Faites de la musique, le dimanche 22 juin, à Tordères!

Posté par le 06 juin 2014 | Dans : Fêtes et animations

  Le dimanche 22 juin, à Tordères, c’est la fête de la musique. Venez trinquer à l’été qui s’en vient.

  Dès 17h, dans l’église, les enfants et les ados du village ouvriront les festivités avec la Chorale Populaire de Tordères. Puis, sur la Plaça Major, chacun est invité à tirer les instruments et les victuailles des paniers pour partager notes et goûts à la table de l’auberge espagnole!

  Venez nombreux et surtout ne craignez pas de jouer, quel que soit votre niveau… Que vous soyez un maître des maracas ou que vous ne sachiez jouer que d’un seul doigt du piano, la scène est ouverte à tous et toutes les facéties sont permises! Vive l’été! Vive la fête! Vive la musique! Vive l’amitié!

Les bénévoles de l’Asso Tordères en Fête

Fête musique

Règlement des commissions extra-municipales de Tordères

Posté par le 05 juin 2014 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Equipe municipale et commissions, Infos pratiques

L’article L2143-2 du Code général des collectivités territoriales permet la création de commissions extra-municipales (également appelées comités consultatifs), composées à la fois d’élus et de personnes n’appartenant pas au conseil municipal. Le maire en est président de droit mais il peut se faire représenter par un autre élu du conseil municipal.

Article 1. Objectifs :

Les commissions extra-municipales ont pour objectif d’associer les citoyens à la réflexion sur les grands thèmes de la vie communale. Elles leur permettent de s’informer sur les affaires de la commune, d’entretenir le dialogue avec leurs élus, de faire des propositions et d’émettre des avis sur les affaires communales. Pour autant, elles ne remplacent pas le conseil municipal et ne doivent pas devenir une tribune de transfert du débat politique. La recherche de l’intérêt général doit guider leurs différentes réflexions et propositions.

Les membres des commissions peuvent parfois être amenés à participer, sur la base du volontariat, à certaines actions menées dans la commune.

Les commissions extra-municipales sont au nombre de cinq : travaux, agro-environnement, affaires sociales, finances et urbanisme. Une commission est constituée dès que huit personnes au moins s’en déclarent membres.

Article 2. Rôle : 

Les commissions extra-municipales siègent en assemblées sous la présidence du maire ou d’un élu délégué. L’assemblée peut

- proposer des sujets d’information et de discussion,

- élaborer des projets qui, après approbation par l’assemblée, seront soumis au conseil municipal,

- et émettre des avis sur des questions ou des dossiers qui leur seront soumis par la municipalité dans les domaines concernant exclusivement la vie de la commune.

Le conseil municipal étant seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires communales, les avis des commissions sont consultatifs. Le président de chaque commission s’engage à informer ses membres des suites données par le conseil municipal aux différents avis et propositions.

Il est important de souligner que les commissions extra-municipales n’ont aucune autorité sur le personnel communal.

Article 3. Composition des assemblées :

Les assemblées des commissions sont ouvertes

- à tout citoyen habitant la commune quel que soit son âge,

- à tout électeur de la commune,

- ainsi qu’à tout propriétaire participant aux impôts directs de la commune. 

Tout un chacun peut activement participer aux débats et faire des propositions mais, en cas de vote, seuls les électeurs de la commune peuvent participer au scrutin.

Article 4. Inscription à l’assemblée d’une commission : 

L’inscription à une ou plusieurs commissions se fait auprès du secrétariat de mairie aux jours et heures d’ouverture sans limitation de date. Chacun peut donc décider à tout moment de participer à une assemblée. C’est pourquoi une information claire annonçant la tenue de chaque assemblée (indiquant la nature de la commission, la date, l’heure et le lieu où elle se déroulera), sera systématiquement distribuée dans les boîtes aux lettres de la commune et diffusée sur le blog de Tordères (http://torderes.unblog.fr/) quelques jours auparavant.

Article 5. Périodicité : 

L’assemblée de chaque commission se réunit au moins une fois par an et chaque fois que cela semble nécessaire aux participants.

Article 6. Présidence de l’assemblée :

L’assemblée est présidée par le maire ou par un conseiller municipal le représentant.

Article 7. Déroulement de l’assemblée: 

Les membres discutent de thèmes déterminés au préalable ou d’autres thèmes qui leur tiennent à cœur. Chacun doit garder à l’esprit qu’aucune question d’ordre privé ne peut être abordée.

La détermination de l’ordre du jour se fait sur la base des demandes exprimées par les participants de chaque commission, des sollicitations des élus ou d’autres instances, en prenant en compte le court, moyen et long terme, et bien sûr, l’actualité.

Article 8. Intervenants extérieurs : 

Les commissions extra-municipales ont la possibilité d’inviter des intervenants extérieurs compétents afin de recueillir des informations sur des points précis.

Article 9. Comptes-rendus : 

Le compte rendu de chaque séance est rédigé par le président de la commission ou par un secrétaire de séance désigné par l’assemblée, ou par les deux s’ils en sont d’accord. Il est mis en ligne sur le blog de la commune et peut être amendé par l’assemblée suivante.

Article 11. Exclusion : 

L’assemblée d’une commission se réserve le droit d’exclure de celle-ci un membre qui se montrerait discourtois ou menaçant.

Article 12. Modifications du règlement :

 Ce règlement peut faire l’objet de modifications qui seront soumises au conseil municipal sur proposition d’une commission extra-municipale.

Article 13. Application : 

Le présent règlement est applicable dès son adoption par le conseil municipal.

Compte-rendu du conseil municipal du 3 juin 2014

Posté par le 05 juin 2014 | Dans : Equipe municipale et commissions

Date de la convocation : 26 mai 2014    

Date d’affichage : 26 mai 2014     

Afférents au Conseil Municipal : 11

En exercice : 11

Ont pris part à la délibération : 11

L’an deux mille quatorze et le trois juin à vingt heures trente-sept, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme LESNÉ Maya, le Maire.

Étaient présents : Mmes LESNÉ Maya, MAURICE Dominique, GIJZELS Monique, MOLINA Bernadette, TIPY Marie-Hélène, Mrs BREAL Laurent, CABRERA Justin, FANTIN Gilbert, GUIDICELLI Vincent, VIDAL Francis.

Absent : Néant

Procuration : Christine MOTTA a donné procuration à Maya LESNE

Secrétaire de Séance : Bernadette MOLINA

Madame Le Maire demande aux membres du Conseil d’ajouter une délibération à l’ordre du jour, concernant l’autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement. Cette proposition est approuvée à l’unanimité. Ce point sera traité en n° 14/29

ORDRE DU JOUR

FONCIER :

DL 14/25 : Acquisition parcelle du Conseil Général   

PERSONNEL COMMUNAL :

DL 14/26 : Modification des heures de travail de l’adjoint administratif 1ère classe.

DL 14/29 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement.

SYNDICATS :

DL 14/27 : Nomination d’un représentant au SYDECO THT66

VIE POLITIQUE :

 DL 14/28 : Règlement intérieur des commissions extra-municipales

_____________________________________________________________

N° DL 14/25 :

OBJET : ACQUISITION PARCELLE DU CONSEIL GÉNÉRAL

Madame le Maire informe l’assemblée que plusieurs administrés se sont portés acquéreurs de la parcelle appartenant au Conseil Général, située Route de Fourques entre la parcelle A 352 et le chemin du Mona.

La commune utilisant cette parcelle comme point de dépôt des ordures ménagères et envisageant de l’aménager pour en faire aussi un point de ramassage des transports scolaires, Madame Le Maire a également adressé une demande d’achat de cette parcelle au Conseil Général.

Madame le Maire demande aux conseillers municipaux de se prononcer sur l’acquisition de cette parcelle.

Le Conseil Municipal, après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

DÉCIDE de procéder à l’acquisition de cette parcelle afin de la faire entrer dans le domaine privé de la commune.

DONNE tous pouvoirs au maire de réaliser cette acquisition

AUTORISE le maire à signer les actes notariés relatifs à cette acquisition.

N° DL 14/26:

OBJET : MODIFICATION DES HEURES DE TRAVAIL DE L’ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère Classe

Madame le maire fait part des heures de travail actuelles de l’adjoint administratif qui effectue 15 heures hebdomadaires de travail.

Elle propose de revoir ses horaires de travail et de l’augmenter pour arriver à un temps de 20 heures par semaine qui pourrait se répartir ainsi :

Heures d’ouverture au public :

- Lundi : de 8h30 -12h00  et de 13h30 -18h00

- Jeudi :  de 8h30 – 11h30 et de 13h30 -17h30

Heures de présence non ouvertes au public :

- 5 heures à répartir dans la semaine selon les besoins du service.

Le Conseil Municipal, après en avoir valablement délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

APPROUVE la proposition du maire et DÉCIDE de porter le temps de travail de l’adjoint administratif à 20 heures hebdomadaire à compter du 1er juillet 2014. 

N° DL 14/27 :

OBJET : NOMINATION D’UN REPRÉSENTANT AU SYDECO THT66

Madame le Maire informe les conseillers municipaux que la commune est adhérente au SYDECO THT66, le Syndicat de Défense des Communes des Pyrénées-Orientales contre la THT.

Le syndicat ayant obtenu l’enfouissement de la ligne à très haute tension, il souhaite assurer le suivi du chantier jusqu’à la mise en service de l’ouvrage et de contrôler que le maître d’ouvrage respectera bien tous ses engagements.

L’article 8 des statuts du syndicat stipule que « Chaque collectivité adhérente est représentée par le Maire ou par un élu désigné par le Conseil Municipal ; elle peut désigner un élu suppléant chargé de remplacer le titulaire lorsque celui-ci est empêché ».

Madame le maire demande au Conseil Municipal de désigner l’élu qui représentera la commune et son suppléant éventuel.

Après avoir ouï l’exposé du Maire, le Conseil Municipal

DÉSIGNE à l’unanimité des membres présents ou représentés

- Francis VIDAL  Représentant Titulaire

- Laurent BRÉAL  Représentant Suppléant

N° DL 14/28 :

OBJET : RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES

Par délibération du 08 avril 2014 le Conseil Municipal a mis en place des commissions extra-municipales afin de faire participer les citoyens à la vie de la commune.

Madame le Maire propose un règlement intérieur qui définira le fonctionnement de ces commissions extra-municipales.

Après étude de ce règlement, et après en avoir valablement délibéré,

DÉCIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés,

D’ADOPTER le règlement intérieur des commissions extra-municipales annexé.

N° DL 14/29 :

OBJET : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENT CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT

Le Conseil Municipal ;

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1 ;

Considérant que les besoins du service peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels indisponibles ;

Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré ;

DÉCIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

- D’AUTORISER Madame le Maire à recruter des agents contractuels dans les conditions fixées par l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 précitée pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles.

Elle sera chargée de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil.

- DE PRÉVOIR à cette fin une enveloppe de crédits au budget.

Questions diverses :

1) Débroussaillage :

L’association Força Real Insertion (qui vient en aide à des publics en difficulté) a accompli dix jours de travaux de débroussaillage aux abords de la traverse de Llauro et du Chemin du Lieutenant Gourbault, avec une grande qualité d’exécution et des prix très attractifs.

Le passage de l’épareuse a été demandé au SIVOM avant que le syndicat ne soit dissout (30 juin). Il concernera les abords du chemin du Mas Cap Blanc et ceux de la traverse de Passa.

Enfin, dès son retour de congé (le 10 juin), l’employé municipal reprendra le débroussaillage à la machine du vieux village, des abords des points de dépôt des déchets, du cimetière, de la Plaça Major, de la rue des Oliviers, etc.

2) Eclairage public :

Afin de réduire la facture de l’éclairage public de la commune, des horloges astronomiques (comme celle qui a été installée fin 2011 sur l’armoire du vieux village) vont être installées sur l’armoire située route de Fourques et sur celle du Mas Cap Blanc qui sont à l’heure actuelle équipées d’une cellule photoélectrique (capteur de luminosité qui permet de déclencher l’éclairage mais qui le déclenche parfois de façon inutile : conditions atmosphériques dégradées, poussière obscurcissant la cellule, branches d’arbre assombrissant l’environnement de la cellule, etc.). Les horloges astronomiques sont plus économiques car elles calculent tous les jours le lever et le coucher du soleil et déclenche ainsi l’éclairage uniquement lorsqu’il y en a besoin et non plus intempestivement.

3) Commission des travaux :

La toute première commission des travaux se déroulera le mardi 17 juin, à 20h30. Nous y entendrons les besoins exprimés par la population et concernant exclusivement la commune, et nous y proposerons également des petits travaux.

4) Réforme des rythmes scolaires :

Pour les écoles du RPI Llauro-Tordères-Montauriol-Caixas, nous avions opté pour quatre sessions de TAP, de 3/4 d’heure chacune, par semaine. Cependant, cette organisation n’était pas aisée en termes de recrutement d’animateurs et d’éloignement de nos écoles. C’est en partie pour palier à ces problèmes de recrutement que le Ministre a récemment prévu un assouplissement dans la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires. Le 7 mai paraissait donc un décret, puis, le 8 mai, une circulaire permettant  sur dérogation de regrouper les 3h de TAP dans une seule demi-journée. Ainsi, les semaines semblent plus «équilibrées» et présentent plus de régularité pour les enfants (les horaires d’entrée et de sortie seraient assez semblables à ceux d’aujourd’hui). Cette option permet également aux enseignants de libérer une demi-journée (consacrée aux réunions pédagogiques, etc.). Enfin, cela offre la possibilité à la communauté de communes de réduire le nombre d’animateurs à recruter et facilite aussi l’organisation (avec des contrats plus intéressants pour les animateurs, basés sur des roulements entre les différentes écoles, moins de difficultés de déplacement, etc.).

Cette possibilité dérogatoire devant être soumise à l’approbation de l’Education Nationale et ne pouvant être envisagée que si elle fait l’objet d’un consensus école/collectivité, le conseil d’école du RPI s’est réuni le 2 juin et a voté, à la majorité, cette demande dérogatoire afin de regrouper les TAP sur une seule et même après-midi.

5) Urbanisme :

Quatre propriétaires terriens de Tordères (dont trois ne résidant pas dans la commune) ont fait une demande de déféré auprès du Préfet afin que l’Etat attaque la commune sur la légalité de la 4ème modification du POS. Le 22 mai 2014, le Préfet a rejeté ces quatre demandes et a soutenu la démarche communale en soulignant que « les dispositions prises dans cette 4ème modification ont pour but de préserver le caractère agricole de ces secteurs et de protéger durablement les perspectives environnementales de la commune ».

L’ordre du jour étant épuisé et les questions terminées, la séance est levée à 22h05.

Sensibilisation à l’hémochromatose

Posté par le 04 juin 2014 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Infos pratiques, Santé

A l’occasion de la 11ème semaine nationale de sensibilisation de l’hémochromatose (excès de fer dans le sang), une conférence-débat gratuite aura lieu le samedi 14 juin, à 15h, à l’auditorium du Centre Hospitalier de Perpignan (20 avenue du Languedoc) sur le thème « L’hémochromatose génétique et héréditaire », animée par le Docteur Bernard Héran du service d’hépato-gastroentérologie de l’hôpital de Perpignan.

L’hémochromatose entraîne 5 décès par jour en France. Elle est à l’origine du développement de 500 cancers par an, et provoque le handicap de nombreuses personnes. Première maladie génétique de par le nombre de malades, l’hémochromatose est aussi une des plus méconnues du fait qu’elle est insidieuse et sournoise. Cependant il existe un dépistage qui mériterait d’être plus développé auprès du grand public.

Renseignements au 06.01.94.03.90 ou au 04.66.64.52.22.

Demande de dérogation pour l’organisation des Temps d’Activité Périscolaire imposés par la réforme des rythmes scolaires

Posté par le 03 juin 2014 | Dans : Ecole

Le conseil d’école extraordinaire du RPI Llauro-Tordères-Montauriol-Caixas, réuni le lundi 2 juin, a décidé à la majorité que soit demandée à l’Education Nationale une dérogation exceptionnelle afin de réunir les 3h de Temps d’Activité Périscolaire imposées par la réforme des rythmes scolaires sur une seule et même demi-journée, le vendredi après-midi.

Rejet des demandes de déféré adressées au Préfet

Posté par le 02 juin 2014 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Environnement, Equipe municipale et commissions, Infos pratiques

Quatre propriétaires terriens de Tordères (dont trois ne résidant pas dans la commune) ont fait une demande de déféré auprès du Préfet afin que l’Etat attaque la commune sur la légalité de la 4ème modification du POS. Le 22 mai 2014, le Préfet a rejeté ces quatre demandes et a soutenu la démarche communale en soulignant que « les dispositions prises dans cette 4ème modification ont pour but de préserver le caractère agricole de ces secteurs et de protéger durablement les perspectives environnementales de la commune ».

Effectuer son service civique avec l’Eléphant Vert

Posté par le 01 juin 2014 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Economie locale et associations, Infos pratiques

L’association de défense des droits de l’enfant, L’Eléphant Vert, agréée « service civique », propose à un jeune une place pour effectuer son service civique. Cet engagement pour une expérience volontaire et enrichissante démarrerait à partir du 1er septembre et serait d’une durée de six mois.

En 2014, en France, 35 000 jeunes vont effectuer leur service civique au service de l’intérêt général.

Renseignements et candidatures au 04.34.29.51.32.

Stages gratuits pour créer ou reprendre une entreprise

Posté par le 30 mai 2014 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Economie locale et associations, Infos pratiques

La BGE Pyrénées-Orientales organise les 23, 24 et 26 juin, une session d’ateliers de formation à destination des porteurs de projet de création ou de reprise d’entreprise, quel que soit leur secteur d’activité.

Ces stages sont gratuits et s’adressent à tous les publics demandeurs d’emploi qui n’ont pas encore créé d’entreprise. Ces ateliers, financés par le Conseil Régional, se dérouleront sur trois journées complètes et aborderont les points suivants : notions juridiques, fiscales et sociales, nouveau régime de la micro-entreprise, étude de marché, techniques de vente et de communication, bases de gestion courante et d’organisation du quotidien de l’entreprise, montage d’une demande de financement.

Pour connaître les modalités d’inscription, contacter le 04.68.08.90.94, ou bge.po@orange.fr

Les abeilles meurent, parlons-en!

Posté par le 29 mai 2014 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Environnement, Infos pratiques, Santé

Cet hiver 1200 ruches ont été décimées dans les Pyrénées-Orientales et plus de 5000 en Ariège

Les apiculteurs en colère vous invitent à vous joindre à eux pour manifester nombreux afin de stopper le massacre des abeilles, essentiellement dû aux pesticides. Venez nombreux

Samedi 7 Juin 2014, Perpignan, Place Arago

- de 10h à 18h « Les abeilles meurent, parlons-en !!! », avec des animations autour de l’abeille (ruche mobile), et la projection du film « Les abeilles meurent dans les Pyrénées Orientales »

- à 15h, déambulation Api-musicale dans les rues de Perpignan (départ place Arago)

Le Collectif des Apiculteurs Pyrénéens, GDSA 66, USAR

Réunion parents/élus sur l’organisation de la réforme des rythmes scolaires

Posté par le 28 mai 2014 | Dans : A retenir, Affaires sociales, Ecole, Infos pratiques

Quelle que soit l’issue du vote du conseil d’école de lundi prochain (validation de l’option A ou B), les  parents d’élèves et les enseignantes du RPI Llauro-Tordères-Montauriol-Caixas sont invités à participer à une réunion de présentation sur les modalités d’organisation de la réforme des rythmes scolaires, qui s’appliquera dans nos écoles dès la rentrée 2014. Le personnel administratif de la Communauté de Communes des Aspres (qui est désormais en charge des Temps d’Activité Périscolaire) sera également présent pour répondre à vos questions. Merci de venir nombreux le vendredi 6 juin, à 18h, à la salle des fêtes de Llauro (sous l’école).

 

Roger Tourné, maire de Llauro et président d’ASPRESIVOS

Maya Lesné, maire de Tordères et vice-présidente d’ASPRESIVOS

1...45678...126

citoyenprogressiste |
goeland |
Gratte-Ciel Info |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | FCPE MAGNY LES HAMEAUX
| La relation créatrice
| Le blog du 1er régiment d'a...