Tordères

Réunion du vendredi 28 mai avec le Préfet concernant les Plans de Prévention du Risque Incendie de Forêt

Etaient présent : Monsieur le Préfet et divers membres des services de l’Etat (dont M. Bourgoin), Mme Irles, M. Ilary (AMF66), M. Contet (AMF66) et les maires convoqués : M. Chérez (Castelnou), M. Arnaudiès (Vivès), Mme Maupin (Saint-Michel-de-Llotes), M. Puig (Sainte-Colombe), Mme Lesné (Tordères), M. Tourné (Llauro), M. Vila (Oms).

Etaient absents : M. Bort (maire de Camélas), M. Olive (Président de la Communauté de Communes des Aspres).

 Le Préfet lance la réunion en expliquant qu’il demeurera ferme quoi qu’il advienne tout en arguant, paradoxalement, qu’il ne souhaite pas s’inscrire dans une logique fermée. 

Nous signalons en préambule que notre motion est calquée sur celle des maires du Var et que, là-bas, chaque point évoqué dans notre motion est obtenu ou en passe de l’être. Logiquement, ce qui est valable pour un département devrait être valable pour les autres. Il nous est répondu que la situation du Var est très particulière et qu’elle ne saurait en aucun cas servir d’exemple (« le Préfet du Var n’est pas le Préfet des Pyrénées-Orientales !» s’exclame même le Préfet). Y aurait-il deux poids, deux mesures dans l’application des lois de la République ? Le nombre de personnalités, notamment politiques, au km2 influe-t-il sur l’application des PPRIF ? On ne nous répond pas.

  En ce qui concerne donc nos demandes ayant trait à l’extension des zones bleues à toute habitation (avec obligation de débroussaillage à 100 mètres), le Préfet répond qu’il s’agit d’un vœu pieux auquel il n’est pas prêt à répondre favorablement. Si une habitation ou un bâtiment placé en zone rouge venait à brûler, il maintient l’impossibilité de reconstruire. Cependant des aménagements sont possibles : en zone inondable, il n’y a pas grand-chose à faire en matière de prévention (sic), tandis qu’en zone de risque incendie, on peut changer le cours des choses et passer de zone rouge à bleue. 

  Pour ce qui concerne les installations agricoles, il est également resté inflexible : sous certaines contraintes, les entreprises agricoles pourront se développer à la condition qu’elles n’impliquent pas de présence humaine permanente (non seulement, il refuse toute possibilité de gîtes ou de chambres d’hôtes en zone rouge mais il n’admet même pas la possibilité pour les agriculteurs de loger sur place). Les principaux garants de la propreté de la forêt se voient donc gentiment remerciés.

  Les conditions de base pour parvenir, à plus ou moins longue échéance, au classement en zone bleue sont : 

- un débroussaillage à 100 mètres, imposé aux habitants sur la base d’un arrêté et si l’arrêté n’est pas respecté, les travaux seront mis en œuvre malgré tout et la facture envoyée au propriétaire. 

- l’élargissement des pistes à au moins 4 mètres. 

- la pose d’hydrants (bouche d’incendie branchée sur le réseau normalisé ou réserve de 120 m3) à 150 mètres de chaque habitation. 

  A la question du coût de ces PPRIF pour les communes, le Préfet répond que les hydrants seront à la charge des propriétaires privés : « ils ont choisi la quiétude et la beauté des paysages, cela a un prix et ils le paieront ». Mais, de façon fort contradictoire, à la question des moyens financiers que cela implique pour les administrés et de notre crainte de voir les Aspres transformés en Côte d’Azur, avec une accessibilité à la propriété réservée aux plus riches, il répond que ce ne sera pas nécessairement aussi coûteux qu’on l’imagine. Enfin, à la question essentielle du manque d’eau dans les Aspres qui rend caduque et impossible la pose de ce type d’hydrants, le Préfet répond qu’il y a toujours des solutions mais ne les nomme pas. 

  Ils insiste sur le fait que tous les PPRIF devront être approuvés et que nul ne passera à travers les mailles du filet : six sont déjà approuvés et cinq sont en cours d’approbation (Oms, Céret, Le Boulou, Maureillas et Llauro). Il existe un délai légal de validité et, quoi qu’il puisse advenir, la décision du Préfet sera prise avant la fin du délai légal. 

  Il rappelle le principe de responsabilité sans faute de l’Etat si le PPRIF n’est pas approuvé par le conseil municipal et qu’il est prescrit uniquement par le Préfet. Il s’engage à l’imposer aux communes  qui se refuseraient à l’adopter. 

  A notre demande de travailler en amont dans la concertation et à l’échelle du massif, il nous est répondu qu’on ne peut pas mélanger le plan de prévention du massif forestier (lutte contre la destruction de forêt par le feu) et le PPRIF (qui ne concerne que les biens et les personnes). Le Préfet est concerné par le PPRIF de chaque commune et ne souhaite pas qu’il y ait une réflexion globale sur les communes du massif.  Il se place dans une logique d’examen au cas par cas mais n’exclut pas qu’un PPRIF approuvé puisse être modifié et approfondi (sans toutefois préciser sous quels délais). 

  Enfin, il insiste sur le fait que l’Etat ne prévoit, bien entendu, pas d’indemnisation des personnes pour cause de dévalorisation des biens en cas de PPRIF. A la question « les administrés du Barcarès ou de Torreilles subissant une inondation avec destruction de leur habitation se verront-ils empêchés de reconstruire leur demeure comme le seront les administrés de notre massif en cas de destruction de leur maison par un incendie ? », le Préfet refuse de répondre et clôt brusquement la réunion. 

  Les membres du Collectif de Réflexion sur les PPRIF sont, bien évidemment, sortis fort déçus de cette réunion… Déçus et peinés (car les élus des Hautes-Aspres ont leur pays à cœur et se donnent tous beaucoup de peine pour maintenir tant bien que mal la vie dans leur commune) mais plus soudés que jamais, et bien déterminés à ne pas baisser les bras et à poursuivre la lutte. 

    Nous continuerons donc à réclamer haut et fort : 

- une concertation globale de tous les intéressés (Etat, élus de terrain et administrés) à l’échelle non pas de chaque commune, mais bel et bien de l’intégralité du massif, 

- que soit prise en compte la vocation agricole de notre massif : que l’aménagement, l’occupation, l’amélioration, la reconstruction des mas, puissent être envisagées, avec des engagements fermes des exploitants pour pérenniser leur outil de travail ; que ces mas puissent être réhabilités, en autorisant l’habitat permanent pour le domaine sylvicole ou agricole. 

Maya Lesné, porte-parole du Collectif de Réflexion sur le PPRIF 

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  Depuis le 25 mai, et pour deux semaines, les députés ont entamé l’examen, en première lecture, de la très contestée réforme territoriale. Dans ce cadre, un amendement du gouvernement fixant le nombre des conseillers territoriaux pour chaque département et région a été présenté à l’Assemblée Nationale. Il précise et renforce la réforme qui entérinera en 2014 la fin des départements et des communes pour laisser place aux intercommunalités en cours d’achèvement, aux grandes métropoles et aux régions. Cette réforme fait débat parmi les élus (de gauche comme de droite) et pourrait être bloquée par le Conseil constitutionnel car elle enfreint précisément la Constitution.

  Fiscalité, non respect de la parité, de l’indépendance, cumul des mandats, retour à une fiscalité sous tutelle de l’Etat, suppression de la compétence générale et de la libre administration. La liste est longue, mais ne suffira sans doute pas pour que cette réforme ne voit pas le jour. En effet, les enjeux sont énormes et dépassent très largement le cadre national, comme ils dépassent très largement la simple sphère des élus.

  La réforme des collectivités n’est qu’un maillon d’une chaîne de réformes coercitives qui ont toutes le même objectif : réduire les dépenses publiques et faire éclater les entraves institutionnelles présentées comme des entraves à la circulation du capital. La décentralisation, la Révision Générale des Politiques Publiques, la suppression de la taxe professionnelle, la réforme des collectivités, le bouclier fiscal, toutes ces réformes vont profondément modifier nos territoires et le rôle de nos institutions. Abandonnant à la concurrence libre et non faussée des pans entiers de nos services publics, reléguant les territoires ruraux à de simples friches.

  Dans cette logique, la suppression de plus de la moitié des élus locaux pour des raisons d’économie n’est qu’un prétexte pour faire passer en toute discrétion les véritables objectifs de cette réforme, pour asseoir durablement l’hégémonie du modèle libéral. Nous voilà confrontés à une réforme qui imposerait pour 2014 une élection à deux tours à scrutin de liste uninominal où les notables de sexe masculin seront pléthore dans les hémicycles. Vive la modernité!

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La commission des travaux se réunira le vendredi 18 juin, à 20h30, à la salle polyvalente. Nous y aborderons la question de l’aménagement obligatoire demandé à la commune dans le cadre de la Loi sur le Handicap. Tous ceux qui le souhaitent peuvent participer. 

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Date de la convocation : 27 mai 2010 

Date d’affichage : 27 mai 2010    

Afférents au Conseil Municipal : 11 

En exercice : 10 

Ont pris part à la délibération : 10 

L’an deux mille dix et le premier juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire. 

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, MATHIS Marie-José, MOLINA Bernadette, RAFEL Jacqueline, Mrs ALBA José, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Procuration : néant

Absent : néant

Secrétaire de séance : Bernadette MOLINA

►RESTAURATION DE LA STATUE DE SAINT NAZAIRE :

Madame le Maire INFORME le Conseil Municipal qu’elle a fait effectuer, en mars 2009, par le Centre de Conservation et de Restauration du patrimoine du Conseil Général un examen diagnostic sur la statue de Saint Nazaire.

Il en résulte la nécessité d’un traitement de restauration conséquent s’élevant à 9760 €. La prise en charge par le Centre de Conservation et de Restauration du patrimoine du Conseil Général correspond à un subventionnement de fait à hauteur de 82% du montant des travaux. Les travaux seront réalisables entre octobre 2010 et avril 2011.

Le Conseil Municipal OUÏ l’exposé de son maire,

Et après en avoir valablement délibéré,

DÉCIDE par 9 Voix POUR et 1 ABSTENTION

de faire procéder au traitement de restauration de la statue de Saint Nazaire par le Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine du Conseil Général,

D’INSCRIRE au budget 2011, la dépense en conséquence, soit 1756,80 €

AUTORISE Madame le Maire à passer une convention avec le Conseil Général afin de réaliser ces travaux.

►COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ASPRES : ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DE L’UDSIS

Madame le Maire donne connaissance à l’Assemblée de la délibération du Conseil Communautaire n°7/2010 en date du 18 mars 2010 décidant son adhésion au Syndicat Mixte de l’UDSIS pour la fourniture des repas aux restaurants scolaires du Primaire et de la Maternelle

Le Conseil Municipal après en avoir valablement délibéré, et

À l’unanimité,

ACCEPTE l’adhésion de la Communauté de Communes des Aspres à l’UDSIS

►RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ASPRES 

Madame le maire rappelle la loi n°99.586 du 12/07/1999 qui prévoit un rapport annuel sur l’activité de la communauté des communes des Aspres.

Cependant, la loi fait obligation aux communes de présenter ce rapport au Conseil Municipal avant le 30 septembre 2010.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

PREND ACTE de la communication du rapport sur l’activité de la Communauté des Communes des Aspres (exercice 2009).

►RAPPORT D’ACTIVITÉ DU SIVU DES ASPRES

Madame le maire rappelle la loi n°99.586 du 12/07/1999 qui prévoit un rapport annuel sur l’activité du SIVU des Aspres Cependant, la loi fait obligation aux communes de présenter ce rapport au Conseil Municipal avant le 30 septembre 2010.LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

►ACQUISITION DE TERRAINS « MALER » 

Madame le Maire informe l’assemblée que Mme MALER, née Carbasse Yolande souhaite vendre à la commune les parcelles suivantes : A256 – 257 – 258 – 259, Lieu dit  Camps de Saint Nazaire au prix de 500€ l’hectare. Qu’il conviendrait de faire l’acquisition de ces parcelles afin de pouvoir les entretenir et ainsi protéger les habitations les jouxtant des incendies.Le Conseil Municipal,

DÉCIDE de procéder à l’acquisition de ces parcelles,

DONNE tous pouvoirs au maire de réaliser cette acquisition

AUTORISE le maire à signer les actes notariés relatifs à cette acquisition.

QUESTIONS DIVERSES

- PPRIF : Réunion des maires le 28 mai 2010

- EGLISE : Recherche de subvention pour la restauration de l’église et première prise de contact avec « la Fondation du Patrimoine » (nous y adhérerons au prochain conseil municipal)

- Travaux du Réart : La brigade verte a engagé les travaux dans la rivière du Mona, dans une partie du Lladac, et dans la Tordera.

- ERDF et France Télécom : les branches touchant les fils électriques et téléphoniques ne seront plus coupées par leurs services dans les propriétés privées. Une demande a été faite pour les bordures des routes communales et départementales.

- Commission des travaux : le 18 juin 2010 à 20h30

- Travaux Carrer San Nazari : lancement des travaux de réfection et d’abaissement de trottoir. La séance est levée à 23h30 

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  Nous avons partagé, hier, une belle matinée de nettoyage de la nature, sur le chemin du Lieutenant Gourbault et sur la traverse de Montauriol. Nous étions une vingtaine (une dizaine d’adultes et une douzaine d’enfants et d’adolescents) à participer à cette opération d’ampleur. Nous avons rempli plus de 20 sacs poubelles de 50 litres avec toutes sortes de déchets (des bouteilles vides, bidons de plastique et de fer, pots de peinture, canettes en tout genre, des éléments de voitures, une caravane éparpillée en petits morceaux à travers la garrigue, des serviettes hygiéniques, des couches, du lino, de la laine de verre, des sacs de ciment, des gravats, etc). De certains ravins, nous avons remonté des appareils ménagers, des bouts de sommier mais, c’est à souligner, beaucoup moins de pneus que cet automne.

  La matinée s’est achevée par un bon apéritif bien mérité auquel Marcelle, notre doyenne, s’est jointe.

  Merci à tous les participants, des plus petits (Teban, Lilou, Timothée, Jordan, Corentin, Elsa, Guillaume, Siméon) aux plus grands (Izia, Charlène, Marie, Antonin, Brandan), sans oublier les adultes (Daniel, Dominique, Mayé, Richard, Monique, John, Maya, Florian et Félix), et rendez-vous à l’automne!

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 1er juin 2010 à 20h30, à la mairie. Nous vous rappelons qu’en vertu de l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances des conseils municipaux sont publiques. La salle des séances est donc ouverte à tous, sans restriction.

Ordre du jour :

1 – Convention avec le Conseil Général des Pyrénées-Orientales : restauration de la statue de Saint Nazaire.

2 – Communauté de Communes des Aspres : adhésion au Syndicat Mixte de l’UDSIS.

3 - Rapport d’Activité de la Communauté de Communes des Aspres.

4 - Rapport d’Activité du SIVU des Aspres.

5 - Décision modificative budgétaire.

6 - Acquisition de terrains « Maler ».

Questions diverses

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 C’est une belle pluie de printemps qui est tombée tout l’après-midi du mardi 11 mai à Tordères, comme un clin d’oeil aux étudiants de seconde année de génie biologique de l’IUT de Perpignan qui étaient venus nombreux présenter leurs travaux au public. Dans une église bondée, salle de repli pour le moins inattendue, les étudiants et leurs professeurs, notamment Jean-Pierre Goby, nous ont fait partager, avec gaieté et enthousiasme, leurs découvertes et leurs questionnements, abordant des sujets aussi divers et variés que la faune et la flore aquatiques méditerranéennes, l’apiculture, les friches agricoles, l’élevage caprin, les systèmes de récupération d’eau de pluie, etc. 

  Ensuite, le professeur et ingénieur agronome Daniel Henry a généreusement transmis sa passion pour le Bois Raméal Fragmenté à une assemblée de curieux, jardiniers, maraîchers, élus, viticulteurs et passionnés de la nature qui n’ont pas perdu une miette de ses propos et l’ont assailli de questions. Il faut dire que, dans une zone aussi aride que les Aspres, le BRF, cette technique permettant de grandes économies d’eau et une fertilisation naturelle des sols, paraît fort séduisante. Deux Tordérencs l’ont déjà mis en oeuvre dans leur jardin et en sont pleinement satisfaits : moins d’eau, plus une once de produits phytosanitaires, des récoltes plus importantes, des goûts et des parfums décuplés, tels sont les grands bénéfices du BRF. Une parcelle-test est actuellement suivie par les étudiants de l’IUT, dans la garrigue, en bordure de la traverse de Tordères à Llauro… Elle devrait, paraît-il, ravir les amateurs de champignons! Bien entendu, nous relaterons les avancées des expérimentations de l’IUT au cours des mois à venir.

  Merci à l’IUT, à l’Association des Maires de France, au Conseil Général des Pyrénées-Orientales d’avoir offert au public ce grand moment de convivialité et de transmission du savoir, un savoir scientifique enfin expliqué avec simplicité et rendu accessible au plus grand nombre!

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Discours du maire et dépôt de la gerbe avec les enfants

  Nous n’étions qu’une petite vingtaine d’habitants, ce matin, à assister à la cérémonie du 8 mai 1945, à 11h devant le monument aux morts de Tordères. C’est fort dommage car il est essentiel de ne pas oublier les pages sombres de l’histoire de l’Humanité qu’ont été les interminables années du totalitarisme et de l’impérialisme hitlériens pour le monde entier, d’en transmettre les enseignements aux nouvelles générations, et de perpétuer le formidable élan d’espoir et de vie que fut la Libération.

  La pire des offenses pour tous celles et ceux qui sont tombés, ces soldats russes, américains, africains, anglais, fauchés alors qu’ils n’avaient parfois pas vingt ans, ces résistants, connus ou non, fusillés, torturés, déportés, qui ont donné leur vie pour la liberté, notre liberté, ces millions d’internés dans les camps de la mort, est l’oubli ou l’indifférence.

  Ce matin, nous célébrions la mémoire de celles et ceux qui ont su dire « non », non au fascisme, non à la guerre, non à l’oppression et la domination, parmi eux les anciens de la Guerre d’Espagne issus des Brigades Internationales, de l’armée républicaine espagnole, ceux de la Résistance Intérieure, communistes, anarchistes, catholiques, progressistes, socialistes, immigrés, notamment les FTP-MOI, ceux de la France Libre autour du Général de Gaulle, et puis tous ceux qui ont servi la France dans les conditions les plus épouvantables, sans jouir d’une grande reconnaissance, comme ces 6 000 petits Catalans partis au front qui ont connu la terrible destinée des prisonniers internés dans les stalags et les oflags Outre-Rhin. Dépassant tous les clivages, ces combattants ont uni leurs forces contre le totalitarisme, la barbarie, et l’intolérance poussée à l’extrême, jusqu’à la négation de l’autre et au génocide. Ils n’ont plus fait qu’un pour terrasser le nazisme. Jean Gomez, un Tordérenc tombé au front, était un des leurs.

  Bon nombre d’entre eux sont morts sans voir le printemps. Ils n’auront pas connu la fin du cauchemar, du génocide, ni la défaite du racisme, du totalitarisme le plus abject, de la haine aveugle et barbare, érigés en système politique et portés par une idéologie criminelle. Il n’auront pas connu non plus les jours de liesse du mois de mai 1945. Mais les mots d’espoir du journaliste résistant Pierre Brossolette résonnent encore en nous à travers les années : «Ce que les morts attendent de nous, ce n’est pas un sanglot, mais un élan.» Un élan porteur d’une société de paix, de justice, de tolérance, de solidarité entre les peuples.

  Ce jour anniversaire, nourri du Souvenir et de l’Histoire, est symbolique d’un certain état de vigilance et de veille humaniste qui habite ou devrait habiter chacun d’entre nous. Au-delà de la préservation et de la transmission du souvenir des 55 millions de victimes de la Seconde Guerre Mondiale, il faut défendre coûte que coûte la personne humaine, le pluralisme, la démocratie. La bête immonde n’est jamais définitivement terrassée et nous devons veiller sur les valeurs de notre République et de la Démocratie telles que le Conseil National de la Résistance les avaient imaginées et mises en œuvre.

    Puissent les jeunes générations et celles à venir ne jamais oublier le formidable élan de courage et l’intégrité de tous ceux qui ont dit « non » quand d’autres baissaient la tête ou collaboraient avec le régime nazi.

  No pasaran ! Pasaremos ! Longue vie à la République ! Et qu’en l’an 2011, nous soyons au moins le double à fêter la paix et l’amitié entre les peuples.

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  Tout le village est convié à venir participer à la matinée de nettoyage de la nature qui se déroulera le samedi 29 mai, à partir de 9h (rendez-vous sur le parking de l’école). Pensez à vous munir de gants et de pantalons épais!

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  Tous les détails du budget primitif 2010 vous seront expliqués au cours d’une réunion où vous pourrez poser les questions qui vous tiennent à cœur, le vendredi 30 avril, à 18h00.

  Cette réunion peut paraître fastidieuse à quelques-uns, et pourtant elle nous concerne tous de très près, attendu que c’est à travers le budget que prennent corps les différents projets municipaux. Alors, venez sans crainte et soyons tous comptables !

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