Petit camion des histoires et spectacle jeune public, mercredi 19 juillet

Créé par le 06 juil 2017 | Dans : Bibliothèque, Fêtes et animations

Le MERCREDI 19 JUILLET, ne manquez pas le petit Camion des Histoires TRALALALIRE (Association 3 petits tours) qui, à partir de 16h, invite les enfants et leur famille à des lectures partagées, et, à 18h, le spectacle « LE JARDINIER » par la CIE CIELO, une création écolo-rigolote, gourmande et loufoque, sur l’appel de la nature, ses odeurs, ses couleurs, ses goûts, au cours duquel les enfants deviennent brouettes sur pédalettes, visitent le jardin sur petites échasses, passent à l’intérieur d’une chenille géante et se transforment en papillons…

Participation libre.

La journée s’achèvera par le pique-nique de l’association 3 Petits Tours ouvert à tous. Renseignements au 06.84.80.21.86.

Avec le soutien de la Communauté de Communes des Aspres.

Inondations : consignes de sécurité données par les écoliers de Tordères

Créé par le 05 juil 2017 | Dans : A retenir, Environnement, Infos pratiques

Les enfants de « l’école des Grives » apprennent aux grandes personnes !!!

 PRUDENCE en cas d’inondation !

  • Ne pas utiliser les passages à gué pendant les inondations

  • Rester chez soi et aller à l’étage
  • Pour lutter contre les inondations, il faut laisser la rivière faire des méandres
  • Laisser les enfants à l’école
  • S’éloigner des cours d’eau quand l’eau commence à monter
  • Appeler les secours : le 18 pour les pompiers ou le 112 (numéro européen)
  • Ne pas aller dans les sous-bois, c’est dangereux !!!

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Créé par le 04 juil 2017 | Dans : Equipe municipale et commissions

Date de la convocation : 22 juin 2017

Date d’affichage : 22 juin  2017

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 11

Ont pris part à la délibération : 10

L’an deux mille dix sept et le trente juin à dix huit heures trente, le conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, GIJZELS Monique,  TIPY Marie-Hélène et Mrs CABRERA Justin, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Absent : Laurent BRÉAL

Procuration : Bernadette MOLINA a donné procuration à Justin CABRERA ; Christine MOTTA a donné procuration à Maya LESNE ; Gilbert FANTIN a donné procuration à Dominique MAURICE

Secrétaire de Séance : Justin CABRERA

ORDRE DU JOUR :

ELECTION :

DL 17/20 : Élection du délégué et des suppléants pour l’élection des sénateurs.

FINANCES :

DL 17/21 : Indemnités des élus - Modification de l’indice brut.

DL 17/23 : Indemnités de conseil du trésorier.

URBANISME :

DL 17/22: Instauration du champ d’application du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire communal.

Madame Monique GIJZELS était absente lors de l’élection du délégué et des suppléants pour l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017.

DL 17/20 : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS ET DES SUPPLÉANTS POUR L’ÉLECTION SÉNATORIALE DU 24 SEPTEMBRE 2017

VU le Code général des collectivités territoriales ;

VU le Code électoral, et notamment ses articles L.283 et suivants ;

VU le décret n°2017-1091 du 02 juin 2017 ;

VU la circulaire NOR/INT/A/1405029C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ;

VU la circulaire NOR/INT A/INTA1717222C du 12 Juin 2017 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;

VU l’arrêté préfectoral N° PREF/CABINET/BC/2017165-0001 du 14 juin 2017 fixant le mode de scrutin et le nombre des délégués et suppléants à élire pour chaque commune du département des Pyrénées-Orientales en vue de l’élection des sénateurs ;

CONSIDÉRANT que doivent être désignés au scrutin secret majoritaire à deux tours, un délégué puis trois suppléants parmi les membres du conseil municipal ;

CONSIDÉRANT que le quorum est atteint ;

Le Conseil a choisi pour secrétaire M. Justin CABRERA

Le bureau électoral était présidé par Mme Maya LESNÉ, Maire.

Il comprenait Mesdames LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, TIPY Marie-Hélène et Messieurs CABRERA Justin, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Madame Le Maire a présenté la liste des candidats délégués :

- Maya LESNÉ

Premier tour de scrutin pour l’élection des délégués

Le Maire a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à la désignation des délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le bureau électoral a procédé, en présence des membres du conseil municipal, au dépouillement du vote qui a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 6 – Déduire : 0 bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 0

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 6

Majorité absolue : 4

Madame Maya LESNE a obtenu 6 voix.

Le bureau électoral a proclamé élu délégué au premier tour de scrutin

- Madame Maya LESNE

Le Maire présente la liste des candidats suppléants :

- MAURICE Dominique

- GUIDICELLI Vincent

- FANTIN Gilbert

Premier tour de scrutin pour l’élection des suppléants

Madame Le Maire a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à la désignation des suppléants des délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le bureau électoral a procédé, en présence des membres du conseil municipal, au dépouillement du vote qui a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 6

A déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 0

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 6

Majorité absolue : 4

Madame Dominique MAURICE

Messieurs Vincent GUIDICELLI et Gilbert FANTIN

ont obtenu 6 voix.

Le bureau électoral a proclamé élus suppléants au premier tour de scrutin :

Madame Dominique MAURICE

Messieurs Vincent GUIDICELLI et Gilbert FANTIN

Les élus désignés délégués ou suppléants ont tous accepté leur désignation.

Arrivée de Madame Monique GIJZELS

DL 17/21 : INDEMNITÉS DES ÉLUS – Modification de l’indice brut.

Madame Le Maire expose qu’à compter du 1er janvier 2017, le nouvel indice brut terminal de la fonction publique 1022 est applicable aux Indemnités de fonction des Élus Locaux en lieu et place de l’indice 1015.

Considérant que la délibération de 2014 fait référence à l’indice brut 1015, une nouvelle délibération doit être prise.

Madame le Maire précise qu’il est recommandé de ne pas faire référence à l’indice 1022, mais d’exprimer simplement un pourcentage de « l’indice brut terminal de la fonction publique » sans autre précision afin de ne pas être dans l’obligation de prendre une nouvelle délibération à chaque modification de l’indice brut terminal.

Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT),

Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximum des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux,

Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 30 mars 2014 constatant l’élection du maire et de 2 adjoints,

Vu les arrêtés municipaux en date du 05 mai 2014 portant délégation de fonctions à Madame Dominique MAURICE 1ère adjointe et Monsieur Gilbert FANTIN, second adjoint,

Vu le décret n°2017-85 du 26 janvier 2017 portant modification du décret n°82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique et du décret n°85-1148 du 24 octobre 1985 modifié relatif à la rémunération des personnes civils et militaires de l’Etat, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d’hospitalisation,

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi,

Considérant que pour une commune dont la population municipale est inférieure à 500 habitants, le taux maximal de l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 17%,

Considérant que pour une commune dont la population municipale est inférieure à 500 habitants, le taux maximal de l’indemnité des adjoints en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 6.6%

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents et représentés, DÉCIDE

- De fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du Maire et des adjoints comme suit :

*Le Maire de Tordères : Mme Maya LESNÉ – Commune de moins de 500 habitants : 17 % de l’Indice terminal de l’échelle indiciaire de la FPT en vigueur.

*L’Adjointe au Maire de Tordères : Mme Dominique MAURICE – Commune de moins de 500 habitants : 6.6 % de l’Indice terminal de l’échelle indiciaire de la FPT en vigueur.

*L’Adjoint au Maire de Tordères : M. Gilbert FANTIN – Commune de moins de 500 habitants : 6.6 % de l’Indice terminal de l’échelle indiciaire de la FPT en vigueur.

DL 17/22 :  INSTAURATION DU CHAMP D’APPLICATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Vu le code de l’Urbanisme et notamment ses articles L.210-1, L.211-1 et suivants, L.213-1 et suivants R.211-1 et suivants ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2122-22

Vu la délibération du conseil municipal N°17/12 du 13 avril 2017 approuvant le Plan Local d’Urbanisme ;

Considérant l’article L.211-1 du code de l’Urbanisme au terme duquel les communes dotées d’un Plan Local d’Urbanisme approuvé peuvent, par délibération de leur Conseil Municipal instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zones urbaines ou d’urbanisation future délimitées par ce plan ;

Considérant que ce droit de préemption permet à la commune de mener une politique foncière en vue de la réalisation, dans l’intérêt général, d’actions ou d’opérations d’aménagement répondant aux objets définis à l’article L.300-1 du Code de l’Urbanisme, à l’exception de ceux visant à sauvegarder ou à mettre en valeur les espaces naturels.

Ce droit peut être exercé pour constituer des réserves foncières en vue de permettre la réalisation des dites actions ou opérations d’aménagement (L.210-1 du C.U.).

Considérant que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) confère la possibilité au Conseil municipal de donner délégation à Madame le Maire pour exercer, en tant que de besoin, le droit de préemption urbain conformément à l’article L.2122-22 21° du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Considérant qu’il convient de donner une telle délégation et de permettre à Madame le Maire d’exercer le droit de préemption urbain sur les périmètres délimités par le Conseil municipal,

Le Conseil municipal, après en avoir valablement délibéré

Et à l’unanimité des membres présents et représentés,

INSTITUE le droit de préemption urbain dans toutes les zones urbaines U et d’urbanisation future AU délimitées par le Plan Local d’Urbanisme de TORDERES.

Le champ d’application du DPU de la commune de Tordères est identifié à l’aide d’un plan annexé à la présente délibération,

DONNE DÉLÉGATION au Maire pour exercer, en tant que de besoin, le droit de préemption urbain, conformément à l’article L.2122-22 du CGCT,

Conformément à l’article R.211-3 du code de l’urbanisme, la présente délibération, accompagnée d’un Plan précisant le champ d’application du DPU sera adressée :

- Au Directeur Départemental des Finances Publiques

- A la Chambre départementale des notaires,

- Au Barreau de l’ordre des avocats des Pyrénées Orientales,

- Au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Perpignan,

Conformément à l’article R.123-13 4° du Code de l’Urbanisme, le périmètre d’application du DPU sera annexé au dossier du Plan Local d’Urbanisme.

Conformément à l’article L.213-13 du Code de l’Urbanisme, toutes les acquisitions réalisées par exercice ou par délégation du DPU, ainsi que l’utilisation effective des biens ainsi acquis seront inscrites sur le registre ouvert en mairie et mis à la disposition du public à cet effet.

Conformément à l’article R.211-2 du Code de l’Urbanisme, la présente délibération sera affichée en mairie pendant un mois et mention sera insérée dans deux journaux diffusés dans le département ; les effets juridiques attachés à la présente délibération prendront effet à compter de l’exécution de l’ensemble des formalités de publicité mentionnées au présent article.

Conformément à l’article L.2131-1 du CGCT, la présente délibération sera transmise au représentant de l’Etat dans le département en vue de devenir exécutoire.

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

DL 17/23 : INDEMNITÉ DE CONSEIL DU TRÉSORIER

VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et régions et notamment son article 97,

VU le décret n°82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

VU l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs des services extérieurs du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux,

CONSIDÉRANT que Monsieur Pierre LOUSTAUNAU, receveur municipal, quitte ses fonctions le 30 juin 2017 de la Trésorerie de Thuir,

Madame le Maire expose :

Qu’outre les prestations de caractère obligatoire exercées par les receveurs municipaux, ceux-ci sont autorisés à fournir aux collectivités territoriales et établissements publics concernés des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, financière et comptable, qui donnent lieu au versement, par la collectivité intéressée, d’une indemnité de conseil.

Monsieur LOUSTAUNAU receveur municipal et trésorier principal de THUIR, a exercé cette fonction de conseil durant 180 jours en 2017, soit du 1er janvier à son départ de la Trésorerie de Thuir.

Qu’il convient de lui allouer une indemnité de conseil pour cette période de conseil.

Après en avoir valablement délibéré,

Et à l’unanimité des membres présents et représentés,

DÉCIDE d’allouer à Monsieur LOUSTAUNAU l’indemnité de conseil pour l’année 2017 au taux de 100%, soit la somme de 95.23 € net.

Questions diverses :

1) Demande de levée de l’interdiction de circulation des véhicules de plus de 7,5t sur le chemin de Thuir : Dans sa lettre du 02 juin 2017, remise en main propre à Mme le Maire, M. Mélich demande au conseil municipal que soit rétablie la possibilité de circuler sur le chemin de Thuir pour les véhicules de plus de 7,5t. L’arrêté du 28 novembre 2010 interdit la circulation de ce type de véhicules (hors véhicules de secours) sur le chemin de Thuir et celui du Lladac parce que les voies sont trop étroites, avec des étranglements sur leur parcours, qu’il s’agit de simples chemins de terre dont il faut éviter la dégradation et qui ne peuvent supporter en permanence que la circulation de véhicules légers limitée à la desserte des habitations riveraines. Considérant que la circulation des véhicules motorisés et la traversée du territoire communal ne s’en trouvent pas empêchées par ailleurs, compte tenu des autres voies existantes ouvertes à la circulation publique et considérant que le Chemin de Thuir et le Chemin du Lladac demeurent incompatibles en termes de sécurité et d’environnement avec la circulation des transports en commun et des poids lourds de plus de 7,5 tonnes, le conseil municipal ne souhaite pas, à ce jour, revenir sur l’arrêté du 28 novembre 2010, et demande à Madame le Maire de prendre plus amples renseignements auprès de différents services en charge des transports et des routes dans notre département.

L’ordre du jour étant épuisé et les questions terminées, la séance est levée à 19h00.

Recherche d’un emploi saisonnier : intégrez la CVthèque !

Créé par le 03 juil 2017 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Economie locale et associations, Infos pratiques

Vous êtes à la recherche d’un poste saisonnier au sein d’un hôtel, un restaurant, un club de plage, un café, un bar, une discothèque dans les Pyrénées-Orientales. Optimisez vos recherches en intégrant la CV thèque de l’UMIH66 !

Il vous suffira de transmettre votre CV par mail à contact@umih66.com et votre lettre de motivation en précisant le poste, le secteur géographique, le type de contrat recherché ainsi que vos disponibilités.

➤ Union des Métiers et des Industries de l’Hôtellerie des Pyrénées-Orientales, 17 bis rue Camille-Pelletan à Perpignan, 04.68.35.50.03.

Découverte des cépages locaux et assiette gourmande chaque vendredi à Fourques

Créé par le 02 juil 2017 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Economie locale et associations, Fêtes et animations

Tous les vendredis soir, de 19h à 21h, la cave de Constance et du Terrassous organise, au caveau de Fourques, dans une ambiance musicale, la possibilité de découvrir un ou plusieurs cépages (à consommer avec modération) associés à une assiette de charcuterie, ou, pour les vins plus moelleux, une priorité donnée au sucré.

Jusqu’à fin août, vous pourrez ainsi découvrir, ou faire découvrir à vos amis, les nectars locaux dans une ambiance feutrée et conviviale.

La réservation est la bienvenue car le nombre de places est limité. Il vous en coûtera 5 € la dégustation.

➤ Réservations au 04.68.53.02.50.

Cérémonie à la mémoire du Maquis Henri Barbusse

Créé par le 01 juil 2017 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Histoire

Les amis du Maquis Henri Barbusse vous invitent, à la commémoration annuelle qui se tiendra, samedi 8 juillet, à 17h30, au monument du col de la Bataille. Ils font appel aux différentes associations de combattants avec leurs drapeaux, aux amis, à participer à ce rassemblement solidaire et fraternel.

Récital de guitare classique par Camille Devoulon à Tordères, mercredi 12 juillet

Créé par le 30 juin 2017 | Dans : A retenir, Eglise, Fêtes et animations

Camille Devoulon, une Tordérenque de renom, talentueuse guitariste, titulaire du diplôme d’excellence en guitare classique du Conservatoire de Perpignan et professeur de guitare, se produira le MERCREDI 12 JUILLET, à 20h30, à l’église de TORDERES (participation libre).

Ne manquez pas ce grand moment de musique et de poésie.

C’est au Conservatoire de Perpignan que Camille a commencé ses études musicales, dans la classe de Michel Rubio.
Passionnée par la pédagogie, elle a obtenu son Diplôme d’État de professeur de guitare tout en enseignant dans différentes structures et auprès d’un public divers comme la guitare en orchestre, l’éveil musical ou le chant chorale.

Camille se produit régulièrement en concert (Festival des Jeunes Interprètes du Boulou, Festival Guitares au Palais, Festival des Intimistes, Pianissimo d’Elne), on la retrouve en 2015 dans la production d’Opéra Mosset « Le Barbier de Séville mon Super Héros », ou encore en 2016 en soliste avec l’Harmonie de Châlon sur Saône. Elle joue régulièrement avec la formation « Duo Planches Courbes », duo original pour guitare et percussions qu’elle fonde avec Thibaud Cardonnet.

Aujourd’hui Camille poursuit son parcours avec Martin Ackerman à l’École Supérieure de Musique de Bourgogne, où elle vient d’obtenir le Diplôme National Supérieur Professionnel du Musicien et vient d’intégrer le Conservatoire Royal de Liège, Belgique en master.

On la retrouve actuellement dans un conte musical à destination d’un jeune et large public, une adaptation de l’Oeil du Loup de Daniel Pennac, en création pour trio guitare, violoncelle et chant.

Soirée dédiée aux danses urbaines et au hip hop à Thuir

Créé par le 29 juin 2017 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Communauté de Communes des Aspres, Fêtes et animations

Le service jeunesse de la communauté de communes des Aspres, l’office de la culture et de l’animation de Thuir et la Casa musicale de Perpignan proposent une exceptionnelle soirée hip hop, le samedi 8 juillet, à 21h, place de la Cellera. Cette année, la programmation est internationale, avec une battle en 2 contre 2 avec 8 crews : 3 pour la France, 3 pour la Catalogne Sud, 1 pour le Brésil et 1 pour le Vénézuela. Vous pourrez également y assister aux représentations des groupes de jeunes de l’atelier de danse hip-hop du Point information jeunesse des Aspres et retrouver le champion du monde de beat-box. De multiples styles de danse hip-hop (break dance, locking, popping, Newstyle) seront présentés, amateurs ou professionnels, en chorégraphie comme en freestyle.

➤ Entrée libre, place de la Cellera, buvette sur place. Renseignement au 04.68.84.67.87 et sur www.thuir.fr

Inauguration de la fresque des écoliers de Tordères

Créé par le 28 juin 2017 | Dans : Ecole, Fêtes et animations

Les écoliers de Tordères ont achevé un grand projet mené tout au long de l’année scolaire. Il s’agit d’une fresque en céramique réalisée par leurs soins sous la houlette de Véronique Caillot, peinte céramiste de Llauro, et de Joëlle Doppler, directrice de l’école, cuite par Véronique Puig, potière de Llauro, et encadrée par Christophe Deval, menuisier de Llauro.

Cette oeuvre, accrochée sur le mur de l’école de Tordères, la baptisera de son nouveau nom : « L’école des grives », un clin d’oeil à l’étymologie du nom de la commune, provenant du latin « turdus », signifiant « grive ».

La fresque des CE1 et CM2 de notre Regroupement Pédagogique Intercommunal sera dévoilée au grand public et inaugurée le JEUDI 6 JUILLET, à 17h, dans la cour de l’école de Tordères, en présence de M. Billès, Inspecteur d’Académie. Les parents d’élèves ainsi que les habitants de Tordères sont naturellement conviés à participer à cette cérémonie d’inauguration.

Atelier de lecture Tralalalalire et spectacle jeune public, le mercredi 5 juillet

Créé par le 26 juin 2017 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Bibliothèque, Communauté de Communes des Aspres, Fêtes et animations, Infos pratiques

Comme tous les étés, l’association « Tordères en Fête » a prévu de très beaux spectacles & animations pour le jeune public. Ainsi, après la venue du petit Camion des Histoires TRALALALIRE (Association 3 petits tours) qui, de 16h à 18h, invitera les enfants et leur famille à des lectures partagées, vous pourrez assister au spectacle « M. TIGRE SE DECHAÎNE » par la CIE IJIKA. Une création librement inspirée de l’album jeunesse du même nom, autour de la capoeira, la découverte de soi et le plaisir d’être heureux en étant soi-même, où il est question de la différence, du regard des autres, de l’acceptation de soi, de courage, de rébellion et de liberté… Le MERCREDI 5 JUILLET, à 18h, sur le parvis de l’église de Tordères (participation libre).

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