils !

 Ce réseau capillaire maille notre territoire depuis des siècles (avant les communes, c’était les paroisses) et rythme la vie des habitants de ce pays, acceptée et appréciée par la grande majorité de la population (1). Elle reste l’une des seules structures décentralisées qui maintienne un semblant de liaison entre un pouvoir central quasi absolu et les manants de la province.

  La dérive des représentations électives bafouées par l’omnipotence du pouvoir central, un parlement croupion, un sénat (qu’es aco ?), ignoré par la grande majorité des citoyens, ont encore renforcé le pouvoir d’un état jacobin qui en avait déjà trop.

  Sous couvert de décentralisation, l’entreprise de démolition commencée après la guerre et poursuivie par tous les gouvernements qu’ils soient de droite ou de gauche (merci Pasqua, merci Chevènement) est en train d’aboutir : nos communes rurales ne sont plus que l’ombre d’elles-mêmes. Depuis longtemps, il n’y avait plus de curés, puis ce furent les instituteurs, ensuite la Poste, aujourd’hui les services publics (EDF, DDE…), les derniers liens que sont encore le Maire et son Conseil Municipal semblent également voués à une disparition anticipée bien que dissimulée.

  Que nous impose-t-on à la place ? Une sédimentation de structures intermédiaires (2) créées par le pouvoir central pour mieux tordre le cou à ces communes encombrantes. C’est une solution lente qui coûte très cher aux contribuables mais bien pratique : on multiplie les couches (et donc les coûts), ça permet de caser tous les élus qui pourraient poser des questions, ensuite on supprime les couches du dessous… ou du dessus… comme en attestent les diverses interventions de M. Marleix (3) et de M. Copé qui remettent directement en question l’existence de grosses collectivités locales, régions et départements, mais aussi des plus petites.

  Fantasmes !! diront les incurables optimistes dont la cécité commence à ressembler à de la lâcheté. Mais posez donc la question à votre Préfet ou à M. Marleix ou à un de ceux qui le reçoivent ici en grande pompe. Aujourd’hui le mouvement s’accélère, les méthodes utilisées jusqu’à présent ne suffisent plus, on ne va pas assez vite, nos gouvernants ont donc décidé de changer de braquet. Pour ce faire, ils ont trois outils simples à leur disposition :

- Les finances : on va couper les vivres, par ces temps de disette… Les grands (Communauté de Communes, Communauté d’Agglomération) vont se débrouiller, les moyens feront de la figuration avec des budgets de misère, les très petits disparaîtront faute de moyens : adieu, les petites communes !

- Le mode de désignation des élus intercommunautaires au suffrage universel, sans passer par le filtre du Conseil Municipal, va créer deux niveaux de décisions difficilement conciliables (4) : les conseillers municipaux rétrogradés dans des assemblées sans pouvoir, les conseillers communautaires qui détiendraient la majorité des compétences et les cordons de la bourse. Ici aussi, exit les petites communes.

- Le charcutage électoral, grande spécialité de M. Marleix qui a effectué dans notre département une visite dont l’objectif est clairement affiché par les élus UMP. Mme Irles, M. Mach, M. Calvet et consorts ont besoin de circonscriptions, de cantons et de communes sûres. Dérouler le tapis rouge à M. Marleix, c’est s’assurer un traitement de faveur dans le grand « tripatouillage » (5) – pardon, redécoupage – électoral que préparent nos gouvernants pour la fin de l’année. Les députés UMP, tous issus de l’Agglo, ne sont pas rassasiés, ils veulent tout le département et que les petites communes disparaissent dans l’opération est le cadet de leurs soucis !

  Alors faut-il rester amorphes devant la catastrophe que préparent ces apprentis sorciers ? Nous prétendons que la structure locale telle qu’elle existe en France est une organisation bien plus efficace que ce que veulent laisser croire nos dirigeants. La proximité dont on nous rebat les oreilles, nous la pratiquons tous les jours, depuis longtemps et souvent pour des queues de cerise. Certes, nous avons besoin d’évoluer, le monde bouge, mais prétendre, comme le font tous nos technocrates, que nous sommes un poids mort qui saborde les finances publiques est une assertion qu’il faudrait étayer et comparer aux dépenses insensées générées par l’état centralisé que nous subissons.

  Aujourd’hui, dans la majorité de nos petites communes, non seulement on végète mais remplacer un tuyau devient pour le Conseil Municipal une affaire d’état, quant à la création d’un emploi public, pour nos dirigeants, c’est devenu un crime. Et pendant ce temps, à Paris, à l’Elysée, au Sénat… ne parlons même pas de nos rois de la finance, de notre capitalisme triomphant dons nous allons devoir, comme toujours, rattraper les  fautes et manquements à répétition.

  Alors, élus de base, au charbon du matin au soir, allons-nous laisser perpétrer ce crime contre la population, allons-nous renoncer à l’esprit de 1789, de 1848, de 1936 et de 1968?

  Debout ! Tout le monde debout ! Défendons nos petites communes !

Alphonse Puig & Maya Lesné

Vous trouverez ci-dessous une analyse plus fouillée du Projet de Loi de Finances 2009 et des propositions scélérates de M. Marleix. 



(1) : Selon un sondage de la SOFRES datant de février 2008, 72 % des Français ont plus confiance en leur maire qu’en leurs députés (30%), leurs conseillers régionaux (19%) et généraux (16%), leurs ministres (15%), leurs députés européens (9%) et leurs sénateurs (9%).

(2) : Communes, Communautés diverses, Cantons, Pays, Départements, Régions, etc.

(3) : Pour ceux qui l’ignoreraient encore, Alain Marleix, le secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux Collectivités Territoriales dirige également le secrétariat national des élections (il est le « monsieur élections » de Nicolas Sarkozy). Ancien journaliste parlementaire, chef du service politique du quotidien gaulliste conservateur La Nation, ce conseiller de Charles Pasqua en 1986, puis de Jacques Chirac, d’Edouard Balladur et enfin de Nicolas Sarkozy, est le grand spécialiste du bidouillage de la carte électorale française. Il a également beaucoup milité pour le rétablissement de la peine de mort avant de se rétracter en 2007. 

(4) : L’une des mesures phares du nouveau projet de loi consisterait en la rénovation du mode de scrutin des délégués communautaires. L’hypothèse retenue propose un mode de scrutin du même type que celui des grosses communautés d’agglomération (Paris, Lyon, Marseille) : les électeurs désigneraient en même temps les conseils municipaux et les délégués communautaires, ces derniers élisant à leur tour le président de l’exécutif intercommunal.

(5) : Selon le propre aveu de M. Mach sur les ondes de France Bleu Roussillon, le lundi 22 septembre 2008.

COLLECTIVITÉS LOCALES : CHRONIQUE D’UNE MORT ANNONCÉE

Créé par le 12 oct 2008 | Dans : Affaires sociales, Communauté de Communes des Aspres, Equipe municipale et commissions

  Comme s’en alarment à juste titre les principales associations d’élus locaux et de collectivités (1), le projet de loi de finances 2009, actuellement en cours de préparation, remet largement en question la bonne marche des collectivités locales. Ces associations ont publié un communiqué commun dans lequel elles «alertent les membres du Comité des finances locales, les parlementaires et le gouvernement au moment où ce dernier achève la préparation du budget 2009 sur des dispositions défavorables aux collectivités locales et donc à l’économie française. » Elles affirment également que « le point de croissance dont la Nation a particulièrement besoin se trouve dans le maintien de la capacité d’investissement des acteurs locaux.»

  En 2009, les communes semblent en effet promises à une cure de rigueur. Reçus à Matignon par François Fillon dans le cadre de la conférence nationale des exécutifs, les représentants des élus locaux ont appris que l’Etat, contraint de réduire son déficit, ne verserait en 2009 aux collectivités locales que 55 milliards d’euros, soit 1,1 milliard d’euros de plus qu’en 2008. L’augmentation est en principe indexée sur l’inflation prévue, soit 2 %. Elle n’atteindra en réalité que 1 % s’agissant de la Dotation Globale de Fonctionnement, grâce à un tour de passe-passe budgétaire consistant à prendre en compte le fonds de compensation de la TVA. Or, la Dotation Globale de Fonctionnement est la principale contribution de l’Etat au financement des collectivités locales. C’est pourquoi celles-ci ont aussitôt protesté : «cette purge du financement des collectivités locales se traduira par un rétrécissement des marges d’action des pouvoirs locaux, un recul de la péréquation qui accentuera le creusement des inégalités entre les territoires pauvres et ceux qui le sont moins. » (André Laignel, secrétaire général de l’Association des Maires de France)

  Il est temps que, tous ensemble, nous refusions énergiquement ce projet de loi de finances et la nouvelle coupe claire prévue pour 2009, au moment où les communes et les intercommunalités voient leurs dotations gelées en 2008 et, pour certaines déjà, en régression ! Nous déplorons que l’inflation pour 2009 (estimée entre 3,5 et 4% par les observateurs) ne soit absolument pas prise en compte en ce qui concerne les dotations des collectivités locales. Pour l’année à venir, quelle autre alternative restera-t-il aux collectivités que le recul des prestations et des services rendus à la population ou l’augmentation des impôts? C’est inadmissible ! Nos communes se verront nécessairement soumises à l’étranglement financier qui a d’ailleurs déjà commencé depuis quelques années pour les plus petites d’entre elles.

En matière fiscale, nous exigeons donc :

- que le Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA) ne devienne pas à son tour une variable d’ajustement au sein de la DGF,

- que l’indexation de l’enveloppe globale se fasse, durant trois ans, sur l’inflation réelle (actuellement autour de 3,5% en rythme annuel),

- que la réforme annoncée de la taxe professionnelle (2) - qui ne devrait cependant pas être prévue par le projet de loi de finances pour 2009 - se fasse hors une réforme globale de la fiscalité locale, et que nous puissions prendre part à cette réflexion.

  Nous ne nous opposons pas complètement à la réforme de la fiscalité locale, qui est peut-être critiquable en l’état (archaïsme des bases d’imposition, manque de lisibilité, etc.) mais nous demandons à être penseurs et acteurs de cette réforme. Car pour qu’elle soit vraiment effective et n’appelle pas de nouveaux aménagements dans deux ou trois ans, les collectivités locales, dans leur diversité, doivent être associées et non plus seulement consultées sur leur avenir financier. Une logique de coopération est donc préférable à l’actuelle logique comptable favorisée par l’Etat.

  Par ailleurs, nous soutenons que préalablement à la réforme fiscale, il faut d’abord engager une réflexion et une clarification concernant les compétences et donc l’existence des collectivités, et notamment des plus petites d’entre elles, les communes rurales. Il semble évident que les communes doivent garder leur clause de compétence générale, garante de leur indépendance et de la bonne marche de la démocratie locale, et les intercommunalités leurs compétences déléguées.

UNE AUTRE MENACE DANS L’AIR : LE PROJET DE LOI MARLEIX SUR LA DÉMOCRATIE LOCALE

  Nous attendons avec appréhension (puisqu’il s’effectue là aussi sans aucune concertation) de connaître le projet de loi, en cours de préparation sous l’égide d’Alain Marleix, le Secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux Collectivités Territoriales, concernant le statut de l’élu et la démocratie locale, qui devrait être bientôt transmis aux associations d’élus, pour une adoption en conseil des ministres prévue début 2009. « Le gouvernement entend mener une réflexion plus large sur l’avenir de l’intercommunalité, la pertinence des périmètres actuels, les compétences exercées au niveau intercommunal, le recours accru à la mutualisation des services et la légitimité démocratique des intercommunalités à fiscalité propre » (A. Marleix, 17 mai 2008).

  L’une des mesures phares de ce projet de loi consisterait en la rénovation du mode de scrutin des délégués communautaires. L’hypothèse retenue à l’heure actuelle consisterait à proposer un mode de scrutin du même type que celui des grandes communautés urbaines (Paris, Lyon, Marseille). Les électeurs désigneraient en même temps les conseils municipaux et les délégués communautaires, ces derniers élisant à leur tour le président de l’exécutif intercommunal. C’est en fait une façon de ne pas exposer davantage aux foudres de Bruxelles la mutualisation des moyens entre les niveaux communal et intercommunal. Mais dans cette nouvelle donne, les conseillers municipaux ne risquent-ils pas d’être rétrogradés dans des assemblées sans pouvoir à l’avantage des conseillers communautaires qui détiendraient ainsi la majorité des compétences et les cordons de la bourse ?

  Le projet de loi viserait aussi la suppression des syndicats intercommunaux. La solution prônée par le nouveau Secrétaire d’Etat est d’« éviter (…) à chaque fois que cela est envisageable, la superposition des structures de coopération locales sur un même territoire », et celui-ci d’ajouter que « si les EPCI à fiscalité propre ont vocation à regrouper la quasi-totalité des communes françaises, la création ou le maintien de syndicats de communes ou de syndicats mixtes ne doivent, quant à eux, être envisagés que lorsqu’ils sont véritablement justifiés ». Au final, « la question du maintien des syndicats qui, au fil du temps, ont vu leurs compétences s’amenuiser au profit d’autres EPCI à fiscalité propre doit donc être posée ».

  Le Secrétaire d’Etat a cependant tenu à insister sur l’esprit de concertation et sur sa conviction qu’il faut agir dans le respect du droit constitutionnel des communes à s’administrer librement…. Ouf, nous voilà rassurés ! Les élus pourront faire comme ils veulent, à condition qu’ils le fassent comme le Gouvernement et les Préfets l’auront préalablement décidé. En réalité, si le fonds de la réforme peut paraître plutôt aller dans la logique des choses, espérons que le mot «concertation» ne sera pas un vain mot, car force est de constater que les élus locaux ne sont pas toujours écoutés par les Préfets sur les questions d’aménagement du territoire et d’exercice de certaines compétences à l’exécution quelquefois complexe tel que cela peut-être le cas en matière d’Eau et d’Assainissement ou d’élimination des ordures ménagères, compétences justement encore souvent exercées par des syndicats.

LA CERISE SUR LE GÂTEAU : LA CRÉATION D’UNE SEULE ENTITÉ TERRITORIALE

  Jean-François Copé a évoqué en conseil des ministres, le 1er octobre, dans le cadre de la réforme des collectivités qu’il entend promouvoir, la piste d’une «seule entité» territoriale venant remplacer les actuels départements et régions : «parmi les pistes, il y en a une qui pourrait être intéressante à creuser, c’est celle qui consiste à imaginer qu’on ait une seule collectivité et que celle-ci soit composée d’élus ayant une assise territoriale, un peu sur la base des conseils généraux (actuels), mais avec des cantons dont la circonscription serait plus grande». On s’attaque donc directement au département, une collectivité dont la raison d’être est une discrète proximité : route, transports, collège, action sociale individuelle, aide sociale, etc. C’est de la solidarité au quotidien dont s’agit, pas de discours, non, simplement de la pratique, au plus près et au plus adapté au terrain (pour ceux qui l’oublieraient un peu trop vite, on appelle cela « le principe de subsidiarité » et c’est chaque jour essentiel pour des milliers de personnes).

  Les communautés de communes remplaceront-elles à terme les départements ou permettront-elles de supprimer les communes? A quelle sauce les moyennes et petites communes vont-elles être dévorées ? Nous n’avons pas fini de trembler et le temps nous est compté. Alors pourquoi attendre plus longtemps ? Entrons en résistance et élevons-nous tous fermement contre cette fin annoncée de nos collectivités locales ! 

Alphonse Puig & Maya Lesné


(1): Comme l’Association des Maires de France, l’Assemblée des Départements de France, l’Association des Régions de France, l’Association des Communautés Urbaines de France, l’Assemblée des communautés de France, l’Association des Maires de Grandes Villes de France, la Fédération des Maires des Villes Moyennes, l’Association des Petites Villes de France et l’Association des Maires Villes et Banlieues de France. 

(2): Pour les collectivités locales, l’enjeu financier de la réforme de la TP porte sur une recette de plus de 31 milliards d’euros ! 

Conseil Municipal

Créé par le 07 oct 2008 | Dans : A retenir, Equipe municipale et commissions

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 14 octobre 2008 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1. – Instauration de la participation pour voies et réseaux.

2. – Pépinière départementale.

3. – Autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’un défibrillateur.

4. – Budget : décision modificative n°1 et n°2.

5. – Indemnités de conseil du percepteur.

Questions Diverses

Fermeture exceptionnelle de la potence d’eau le mercredi 24 septembre pour installer une boîte de protection

Créé par le 21 sept 2008 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Environnement, Equipe municipale et commissions, Infos pratiques

    Le mercredi 24 septembre, la potence d’eau sera exceptionnellement fermée tout au long de la journée pour cause de transformation. En effet, elle va être protégée avec une boîte blindée dont les agriculteurs et les éleveurs auront la clé. L’équipe municipale n’a pas pris cette décision de gaieté de coeur mais nous avons dû nous y résoudre pour plusieurs raisons : tout d’abord parce que la commune paye désormais l’eau de la potence (depuis le 1er janvier 2008) et parce qu’elle se trouve confrontée, comme la plupart des communes des Aspres, à quelques abus (vols nocturnes, lavages de voiture, etc.) alors qu’elle est réservée à un usage strictement agricole.

    Tous les éleveurs et agriculteurs de la commune (ou possédant des terres sur la commune) sont invités à venir s’inscrire et à retirer leur clé en mairie. Nous nous excusons par avance de ce désagrément et vous remercions de votre compréhension.

Eoliennes, ça s’accélère!

Créé par le 05 sept 2008 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Communauté de Communes des Aspres, Environnement, Equipe municipale et commissions, Infos pratiques

    La réflexion sur la mise en place dans les Aspres d’un parc éolien industriel s’accélère car le dossier de ZDE doit être déposé en Préfecture d’ici la fin de l’année.
    Répondant à l’obligation préfectorale d’information de la population et à la demande insistante d’une poignée de maires s’opposant au projet, un calendrier de réunions publiques a fini par être fixé hier soir en Communauté de Communes (attention, il s’agit de réunions de simple information et non pas de concertation, hélas!).
    Elles auront (bien évidemment!) lieu à une heure peu pratique, 18h30, à Thuir le mardi 23 septembre, à Trouillas le mardi 07 octobre et à Tresserre le mardi 14 octobre, et à une heure raisonnable, 20h30, à Llupia, le jeudi 18 septembre, et à Saint-Jean-Lasseille, le mardi 30 septembre. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Communauté de Communes des Aspres. Seul Fourques a opté pour une réunion publique réservée à la population fourcatine (alors que les éoliennes jouxteront les territoires de Terrats et Montauriol et que les populations des communes adjacentes seront sans doute plus concernées par leurs nuisances que celle de Fourques… mais bon…).

    Soyons nombreux à participer et à faire entendre nos voix! Soyons également nombreux à faire circuler l’argumentaire anti-éolien disponible en mairie.

    Maya

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