Equipe municipale et commissions

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Un grand élan de solidarité villageoise

Créé par le 27 jan 2009 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Communauté de Communes des Aspres, Environnement, Equipe municipale et commissions, Histoire, Infos pratiques

    La tempête qui s’est abattue sur notre département le samedi 24 janvier n’a, bien entendu, pas épargné Tordères qui en sort abîmée, contusionnée, traumatisée mais indemne. Tous les habitants sont sains et saufs, et c’est pour le moins l’essentiel. Les dégâts, quoique importants, ne sont que matériels : cheminées et antennes paraboliques arrachées, bouts de toitures envolés, abris de bétail détruits (épargnant toutefois le bétail), arbres déracinés ou menaçants, poteaux brisés, câbles téléphoniques traînant au sol, etc., ont été notre lot comme dans tout le reste du grand sud. Dès le samedi soir, alors que la tempête commençait à se calmer, l’employé municipal, Mohamed Mellouk, la première adjointe, Dominique Maurice, et moi-même avons fait un point sur la situation et contacté les plus isolés pour prendre des nouvelles. Mais c’est le lendemain que le grand nettoyage a pu commencer, avec l’aide de tout le village, enfants et adolescents en tête. Tordères, pour l’occasion, s’est transformé en une petite ruche active : les arbres à terre, notamment ceux qui bloquaient des chemins et des rues, ont été débités, d’autres, menaçants, ont été abattus, l’amas de fer et de gravats de la scène de la Plaça Major, a été soigneusement démonté, etc.

  Merci à tous ceux, habitants de Tordères et d’ailleurs (certains venus même de Perpignan à notre rescousse!), qui n’ont pas hésité à mettre la main à la pâte d’avoir été aussi présents et attentionnés. Quelle belle chaîne de solidarité! Merci également aux employés de la SAUR qui étaient sur le front dès trois heures du matin pour maintenir tant bien que mal l’eau potable dans les Aspres, ainsi qu’à l’ami Alphonse Puig et à toute la cellule de crise de la communauté de communes des Aspres, merci aux employés du service des routes du Conseil Général, aux agents ERDF qui se sont démenés pour que nous ayons l’électricité plus rapidement (et si elle a été réinstallée aussi vite, c’est bien grâce à la présence de notre petite école qui en a accéléré le rétablissement), et plus que tout, mille mercis aux pompiers bénévoles de la caserne de Trouillas et de Thuir qui nous ont aidés sans relâche.

  Aujourd’hui, nos pensées s’envolent vers ceux qui n’ont pas eu notre chance, notamment la commune d’Oms où une blessée grave est à déplorer et où les toits de la mairie, de l’école et de l’église ont été très endommagés. Rappelons qu’à cette heure, les habitants d’Oms, Calmeilles et Caixas sont encore sans eau ni électricité, tout comme ceux de Taillet, Prunet-et-Belpuig, Saint Marsal, La Bastide et bien d’autres encore. L’électricité revient doucement sur le département mais la puissance disponible pour alimenter tous les abonnés est insuffisante, c’est pour cette raison que la commune de Tordères a décidé de couper l’éclairage public afin de modérer la consommation dans un esprit de civisme et de solidarité.

Maya

 

Compte-rendu du conseil municipal du mardi 6 janvier 2009

Créé par le 10 jan 2009 | Dans : Equipe municipale et commissions

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU MARDI 06 JANVIER 2009

Date de la convocation : 26 Décembre 2008 

Date d’affichage : 26 Décembre 2008    

Afférents au Conseil Municipal : 11 

En exercice : 11 

Ont pris part à la délibération : 11 

L’an deux mille neuf et le six janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire. 

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, RAFEL Jacqueline, Mrs ALBA José, BÖTTCHER Gerd, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Procuration : Néant

Secrétaire de Séance : ALBA José

ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ AU PERSONNEL DE CATEGORIE C 

Le Maire rappelle à l’assemblée : 

Le décret n°2002-61 du 14/01/2002 qui fixe les modalités de versement de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) et l’arrêté du 14 janvier 2002 fixant les montants de l’indemnité d’administration et de technicité 

Cette indemnité concerne les agents titulaires et stagiaires employés à temps complet, à temps partiel ou à temps non complet, appartenant à certains grades de catégorie C et, en cas de traitement inférieur à l’indice brut 380, aux agents de catégorie B.

L’attribution de l’IAT est possible aux agents non titulaires de droit public dès lors que la délibération le spécifie.

Le montant moyen de cette indemnité est calculé par l’application à un montant de référence annuel fixé par grade et indexé sur la valeur du point de la fonction publique, d’un coefficient multiplicateur d’ajustement compris entre 0 et 8.

L’Assemblée délibérante doit déterminer non seulement un crédit global d’IAT par affectation d’un coefficient de 0 à 8 au montant moyen de référence fixé par grade, mais également les critères de modulation  retenus par l’assemblée, un coefficient d’ajustement personnalisé compris entre 0 et 8.

L’IAT est exclusive de toute autre indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires de quelque nature que ce soit, et n’est pas cumulable avec la Prime Technique de l’Entretien des Travaux et de l’Exploitation.

Compte tenu de cette possibilité offerte par la réglementation précitée,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

DÉCIDE

- d’adopter le principe du versement mensuel de l’indemnité d’Administration et de Technicité dans les conditions exposées ci-dessus.

- de fixer le montant de l’IAT  tel que :

* Montant de référence au grade de l’agent x coefficient 1

- d’inscrire les crédits budgétaires nécessaires au versement de l’indemnité d’administration de Technicité au budget de la collectivité.

MISE A DISPOSITION DE LA SALLE COMMUNALE ET DE LA PLACA MAJOR 

Madame le maire rappelle à l’assemblée que la compétence de la gestion scolaire a été confiée au syndicat ASPRESIVOS,

Que suite à la réforme de l’Education Nationale, instituant des heures de soutien scolaire pour les enfants en difficultés, l’institutrice de l’école de Tordères a instauré ces heures de soutien de 11h45 à 12h15 chaque jour scolaire.

Qu’afin de ne pas perturber les enfants en soutien, proposition a été faîte de garder les enfants en attente de se rendre à la cantine, sur la Place du village : « La Plaça Major », ou par mauvais temps dans la salle communale de la mairie.

Que l’institutrice utilise également la Plaça Major pour ses activités sportives

Qu’il convient donc de mettre à disposition du syndicat ASPRESIVOS la Plaça Major et la salle communale durant les heures de soutien et durant les activités sportives.

Après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le CONSEIL MUNICIPAL :

ACCEPTE de mettre à disposition la Plaça Major et la salle communale à ASPRESIVOS

AUTORISE Madame le Maire à signer la convention de mise à disposition de la salle communale et de la Plaça Major à ASPRESIVOS

O.G.M – PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’ENVIRONNEMENT 

L’actualité démontre que l’autorité publique ne doit pas attendre de disposer de la preuve certaine et absolue qu’un dommage risque d’être causé à la santé publique ou à l’environnement par une activité humaine pour en interdire ou en restreindre l’exercice.

De manière générale, le principe de précaution incite à la prudence quant à l’utilisation des organismes génétiquement modifiés, ce que les dernières connaissances scientifiques pourraient démontrer.

Il est indéniable, que des circonstances locales exigent la nécessité de préserver l’agriculture traditionnelle et biologique sur le territoire de la commune.

Vu la Constitution et le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 selon lequel la nation garantit à tous la protection de la santé,

Vu le Traité instituant la Communauté Européenne modifié et notamment son article 174 consacrant le principe de précaution,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Maire PROPOSE au Conseil Municipal : 

1/ D’INVITER l’État à prendre en compte l’intérêt de la santé publique et la protection de l’environnement quand il autorise les cultures de plein champ de plantes génétiquement modifiées,

2/ DE DÉCLARER être opposé à toute culture de plantes génétiquement modifiées sur le territoire de la commune,

3/ D’ÉMETTRE le souhait que le Maire mette en œuvre ses prérogatives pour interdire de telles cultures sur le territoire de la Commune,

4/ D’AUTORISER le Maire à signer tout document découlant de ce dossier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré valablement et à l’unanimité des membres présents ou représentés, 

INVITE l’Etat à prendre en compte l’intérêt de la santé publique et de la protection de l’environnement quand il autorise les cultures de plein champ de plantes génétiquement modifiées,

DÉCLARE être opposé à toute culture de plantes génétiquement modifiées sur le territoire de la commune,

ÉMET le souhait que le Maire mette en œuvre ses prérogatives pour interdire de telles cultures sur le territoire de la Commune,

AUTORISE le maire à signer tout document découlant de ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES : 

- Les commissions extra municipales seront réunies prochainement 

- Dossier Eolien : Une zone de 164 ha consacrée au développement de l’éolien, située en intégralité sur la commune de Fourques, en limite avec la commune de Terrats, et dans une moindre mesure, en limite avec la commune de Trouillas et avec la commune de Montauriol, a été votée par la Communauté de Communes des Aspres. A l’unanimité, le Conseil Municipal de Tordères se prononce CONTRE cette zone et contre toute implantation d’éoliennes sur le territoire de la Communauté de Communes des Aspres 

- Une discussion est engagée sur le règlement intérieur du cimetière et notamment sur la durée des concessions. 

La séance est levée à 22h37. 

Conseil municipal, mardi 6 janvier 2009

Créé par le 28 déc 2008 | Dans : Equipe municipale et commissions

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 6 janvier 2009 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1. – Indemnité administrative de technicité.

2. – Convention de mise à disposition de la salle polyvalente et de la Plaça Major à ASPRESIVOS.

3. – O.G.M. – Protection de la santé publique et de l’environnement.

Question diverses

Un triste cadeau de Noël : une ZDE sur la commune de Fourques

Créé par le 18 déc 2008 | Dans : Communauté de Communes des Aspres, Environnement, Equipe municipale et commissions, Histoire

    A tous,

    Hier soir, à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de communes des Aspres a validé la Zone de Développement de l’Eolien qui ne comporte désormais plus qu’une zone de 164 hectares, située en intégralité aux confins de la commune de Fourques, en limite avec les communes de Terrats, Montauriol et, dans une moindre mesure, Trouillas. Le secteur est situé à 1300 mètres au nord du centre de Fourques, mais à moins de 1000 mètres des habitations de Terrats et à 1200 mètres de Sainte-Colombe… Le conseil municipal de Fourques veut bien des éoliennes sur son territoire mais malheureusement, elles sont plus proches de ses voisins de Terrats que de Fourques!

    Comme les éoliennes sont prévues sur une zone de 130 à 150 mètres d’altitude et qu’elles formeront une jolie barrière de part et d’autre de la départementale D615 qui mène de Fourques à Terrats,  non seulement Terrats et Sainte-Colombe seront impactés, mais également Caixas, Montauriol, Tordères, Passa et Llauro qui pourront se délecter de la vue…

    Le choix du maintien de cette zone s’est opéré le mercredi 10 décembre 2008, à Fourques, au cours d’une réunion entre le bureau d’étude en charge du dossier, M. Pujol, maire de Fourques, et Roland Nourry, vice-président chargé du montage du dossier ZDE, sans toutefois qu’Eric Brisse, maire de Terrats, ne puisse émettre un avis sur le choix de la zone, ce qui est gravissime en matière de démocratie (ne parlons même pas des autres maires de communes impactées, telles que Sainte-Colombe, Montauriol, Caixas, Tordères, Passa ou Llauro auxquels on n’a pas demandé leur avis).

    Le mardi 9 décembre, le bureau des maires, réuni à la communauté de communes avait voté de manière informelle et à main levée : sur 16 votants (seuls 5 maires étaient absents), 8 avaient voté contre le dépôt de dossier de ZDE, 7 avaient voté pour, et un seul (le Président en personne) s’était abstenu. Quelques maires, qui étaient pourtant jusque-là pour le dépôt du dossier de ZDE, avaient ainsi décidé de porter la voix des conseils municipaux qui s’étaient prononcés contre. Or, une semaine plus tard, hier, le mercredi 17 décembre, à la demande de 18 personnes (émanant essentiellement des « grosses » communes, c’est-à-dire des communes ayant le plus de délégués communautaires), soit plus d’un tiers du conseil, c’est le vote à bulletin secret qui a été retenu… Résultat : 32 délégués sont pour le dépôt de dossier de ZDE, 18 sont contre et 5 s’abstiennent. La ZDE sera donc déposée en Préfecture. Nous assistons là à un véritable revirement. Une fois de plus, ce sont les grosses communes des Aspres (les mêmes qui refusent de voir des éoliennes implantées sur leur territoire) qui ont décidé du sort des petites communes. Le vote à bulletin secret a sans doute permis à certains maires et adjoints de se dédire en ne portant pas la parole de leur conseil municipal et de voter pour le projet, envers et contre l’avis de leur conseil. L’heure est grave pour la démocratie mais la situation n’est pas désespérée. Tout d’abord parce que les conseils municipaux vont également voter et se prononcer pour ou contre cette ZDE. Ensuite, parce qu’une cinquantaine de témoins de ce « déballonnage » en règle (la plupart issus du Collectif « le Vent Tourne ») étaient présents dans la salle et pourront expliquer aux populations la grande mascarade à laquelle ils ont assisté. Enfin parce que les maires des communes impactées et non consultées ne sauraient rester silencieux, les bras croisés, et organisent d’ores et déjà la défense de leur commune.

    La lutte ne fait que commencer. Soyons nombreux à la mener. Bien au-delà de la problématique des éoliennes, c’est de la bonne respiration de la démocratie qu’il s’agit : les « gros » ne peuvent et ne doivent pas décider seuls du sort des « petits ».

Maya

Service minimum, pagaille maximum

Créé par le 02 déc 2008 | Dans : Affaires sociales, Ecole, Equipe municipale et commissions

L’ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE COMMUNIQUE : 

  L’AMRF l’avait annoncé dès l’origine, il ne suffit pas de décider d’une loi pour qu’elle soit appliquée, encore faut-il qu’elle soit applicable. A deux reprises successives, les faits ont démontré les limites du service minimum d’accueil dans les écoles, pourtant rendu obligatoire par la loi du 20 août 2008.

  De nombreuses communes n’ont pas été en mesure d’organiser ce service. Les motifs sont multiples. S’il est des communes qui s’y refusent estimant qu’il incombe uniquement à l’Etat d’assumer les conséquences de ses différends avec ses fonctionnaires, il en est aussi beaucoup qui constatent que les conditions de préparation, de moyens pratiques, de sécurité, de responsabilité, de qualité d’encadrement, ne sont pas requises. Pour preuve, des délais d’information des maires non respectés, des effectifs à recruter introuvables, des parents qui refusent de laisser les enfants en garde à des personnes non formées. Des maires sommés par téléphone à 20 h de retourner en mairie prendre connaissance d’un fax de rappel à l’ordre, alors que les informations envoyées par courriel de l’Académie ne sont pas accessibles pour des raisons de compatibilité informatique. Sans compter les mises en demeure de préfectures avec menaces d’amendes de 10.000 € par jour si la liste des noms de volontaires n’est pas fournie. Et comme Edvige est en panne et que le ridicule ne tue pas, certaines Académies téléphonent en mairie pour connaître la sensibilité politique du maire, histoire sans doute, de renseigner des statistiques sur sa bonne volonté.

  Les maires ruraux ne peuvent que regretter de ne pas avoir été entendus lorsqu’ils ont signalé que le dispositif était inapplicable dans bon nombre de leurs communes, une évidence pour qui connait un tant soit peu les réalités de terrain, et demandé que le système soit facultatif dans les communes de moins de 3 500 habitants. Ce regret s’est doublé d’un sentiment de colère et d’injustice devant les référés et les demandes de condamnations financières introduits à leur encontre par les Préfets dans de nombreux départements. Le bilan est éloquent, les sanctions nombreuses et la confusion certaine car plusieurs référés rejetés par les tribunaux.

  Face à cette situation inédite et à la grogne des maires ruraux confirmée dans l’enceinte du congrès de l’Association des Maires de France, l’AMRF, qui s’est toujours fondée sur des raisons matérielles et non idéologiques pour dénoncer l’inapplicabilité de cette loi, souhaite maintenant être pleinement associée à la réflexion qui doit s’engager sur la modification du dispositif et demande avec la plus grande insistance qu’un accord soit rapidement trouvé.

  L’AMRF demande par ailleurs que soient levées toutes les menaces judiciaires qui pèsent sur les maires des communes rurales afin que la concertation tant attendue puisse avoir lieu dans la plus grande sérénité.

Les ressortissants européens élus reçus à la Préfecture

Créé par le 30 nov 2008 | Dans : Equipe municipale et commissions

   Le 28 novembre, une réception s’est déroulée en Préfecture en l’honneur des ressortissants de la Communauté Européenne siégeant dans les conseils municipaux du département. C’est Hugues Bouziges, Préfet, accompagné d’Yves Gazzeau, ambassadeur européen qui a accueilli les 49 élus ressortissants européens. Il y avait 17 Anglais, 11 Belges, 8 Allemands, 7 Espagnols, 3 Portugais, 2 Italiens et un Hollandais.

   Gerd Böttcher, élu Tordérenc d’origine allemande, et le maire de notre village étaient bien entendu conviés à cette manifestation et ont pu lever leur verre avec tous les autres élus à l’amitié entre les peuples et à la fraternité internationale.

Cambriolage à la mairie : appel à témoins

Créé par le 28 nov 2008 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Equipe municipale et commissions

    Dans la nuit du mercredi 26 au jeudi 27 novembre, la mairie de Tordères a été l’objet d’un cambriolage. Cela fait écho aux trois cambriolages de mairie qui ont touché la communauté de communes des Aspres au cours des semaines précédentes, à Saint-Jean-Lasseille et Tresserre, et surtout chez nos voisins directs de Montauriol où la mairie, suite à l’effraction, a été dévastée par les flammes. C’est un large pan de la mémoire d’un village (à double titre puisque ce bâtiment servit longtemps d’école avant de devenir la mairie) et un symbole fort de la République qui sont ainsi partis en fumée. 

    A Tordères, nous avons donc échappé au pire; la casse est moindre (seuls un volet et une fenêtre ont été détériorés) et le vol sans incidence (une simple boîte à bonbons contenant 25 euros en petite monnaie provenant des photocopies a été emportée). Par contre, les papiers ont été minutieusement fouillés.

    La gendarmerie de Thuir a été prévenue à l’aube et s’est aussitôt déplacée, accompagnée par la brigade criminelle de Perpignan qui s’est attelée à relever les empreintes et les éventuelles traces d’ADN laissées par nos étranges visiteurs. L’enquête est lancée. Elle nous éclairera sans doute sur les précédentes affaires.

    Grâce à Mohamed et Francis, les dégâts ont été rapidement réparés et la permanence a pu se dérouler dans la sérénité. Cependant, inquiets d’un éventuel retour des cambrioleurs, une partie de l’équipe municipale, ainsi que quelques habitants, ont passé la moitié de la nuit suivante dans la mairie. Les gendarmes de Thuir nous ont rendu visite au cours de leur tournée nocturne (qu’ils soient ici remerciés pour leur soutien).

    Nous invitons toutes les personnes susceptibles d’avoir entendu ou vu des mouvements de véhicules ou de personnes suspects, au cours de la nuit du mercredi au jeudi, à venir nous en faire part.

    Merci à tous, population, élus et secrétaires de mairie des villages voisins, pour l’aide et le réconfort que vous nous avez manifesté pendant cette rude journée, tout cela réchauffe le coeur!

Maya

Compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre 2008

Créé par le 24 nov 2008 | Dans : Equipe municipale et commissions

SÉANCE DU MARDI 18 NOVEMBRE 2008

Date de la convocation : 10 Novembre 2008

Date d’affichage : 10 Novembre 2008

Afférents au Conseil Municipal : 11 

En exercice : 11 

Ont pris part à la délibération : 11

L’an deux mille huit et le dix huit novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, RAFEL Jacqueline, Mrs ALBA José, BOTTCHER Gerd, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Procuration : Néant

Secrétaire de Séance : Mme MOLINA Bernadette

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ ASSAINISSEMENT (exercice 2007) : COMMUNAUTÉ & RÉGIE BANYULS DELS ASPRES

 Madame le Maire rappelle la loi n° 95.101 du 02/02/1985 (codifiée à l’article L 2224.5 du Code Général des Collectivités Territoriales) et son décret n° 95-635 du 06/05/1995 qui prévoient un rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’Eau Potable et de l’Assainissement. 

La Commune de Tordères a transféré la compétence Eau et Assainissement à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ASPRES qui a établi le rapport annuel pour l’année 2007. 

Cependant, la Loi fait obligation aux Communes de présenter ce rapport au Conseil Municipal dans les douze mois qui suivent l’exécution de l’exercice 2007, soit au plus tard le 31 décembre 2008. 

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents, 

PREND ACTE de la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Eau et Assainissement (exercice 2007). 

MODIFICATION DES HEURES DE TRAVAIL DE L’ADJOINT- ADMINISTRATIF

 Madame le maire fait part des heures de travail actuelles de l’adjoint administratif qui effectue 12 heures hebdomadaires de travail. 

Elle propose de revoir ses horaires de travail et de l’augmenter pour arriver à un temps de 15 heures par semaine qui pourrait se répartir ainsi : 

         Lundi : de 8h30 -12h      et de 13h -18h 

         Jeudi  : de 8h30 – 11h30 et de 14h – 17h30 

Le Conseil Municipal, après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents, 

APPROUVE la proposition du maire et

DÉCIDE de porter le temps de travail de l’adjoint administratif à 15 heures hebdomadaire à compter du 1er janvier 2009. 

ÉTUDE PRÉALABLE À LA RESTAURATION DE L’ÉGLISE : APPROBATION DU DEVIS D’HONORAIRES DE A.R.T.U+S

 Madame Le maire EXPLIQUE qu’il convient de faire réaliser une étude préalable à la restauration par phases de l’église Saint nazaire et Saint Celse de Tordères. 

           Que Monsieur Bruno MORIN, architecte pour la SARL A.R.T.U+S lui a été recommandé comme spécialisé en monument historique et religieux, 

           Que ce dernier a réalisé un devis d’honoraires pour la réalisation de cette étude comprenant un relevé d’état des lieux, un diagnostic sanitaire, une description et une estimation des travaux pour un montant de 2966 ,08 € TTC 

           Le Conseil Municipal prend connaissance du devis,   

Et après en avoir valablement délibéré 

APPROUVE à l’unanimité des membres présents le devis de A.R.T.U+S et 

AUTORISE le maire à faire réaliser cette étude. 

BONS D’ACHAT AU PERSONNEL COMMUNAL

 Madame le Maire PROPOSE aux conseillers municipaux d’offrir au personnel communal un « bon d’achat » pour les fêtes de fin d’année, comme cela a été fait les deux dernières années. 

Après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents, 

Le Conseil Municipal DÉCIDE d’attribuer un bon d’achat de 200 € au personnel communal. 

Cette dépense sera imputée au compte 623 du budget communal 2008. 

MOTION DE SOUTIEN EN FAVEUR DU MAINTIEN DES SITES TECHNIQUES ERDF-GRDF DE PRADES, THUIR, CERET, PORT-VENDRES et SAINT-PAUL DE FENOUILLET

 Madame le Maire communique à l’assemblée la lettre du Syndicat CGT Energie 66 l’informant que Monsieur le Préfet a réuni le 10 septembre dernier la Commission Départementale d’Organisation et de Modernisation des Services Publics pour aborder le devenir des sites techniques ERDF-GRDF (ex EDF-GDF). A cette occasion, Monsieur Le Préfet a demandé aux dirigeants de l’Entreprise qu’une étude d’impact soit présentée lors de la réunion du mois de décembre.  Sans attendre le diagnostic d’ERDF-GRDF, qui ne pourra que constater que les services proposés aux usagers se sont détériorés ces dernières années du fait des précédentes réformes. De plus, la disparition définitive de ces structures remettrait en cause le service public de proximité dans des cantons démographiquement caractérisés par une population âgée. 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de se prononcer contre le projet de réorganisation d’ERDF-GRDF au niveau du département des Pyrénées-Orientales, et demande à la Commission Départementale d’Organisation et de Modernisation des Services Publics qu’un diagnostic soit réalisé afin d’améliorer la qualité des Services Publics du Gaz et de l’Electricité sur le Département. 

Dit que cette délibération sera : 

         Transmise à M. le Préfet

         Notifiée à : M. le Directeur du Groupement de Centre Méditerranée.

                           M. le secrétaire Général du Syndicat CGT Energie 66

         Publiée et affichée selon la réglementation en vigueur.

MODIFICATION DE LA DURÉE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU SECTEUR D’INTERVENTION PRIORITAIRE DES ASPRES 

Madame le Maire indique à l’Assemblée que par délibération du Conseil Syndical en date du 14 novembre 2008, le Syndicat Intercommunal du Secteur d’Intervention Prioritaire des Aspres a modifié sa durée qui était limitée à 30 ans, en la portant en une durée illimitée. 

Elle propose à l’assemblée de se prononcer sur cette modification. 

Le conseil Municipal Ouï l’exposé du maire, 

Et à l’unanimité des membres présents, 

ACCEPTE la prolongation de la durée du Syndicat de façon illimitée.

Questions diverses : 

- M. Gougerot Lionel est invité à prendre la parole à propos du projet humanitaire que l’association PAHI  mène au Maroc en direction des enfants nomades du plateau du Rekkam (Maroc oriental).  

- Travaux du SIVU : la réparation des ponts du chemin du Lladac est terminée, celle de la traverse de Llauro a débuté, en concertation avec la commune de Llauro. 

- Le problème d’un manque de budget est évoqué pour la réalisation d’un débroussaillage sur 20 mètres de part et d’autres des voies communales comme le demande l’Etat. 

- A la réunion d’Aspresivos le 26/11/2008, les devis pour la nouvelle porte de l’école seront présentés. 

- Devis pour travaux de la bibliothèque et atelier : prix un peu élevé, attente d’autres devis pour comparer. Et attente des devis pour la réalisation de l’escalier de secours de la bibliothèque. 

- Problème du Mas « La Chênaie » : une lettre va être envoyée au propriétaire, M. Maria, pour l’informer des dégradations, des exactions et des risques encourus à laisser ces bâtiments à l’abandon et ouverts à tous vents. 

- Problème de dépôts de gravas sur le territoire communal 

La séance est levée à 22h55. 

Conseil municipal, mardi 18 novembre

Créé par le 11 nov 2008 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Equipe municipale et commissions

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 18 novembre 2008 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1. – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et assainissement (exercice 2007) : Communauté de Communes des Aspres et Régie Banyuls-dels-Aspres.

2. – Modification des heures de travail de l’adjoint administratif.

3. – Etude préalable à la restauration de l’église : approbation du devis d’honoraires de A.R.T.U+S.

4. – Bon d’achat personnel communal.

5. – Motion de soutien en faveur du maintien des sites techniques ERDF-GRDF de Prades, Thuir, Céret, Port-Vendres et Saint-Paul-de-Fenouillet.

6. – Modification de la durée du syndicat intercommunal du secteur d’intervention prioritaire des Aspres.

Question diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 14 octobre 2008

Créé par le 21 oct 2008 | Dans : Equipe municipale et commissions

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU MARDI 14 OCTOBRE 2008 

Date de la convocation : 06 Octobre 2008

Date d’affichage : 06 Octobre 2008

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 11

Ont pris part à la délibération : 10

L’an deux mille huit et le quatorze octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, Mrs ALBA José, BOTTCHER Gerd, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Procuration : Mme RAFEL Jacqueline a donné procuration à Mme MATHIS Marie José.

Secrétaire de Séance : Mr VIDAL Francis

►PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RÉSEAUX 

Vu le code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 332-6-1, L. 332-11-1 et L.332-11-2 ;

- considérant que les articles susvisés autorisent de mettre à la charge des propriétaires fonciers le coût de la réalisation des voies publiques ainsi que l’établissement des réseaux qui leur sont associés pour permettre l’implantation de nouvelles constructions ;

- considérant que les articles sus-mentionnés autorisent de mettre à la charge des propriétaires fonciers les coûts de l’aménagement des voies publiques existantes ainsi que l’établissement ou l’adaptation des réseaux qui leur sont associés ;

- considérant que les articles sus-mentionnés autorisent de mettre à la charge des propriétaires fonciers le financement des réseaux publics pour permettre l’implantation de nouvelles constructions ;

LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDE, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- d’instituer sur l’ensemble du territoire communal, la participation pour le financement des voiries et réseaux publics définies aux articles L.332-11-1 et L. 332-11-2 du code de l’urbanisme ;

- en application du sixième alinéa de l’article L.332-11-1 du code de l’urbanisme, d’exempter en totalité de l’obligation de participation financière, les constructions de logements sociaux au II de l’article du code général des Impôts.

►CONVENTION DE MISE A DISPOSITION  D’UN DÉFIBRILLATEUR : AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE AU MAIRE 

Madame le Maire explique que le Département met à disposition des communes des cantons ruraux des défibrillateurs externes semi-automatiques et de leur coffret de protection.

Qu’il convient pour être candidat à cet équipement de signer une convention de mise à disposition gratuite du matériel qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties.

Un exposé des droits et obligations de cette convention est fait aux conseillers,

Et, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés

Le Conseil Municipal DÉCIDE de donner l’autorisation au maire de signer cette convention.

►PÉPINIÈRE DÉPARTEMENTALE 

Madame le Maire RAPPELLE que chaque année la pépinière départementale propose des arbres et plantations diverses aux communes du département.

Compte tenu des besoins actuels (replanter le talus du parking de l’école et ses alentours)

Le CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés de passer commande de :

· 10 Romarins

· 50 Lavandes 

· 10 Santolines

· 6 Jasmins 

· 20 Tamaris

· 4 Lilas Commun 

· 1 Buddleia David

· 1 Plumbago 

· 5 Platanes

· 10 Oliviers greffés 

►DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2008 

Madame Le Maire explique qu’il convient de procéder à une modification budgétaire afin de régulariser le solde négatif de l’article 10223 (TLE) qui est apparu suite au remboursement d’un trop perçu de taxe d’urbanisme sur le Permis de construire de Sésame Autisme N° PC 6621105K0002.

Après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APPROUVE la décision modificative suivante :

DEPENSES  D’INVESTISSEMENT  RECETTES DE FONCTIONNEMENT 

Article 10223 :     + 179 €

Article  212 :       - 179 €            

►DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2008 N° 2 

Madame Le Maire explique qu’il convient de procéder à une modification budgétaire afin de régulariser le solde négatif de l’article 66111 (Intérêts réglés à l’échéance) qui est apparu suite à une erreur comptable lors de la préparation du budget 2008.

Après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APPROUVE la décision modificative suivante :

DEPENSES  DE FONCTIONNEMENT  DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 

Article 6064 :         -7.86

Article  66111 :         + 7.86            

►INDEMNITÉ DE CONSEIL 2008 

Madame le Maire INFORME le Conseil Municipal que la loi 82.213 du 02/03/1982 et l’arrêté interministériel en date du 16/12/1983 fixent les conditions d’attribution de l’indemnité de conseil aux comptables du trésor chargés des fonctions de Receveur des Communes.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

DÉCIDE d’allouer

À Monsieur ESTÈVE l’indemnité de conseil pour l’année 2008 au taux de 100%.

QUESTIONS DIVERSES :

- Présentation du devis de Bruno MORIN, architecte,  pour l’étude préalable à la restauration par phases de l’église. 

- Discussion sur les travaux à réaliser en 2009 : aménagement sécuritaire de l’atelier, aménagement de la bibliothèque, installation des archives dans la salle de la mairie,

- Présentation de la demande de stationnement d’un taxi 

- Permis de stationner accordé à un marchand de fruits et légumes 

- Augmentation de 3 heures par semaine du secrétariat de mairie à partir de 2009 

- Problème des chasseurs des Bouches du Rhône qui déciment le petit gibier de la commune 

- Mise aux normes de l’aire de jeux, Mr Laviers interviendra prochainement 

- Évocation de la ruine de Mme Dubois, celle-ci revendique qu’une partie de la rue du Lladac passerait sur son terrain.  La séance est levée à 22h45 

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