Tordères

  La France est le pays d’Europe qui a le plus grand nombre de communes : plus de 36 000 ! Quelle hérésie pour nos technocrates de tous poils !

 Ce réseau capillaire maille notre territoire depuis des siècles (avant les communes, c’était les paroisses) et rythme la vie des habitants de ce pays, acceptée et appréciée par la grande majorité de la population (1). Elle reste l’une des seules structures décentralisées qui maintienne un semblant de liaison entre un pouvoir central quasi absolu et les manants de la province.

  La dérive des représentations électives bafouées par l’omnipotence du pouvoir central, un parlement croupion, un sénat (qu’es aco ?), ignoré par la grande majorité des citoyens, ont encore renforcé le pouvoir d’un état jacobin qui en avait déjà trop.

  Sous couvert de décentralisation, l’entreprise de démolition commencée après la guerre et poursuivie par tous les gouvernements qu’ils soient de droite ou de gauche (merci Pasqua, merci Chevènement) est en train d’aboutir : nos communes rurales ne sont plus que l’ombre d’elles-mêmes. Depuis longtemps, il n’y avait plus de curés, puis ce furent les instituteurs, ensuite la Poste, aujourd’hui les services publics (EDF, DDE…), les derniers liens que sont encore le Maire et son Conseil Municipal semblent également voués à une disparition anticipée bien que dissimulée.

  Que nous impose-t-on à la place ? Une sédimentation de structures intermédiaires (2) créées par le pouvoir central pour mieux tordre le cou à ces communes encombrantes. C’est une solution lente qui coûte très cher aux contribuables mais bien pratique : on multiplie les couches (et donc les coûts), ça permet de caser tous les élus qui pourraient poser des questions, ensuite on supprime les couches du dessous… ou du dessus… comme en attestent les diverses interventions de M. Marleix (3) et de M. Copé qui remettent directement en question l’existence de grosses collectivités locales, régions et départements, mais aussi des plus petites.

  Fantasmes !! diront les incurables optimistes dont la cécité commence à ressembler à de la lâcheté. Mais posez donc la question à votre Préfet ou à M. Marleix ou à un de ceux qui le reçoivent ici en grande pompe. Aujourd’hui le mouvement s’accélère, les méthodes utilisées jusqu’à présent ne suffisent plus, on ne va pas assez vite, nos gouvernants ont donc décidé de changer de braquet. Pour ce faire, ils ont trois outils simples à leur disposition :

- Les finances : on va couper les vivres, par ces temps de disette… Les grands (Communauté de Communes, Communauté d’Agglomération) vont se débrouiller, les moyens feront de la figuration avec des budgets de misère, les très petits disparaîtront faute de moyens : adieu, les petites communes !

- Le mode de désignation des élus intercommunautaires au suffrage universel, sans passer par le filtre du Conseil Municipal, va créer deux niveaux de décisions difficilement conciliables (4) : les conseillers municipaux rétrogradés dans des assemblées sans pouvoir, les conseillers communautaires qui détiendraient la majorité des compétences et les cordons de la bourse. Ici aussi, exit les petites communes.

- Le charcutage électoral, grande spécialité de M. Marleix qui a effectué dans notre département une visite dont l’objectif est clairement affiché par les élus UMP. Mme Irles, M. Mach, M. Calvet et consorts ont besoin de circonscriptions, de cantons et de communes sûres. Dérouler le tapis rouge à M. Marleix, c’est s’assurer un traitement de faveur dans le grand « tripatouillage » (5) – pardon, redécoupage – électoral que préparent nos gouvernants pour la fin de l’année. Les députés UMP, tous issus de l’Agglo, ne sont pas rassasiés, ils veulent tout le département et que les petites communes disparaissent dans l’opération est le cadet de leurs soucis !

  Alors faut-il rester amorphes devant la catastrophe que préparent ces apprentis sorciers ? Nous prétendons que la structure locale telle qu’elle existe en France est une organisation bien plus efficace que ce que veulent laisser croire nos dirigeants. La proximité dont on nous rebat les oreilles, nous la pratiquons tous les jours, depuis longtemps et souvent pour des queues de cerise. Certes, nous avons besoin d’évoluer, le monde bouge, mais prétendre, comme le font tous nos technocrates, que nous sommes un poids mort qui saborde les finances publiques est une assertion qu’il faudrait étayer et comparer aux dépenses insensées générées par l’état centralisé que nous subissons.

  Aujourd’hui, dans la majorité de nos petites communes, non seulement on végète mais remplacer un tuyau devient pour le Conseil Municipal une affaire d’état, quant à la création d’un emploi public, pour nos dirigeants, c’est devenu un crime. Et pendant ce temps, à Paris, à l’Elysée, au Sénat… ne parlons même pas de nos rois de la finance, de notre capitalisme triomphant dons nous allons devoir, comme toujours, rattraper les  fautes et manquements à répétition.

  Alors, élus de base, au charbon du matin au soir, allons-nous laisser perpétrer ce crime contre la population, allons-nous renoncer à l’esprit de 1789, de 1848, de 1936 et de 1968?

  Debout ! Tout le monde debout ! Défendons nos petites communes !

Alphonse Puig & Maya Lesné

Vous trouverez ci-dessous une analyse plus fouillée du Projet de Loi de Finances 2009 et des propositions scélérates de M. Marleix. 

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(1) : Selon un sondage de la SOFRES datant de février 2008, 72 % des Français ont plus confiance en leur maire qu’en leurs députés (30%), leurs conseillers régionaux (19%) et généraux (16%), leurs ministres (15%), leurs députés européens (9%) et leurs sénateurs (9%).

(2) : Communes, Communautés diverses, Cantons, Pays, Départements, Régions, etc.

(3) : Pour ceux qui l’ignoreraient encore, Alain Marleix, le secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux Collectivités Territoriales dirige également le secrétariat national des élections (il est le « monsieur élections » de Nicolas Sarkozy). Ancien journaliste parlementaire, chef du service politique du quotidien gaulliste conservateur La Nation, ce conseiller de Charles Pasqua en 1986, puis de Jacques Chirac, d’Edouard Balladur et enfin de Nicolas Sarkozy, est le grand spécialiste du bidouillage de la carte électorale française. Il a également beaucoup milité pour le rétablissement de la peine de mort avant de se rétracter en 2007. 

(4) : L’une des mesures phares du nouveau projet de loi consisterait en la rénovation du mode de scrutin des délégués communautaires. L’hypothèse retenue propose un mode de scrutin du même type que celui des grosses communautés d’agglomération (Paris, Lyon, Marseille) : les électeurs désigneraient en même temps les conseils municipaux et les délégués communautaires, ces derniers élisant à leur tour le président de l’exécutif intercommunal.

(5) : Selon le propre aveu de M. Mach sur les ondes de France Bleu Roussillon, le lundi 22 septembre 2008.

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  Comme s’en alarment à juste titre les principales associations d’élus locaux et de collectivités (1), le projet de loi de finances 2009, actuellement en cours de préparation, remet largement en question la bonne marche des collectivités locales. Ces associations ont publié un communiqué commun dans lequel elles «alertent les membres du Comité des finances locales, les parlementaires et le gouvernement au moment où ce dernier achève la préparation du budget 2009 sur des dispositions défavorables aux collectivités locales et donc à l’économie française. » Elles affirment également que « le point de croissance dont la Nation a particulièrement besoin se trouve dans le maintien de la capacité d’investissement des acteurs locaux.»

  En 2009, les communes semblent en effet promises à une cure de rigueur. Reçus à Matignon par François Fillon dans le cadre de la conférence nationale des exécutifs, les représentants des élus locaux ont appris que l’Etat, contraint de réduire son déficit, ne verserait en 2009 aux collectivités locales que 55 milliards d’euros, soit 1,1 milliard d’euros de plus qu’en 2008. L’augmentation est en principe indexée sur l’inflation prévue, soit 2 %. Elle n’atteindra en réalité que 1 % s’agissant de la Dotation Globale de Fonctionnement, grâce à un tour de passe-passe budgétaire consistant à prendre en compte le fonds de compensation de la TVA. Or, la Dotation Globale de Fonctionnement est la principale contribution de l’Etat au financement des collectivités locales. C’est pourquoi celles-ci ont aussitôt protesté : «cette purge du financement des collectivités locales se traduira par un rétrécissement des marges d’action des pouvoirs locaux, un recul de la péréquation qui accentuera le creusement des inégalités entre les territoires pauvres et ceux qui le sont moins. » (André Laignel, secrétaire général de l’Association des Maires de France)

  Il est temps que, tous ensemble, nous refusions énergiquement ce projet de loi de finances et la nouvelle coupe claire prévue pour 2009, au moment où les communes et les intercommunalités voient leurs dotations gelées en 2008 et, pour certaines déjà, en régression ! Nous déplorons que l’inflation pour 2009 (estimée entre 3,5 et 4% par les observateurs) ne soit absolument pas prise en compte en ce qui concerne les dotations des collectivités locales. Pour l’année à venir, quelle autre alternative restera-t-il aux collectivités que le recul des prestations et des services rendus à la population ou l’augmentation des impôts? C’est inadmissible ! Nos communes se verront nécessairement soumises à l’étranglement financier qui a d’ailleurs déjà commencé depuis quelques années pour les plus petites d’entre elles.

En matière fiscale, nous exigeons donc :

- que le Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA) ne devienne pas à son tour une variable d’ajustement au sein de la DGF,

- que l’indexation de l’enveloppe globale se fasse, durant trois ans, sur l’inflation réelle (actuellement autour de 3,5% en rythme annuel),

- que la réforme annoncée de la taxe professionnelle (2) - qui ne devrait cependant pas être prévue par le projet de loi de finances pour 2009 - se fasse hors une réforme globale de la fiscalité locale, et que nous puissions prendre part à cette réflexion.

  Nous ne nous opposons pas complètement à la réforme de la fiscalité locale, qui est peut-être critiquable en l’état (archaïsme des bases d’imposition, manque de lisibilité, etc.) mais nous demandons à être penseurs et acteurs de cette réforme. Car pour qu’elle soit vraiment effective et n’appelle pas de nouveaux aménagements dans deux ou trois ans, les collectivités locales, dans leur diversité, doivent être associées et non plus seulement consultées sur leur avenir financier. Une logique de coopération est donc préférable à l’actuelle logique comptable favorisée par l’Etat.

  Par ailleurs, nous soutenons que préalablement à la réforme fiscale, il faut d’abord engager une réflexion et une clarification concernant les compétences et donc l’existence des collectivités, et notamment des plus petites d’entre elles, les communes rurales. Il semble évident que les communes doivent garder leur clause de compétence générale, garante de leur indépendance et de la bonne marche de la démocratie locale, et les intercommunalités leurs compétences déléguées.

UNE AUTRE MENACE DANS L’AIR : LE PROJET DE LOI MARLEIX SUR LA DÉMOCRATIE LOCALE

  Nous attendons avec appréhension (puisqu’il s’effectue là aussi sans aucune concertation) de connaître le projet de loi, en cours de préparation sous l’égide d’Alain Marleix, le Secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux Collectivités Territoriales, concernant le statut de l’élu et la démocratie locale, qui devrait être bientôt transmis aux associations d’élus, pour une adoption en conseil des ministres prévue début 2009. « Le gouvernement entend mener une réflexion plus large sur l’avenir de l’intercommunalité, la pertinence des périmètres actuels, les compétences exercées au niveau intercommunal, le recours accru à la mutualisation des services et la légitimité démocratique des intercommunalités à fiscalité propre » (A. Marleix, 17 mai 2008).

  L’une des mesures phares de ce projet de loi consisterait en la rénovation du mode de scrutin des délégués communautaires. L’hypothèse retenue à l’heure actuelle consisterait à proposer un mode de scrutin du même type que celui des grandes communautés urbaines (Paris, Lyon, Marseille). Les électeurs désigneraient en même temps les conseils municipaux et les délégués communautaires, ces derniers élisant à leur tour le président de l’exécutif intercommunal. C’est en fait une façon de ne pas exposer davantage aux foudres de Bruxelles la mutualisation des moyens entre les niveaux communal et intercommunal. Mais dans cette nouvelle donne, les conseillers municipaux ne risquent-ils pas d’être rétrogradés dans des assemblées sans pouvoir à l’avantage des conseillers communautaires qui détiendraient ainsi la majorité des compétences et les cordons de la bourse ?

  Le projet de loi viserait aussi la suppression des syndicats intercommunaux. La solution prônée par le nouveau Secrétaire d’Etat est d’« éviter (…) à chaque fois que cela est envisageable, la superposition des structures de coopération locales sur un même territoire », et celui-ci d’ajouter que « si les EPCI à fiscalité propre ont vocation à regrouper la quasi-totalité des communes françaises, la création ou le maintien de syndicats de communes ou de syndicats mixtes ne doivent, quant à eux, être envisagés que lorsqu’ils sont véritablement justifiés ». Au final, « la question du maintien des syndicats qui, au fil du temps, ont vu leurs compétences s’amenuiser au profit d’autres EPCI à fiscalité propre doit donc être posée ».

  Le Secrétaire d’Etat a cependant tenu à insister sur l’esprit de concertation et sur sa conviction qu’il faut agir dans le respect du droit constitutionnel des communes à s’administrer librement…. Ouf, nous voilà rassurés ! Les élus pourront faire comme ils veulent, à condition qu’ils le fassent comme le Gouvernement et les Préfets l’auront préalablement décidé. En réalité, si le fonds de la réforme peut paraître plutôt aller dans la logique des choses, espérons que le mot «concertation» ne sera pas un vain mot, car force est de constater que les élus locaux ne sont pas toujours écoutés par les Préfets sur les questions d’aménagement du territoire et d’exercice de certaines compétences à l’exécution quelquefois complexe tel que cela peut-être le cas en matière d’Eau et d’Assainissement ou d’élimination des ordures ménagères, compétences justement encore souvent exercées par des syndicats.

LA CERISE SUR LE GÂTEAU : LA CRÉATION D’UNE SEULE ENTITÉ TERRITORIALE

  Jean-François Copé a évoqué en conseil des ministres, le 1^er octobre, dans le cadre de la réforme des collectivités qu’il entend promouvoir, la piste d’une «seule entité» territoriale venant remplacer les actuels départements et régions : «parmi les pistes, il y en a une qui pourrait être intéressante à creuser, c’est celle qui consiste à imaginer qu’on ait une seule collectivité et que celle-ci soit composée d’élus ayant une assise territoriale, un peu sur la base des conseils généraux (actuels), mais avec des cantons dont la circonscription serait plus grande». On s’attaque donc directement au département, une collectivité dont la raison d’être est une discrète proximité : route, transports, collège, action sociale individuelle, aide sociale, etc. C’est de la solidarité au quotidien dont s’agit, pas de discours, non, simplement de la pratique, au plus près et au plus adapté au terrain (pour ceux qui l’oublieraient un peu trop vite, on appelle cela « le principe de subsidiarité » et c’est chaque jour essentiel pour des milliers de personnes).

  Les communautés de communes remplaceront-elles à terme les départements ou permettront-elles de supprimer les communes? A quelle sauce les moyennes et petites communes vont-elles être dévorées ? Nous n’avons pas fini de trembler et le temps nous est compté. Alors pourquoi attendre plus longtemps ? Entrons en résistance et élevons-nous tous fermement contre cette fin annoncée de nos collectivités locales ! 

Alphonse Puig & Maya Lesné

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(1): Comme l’Association des Maires de France, l’Assemblée des Départements de France, l’Association des Régions de France, l’Association des Communautés Urbaines de France, l’Assemblée des communautés de France, l’Association des Maires de Grandes Villes de France, la Fédération des Maires des Villes Moyennes, l’Association des Petites Villes de France et l’Association des Maires Villes et Banlieues de France. 

(2): Pour les collectivités locales, l’enjeu financier de la réforme de la TP porte sur une recette de plus de 31 milliards d’euros ! 

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    La réflexion sur la mise en place dans les Aspres d’un parc éolien industriel s’accélère car le dossier de ZDE doit être déposé en Préfecture d’ici la fin de l’année.
    Répondant à l’obligation préfectorale d’information de la population et à la demande insistante d’une poignée de maires s’opposant au projet, un calendrier de réunions publiques a fini par être fixé hier soir en Communauté de Communes (attention, il s’agit de réunions de simple information et non pas de concertation, hélas!).
    Elles auront (bien évidemment!) lieu à une heure peu pratique, 18h30, à Thuir le mardi 23 septembre, à Trouillas le mardi 07 octobre et à Tresserre le mardi 14 octobre, et à une heure raisonnable, 20h30, à Llupia, le jeudi 18 septembre, et à Saint-Jean-Lasseille, le mardi 30 septembre. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Communauté de Communes des Aspres. Seul Fourques a opté pour une réunion publique réservée à la population fourcatine (alors que les éoliennes jouxteront les territoires de Terrats et Montauriol et que les populations des communes adjacentes seront sans doute plus concernées par leurs nuisances que celle de Fourques… mais bon…).

    Soyons nombreux à participer et à faire entendre nos voix! Soyons également nombreux à faire circuler l’argumentaire anti-éolien disponible en mairie.

    Maya

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    La commission agro-environnement s’est réunie pour la première fois le 21 mai dernier, pour aborder les différents thèmes relatifs à la préservation de l’environnement sur le territoire de notre commune :  l’eau, le feu et le débroussaillage, la THT, l’éolien… 

    La rareté et la fragilité de la ressource eau sur Tordères en font un des principaux enjeux pour les années à venir : comment économiser et utiliser à bon escient ce précieux élément ? 

    La commission souhaite rappeler à tous quelques conseils de saison en ce début de période estivale :

 

- L’installation de cuves de récupération d’eau de pluie de toiture fonctionne très bien (nous sommes plusieurs à l’avoir mis en place) et fournit une eau d’arrosage gratuite, et meilleure pour les plantes que l’eau du réseau 

 

- Le remplissage des piscines n’est pas autorisé en été, seule la remise à niveau est possible, à des heures précises (voir dates et horaires en mairie). 

- Vidange des piscines : 

. La vidange des piscines dans le réseau de tout-à-l’égout sature et perturbe durablement la station d’épuration de la commune. 

. La vidange directe dans la nature des piscines traitées au chlore tue les chênes-lièges, qui ne tolèrent pas ce produit ; l’eau chlorée doit d’abord décanter dans un bassin exposé au soleil, qui dégrade le chlore ; cette eau peut ensuite être utilisée pour l’arrosage.

- Alternatives au chlore :  il existe d’autres solutions moins polluantes que le chlore pour traiter l’eau des piscines : 

. piscine traditionnelle traitée au brome (produit non irritant, adapté aux eaux chaudes sous fort ensoleillement, utilisé par exemple dans les spas). lien : www.piscine-pratique.fr/brome.htm 

. piscine traditionnelle traitée par électrolyseur aux sels (sans produits chimiques). lien : www.electrolyseur.com

. piscine naturelle : il s’agit d’un système déjà courant en Allemagne ou en Suisse, fonctionnant sans produit désinfectant ; l’eau est traitée écologiquement par exposition solaire et phyto-épuration, par passage continu dans un filtre à sable puis dans un bassin annexe paysagé (surface environ 30% de la surface du bassin de baignade) planté de végétaux filtrants (roseaux, papyrus, nénuphars …). Liens : www.gazele.org/Piscines%20Vivantes.htm ou www.bassindebaignade.com 

 

    Chacun peut aussi nous faire part de son expérience dans le domaine de l’économie ou de la gestion de l’eau à titre individuel, afin d’en faire profiter le plus grand nombre par le biais de la commission.

 Véro et Bruno

 

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